Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Référentiel rappel de la finalité - Coggle Diagram
Référentiel rappel de la finalité
Source ILO OSH 2001
Rappel de la finalité ( l'objectif ultime et absolu de la démarche.)
Le mandat historique de l'OIT est de rappeler que le travail ne justifie pas la possibilité de subir des lésions ou des maladies
et que ce n'est pas parce qu'une lésion ou une maladie réunie les "conditions" pour être liée au travail, et qualifiée de AT ou MP nécessitant une prise en charge, une évaluation ou une adaptation du poste de travail
et qu'un système légal sait indemniser une maladie (via les critères MP/AT)
qu'elle doit être reconnue comme indissociable du travail,
au contraire, les notions de "travail" et de "lésion/maladie " doivent définitivement être dissociées.- cad qu'elles peuvent et doivent être séparés.
Lorsqu'une lésion réunit les critères de la qualification juridique en AT ou MP, .
la seule raison :est de déclencher une réparation financière et médicale pour le travailleur
1 more item...
ce qui rappelle par ailleurs que que les conditions de travail doivent être adaptées à l'humain, et non l'inverse,
le travail n'est pas censé détruire la santé et le travail n'est pas structurellement synonyme de danger
Il peut et doit donc exister sans provoquer d'accident ( nuire à à sa sécurité).ni rendre malade.(nuise à sa santé ) et plus largement sans créer de préjudice/souffrance physique ou mental d'atteintes physiques ou mentales à la santé
Et surtout, jamais il ne les justifie (comme des composantes naturelles du travail).ni ne les légitime (comme des composantes «obligatoire » du travail.), comme le prix possible à payer pour avoir un travail.
elles ne ne doivent donc jamais être acceptées comme pouvant faire partie de la vie professionnelle ::
. On peut tout à fait concevoir une activité productive qui protège la santé physique et mentale du travailleur. »
L'OIT pose ainsi le principe fondateur de la prévention. »
La protection de la santé et de l'intégrité physique et mentale est un droit fondamental inaliénable
Le fait de cotiser à une assurance ou d'exercer un métier à risque ne donne pas un "droit de blesser" ou de rendre malade, implicite au travail.
La protection des travailleurs contre les maladies et lésions liées au travail fait partie du mandat historique de l’OIT
Ces conditions
ne sont pas indissociables du travail
En droit de la Sécurité sociale, les maladies et les lésions liées au travail sont qualifiées d'AT et de MP et prises en charge comme des « affections d'origine professionnelle » dès lors qu'elles remplissent des critères juridiques précis
Résumé des seuils réglementaires
Type de lésion
Maladie professionelle
1 more item...
Accident du Travail
3 more items...
Pour qu'une maladie ou une lésion soit officiellement qualifiée de « condition liée au travail » (et ouvrir droit à indemnisation), elle doit remplir certains critères
Une finalité prioritaire
l'OIT rejette le déterminisme selon lequel l'activité économique impliquerait un sacrifice de l'intégrité physique.
car aucune situation de précarité économique ne légitime l'exposition des salariés à des risques évitables.
et on ne fait pas de chantage à l'emploi
• Le fait qu'un travailleur soit dans le besoin ou issu d'une région défavorisée ne doit jamais conduire à accepter ou à imposer des conditions de travail indignes ou dangereuses.
La recherche de rentabilité ou les difficultés financières d'une organisation ne constituent en aucun cas une excuse
pour faire l'impasse sur
les équipements,
indispensables.
les formations
ou les règles de sécurité
La protection de la santé et de l'intégrité physique et mentale est un droit fondamental inaliénable qui ne s'achète pas et ne se négocie pas en fonction du niveau de richesse.
et la pauvreté ne peut justifier le mépris de la santé et de la sécurité des travailleurs.
le choix des mots reflète la dimension d'indignation institutionnelle
intégrée dans l'ILO OSH 2001
les principes directeurs
devraient contribuer à protéger les travailleurs des dangers
et à éliminer les lésions, dégradations de la santé, maladies, incidents et décès liés au travail
en vue de réduire les lésions, dégradations
de la santé, maladies, incidents et décès liés au travail.
eu égard à la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs.
ils ont pour unique but de terrain de protéger l'humain : éviter les accidents de travail, préserver la santé physique et mentale des salariés, et sauver des vies.