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Referentiel Glossaire - Coggle Diagram

- - - - source ILO OSH 2001
        
        Processus itératif
        
        permettant de renforcer le SGSST
        
        afin d’améliorer
        
        l’efficacité globale
        
        des mesures
        
        2 more items...
    - - Appréciation des dangers:
        
        source ILO OSH 2001
        
        Evaluation systématique des dangers
        
        le référentiel insiste surtout sur :
        
        l’identification,
        
        Le mot « procédure » (utilisé pour définir l'appréciation du risque) est moins central car le danger existe objectivement.
        
        1 more item...
        
        l’observation,
        
        le repérage systématique.
      - Danger:
        
        source ILO OSH 2001
        
        Ce qui est intrinsèquement
        
        susceptible de causer des lésions corporelles
        
        ou de nuire à la santé des personnes.
    - - Appréciation des risques:
        
        source ILO OSH 2001
        
        Procédure
        
        consistant à évaluer les risques
        
        pour la sécurité et la santé
        
        qui découlent de dangers au travail
        
        Le risque suppose :
        
        probabilité,
        
        1 more item...
        
        gravité,
        
        1 more item...
        
        exposition,
        
        1 more item...
        
        contexte,
        
        1 more item...
        
        hiérarchisation.
        
        1 more item...
      - Risque:
        
        source ILO OSH 2001
        
        Combinaison
        
        de la probabilité
        
        de la manifestation d’un événement dangereux
        
        et de la gravité
        
        de la lésion
        
        ou de l’atteinte à la santé
        
        causée à des personnes
        
        1 more item...
    - - source ILO OSH 2001
        
        Procédure systématique,
        
        indépendante
        
        et consignée
        
        qui vise à réunir
        
        et à évaluer
        
        1 more item...
        
        Périodique
        
        Ce terme ne désigne pas nécessairement
        
        un audit externe indépendant,
        
        c’est-à-dire effectué par une ou des personne(s) extérieure(s) à l’organisation.
      - Audit
        
        Organisation/système
    - - source ILO OSH 2001
        
        Comité
        
        composé
        
        et de représentants des employeurs
        
        de représentants des travailleurs
        
        Pour les questions de sécurité et de santé
        
        établi
        
        et fonctionnant
        
        au niveau de l’organisation
        
        conformément
        
        3 more items...
      - C’est l’instance où employeur et travailleurs discutent ensemble des questions de sécurité et de santé au travail.
        
        Son rôle :
        
        examiner les risques,
        
        C’est : un lieu de concertation organisé sur la prévention.
        
        Il ne remplace pas la responsabilité de l’employeur :
        
        il aide à faire vivre la prévention collectivement.
        
        analyser les accidents,
        
        proposer des améliorations,
        
        suivre les actions de prévention,
        
        favoriser le dialogue
    - - source ILO OSH 2001
        
        Toute personne physique ou morale
        
        qui emploie un ou plusieurs travailleurs.
    - - source ILO OSH 2001
        
        Evénement dangereux,
        
        lié au travail
        
        ou survenu au cours du travail,
        
        n’ayant pas entraîné de lésions sur une personne
    - - source ILO OSH 2001
        
        Administration publique
        
        ou autre organe
        
        qui a la responsabilité
        
        et d’élaborer un cadre national
        
        pour les SGSST dans les organisations
        
        d’établir une politique nationale
        
        Et de fournir
        
        des orientations utiles
        
        sous entendu étatique ou non étatique
        
        Le glossaire vise volontairement large.
    - - source ILO OSH 2001:
        
        Entité
        
        exploitation,
        
        firme,
        
        entreprise,
        
        établissement,
        
        institution,
        
        association
        
        compagnie,
        
        les termes suivants servent simplement à dire toutes les formes possibles d’entités de travail)
        
        ou partie de celle-ci,
        
        constituée
        
        ou non
        
        en personne morale,publique ou privée,
        
        qui a ses propres fonctions et administration.
        
        1 more item...
        
        En ce qui concerne
        
        celles qui comptent plusieurs unités de fonctionnement,
        
        une unité peut être définie comme une organisation.
        
        le guide en autorisant à considérer une unité interne de fonctionnement , de manière fictive mais pratique, comme une « organisation » à part entière pour bâtir son propre système de gestion de la santé et de la sécurité (SST).
        
        si elle possède une autonomie fonctionnelle.
        
        2 more items...
        
        cad lorsque les fonctions et administrations se fragmentent et « comptent plusieurs unités de fonctionnement » sur le terrain.
      - exemple a mettre ailleurs unité de travail :
        
        agence,
        
        chantier,
        
        dépôt,
        
        département.
        
        atelier,
        
        service ,
        
        entrepôt
        
        ligne de montage
    - - source ILO OSH 2001
        
        Effets nocifs sur la santé
        
        découlant de l’exposition,
        
        pendant le travail,
        
        à des facteurs
        
        biologiques,
        
        physiques
        
        et psychosociaux
        
        chimiques,
        
        ainsi qu’à des facteurs liés à l’organisation du travail.
        
        Lésion
        
        Atteinte physique ou psychique identifiable résultant d’un événement ou d’une exposition.
        
        Souvent plus immédiate.
        
        Exemples :
        
        4 more items...
        
        Dégradation de la santé
        
        Altération progressive ou durable de l’état de santé.
        
        Plus large et parfois réversible ou diffus.
        
        1 more item...
        
        Maladie liée au travail
        
        Pathologie dont le travail est une cause, un facteur ou un aggravant.
        
        1 more item...
    - - source ILO OSH 2001
        
        Lieu physique
        
        où les travailleurs doivent être ou doivent se rendre
        
        en raison de leur travail,
        
        et qui est sous le contrôle d’un employeur
    - - source ILO OSH 2001
        
        Personne ayant reçu la formation adéquate
        
        et acquis les
        
        expériences
        
        suffisantes
        
        pour effectuer un travail donné
        
        et qualifications
        
        connaissances,
    - - Représentants des travailleurs
        
        source ILO OSH 2001
        
        Conformément à la convention (nº 135) concernant les représentants des travailleurs, 1971,
        
        toutes personnes reconnues comme telles
        
        par la législation
        
        ou la pratique nationale,
        
        1 more item...
        
        et dont les fonctions
        
        ne s’étendent pas
        
        1 more item...
        
        Il s'agit du statut juridique global de la représentation du personnel dans l'entreprise, basé sur la Convention n° 135 de l'OIT.
        
        Leur rôle : Ils gèrent l'ensemble des relations sociales (négociations collectives, salaires, conditions de travail générales, litiges).
        
        Ils représentent les salariés de manière générale :
        
        conditions de travail,
        
        salaire,
        
        organisation,
        
        droits collectifs,
        
        dialogue social.
        
        Exemple français :
        
        membres élus du CSE,
        
        délégués syndicaux
        
        Représentants généraux
        
        Champ d'action
        
        Global (Salaires, contrats, syndicalisme)
        
        Objectif principal
        
        Représentation légale et contractuelle
      - Représentant des travailleurs pour les questions de sécurité et de santé au travail:
        
        source ILO OSH 2001
        
        Représentant des travailleurs
        
        élu
        
        ou nommé conformément
        
        à la législation,
        
        1 more item...
        
        La nuance : Un représentant SST peut être une personne issue du groupe 1 (un représentant général ou syndical qui prend cette casquette), mais il est spécifiquement identifié pour porter la voix des travailleurs sur les risques professionnels, les accidents ou la prévention.
        
        Une même personne peut avoir :
        
        une casquette générale,
        
        1 more item...
        
        Représentants SST
        
        Champ d'action
        
        Technique (Risques, santé, sécurité)
        
        Objectif principal
        
        Protection physique et mentale sur le lieu de travail
      - Travailleurs et leurs représentants
        
        source ILO OSH 2001
        
        Dans ces principes directeurs, les références aux travailleurs et à leurs représentants
        
        ont pour objet d’établir,
        
        lorsque ces derniers existent,
        
        qu’ils devraient être consultés
        
        2 more items...
        
        Travailleurs + Représentants
        
        Champ d'action
        
        Opérationnel (Consultation élargie)
        
        Objectif principal
        
        Implication active de tous pour une culture de sécurité
      - ces 3 définitions s'articulent concrètement lors de la mise en place d'un comité de sécurité (CSSCT / CHSCT) ou dans le cadre d'un audit ILO-OSH 2001 ?
        
        Dans le cadre d'un audit ILO-OSH 2001 ou de la mise en place d'un comité de santé et sécurité, ces trois définitions ne s'excluent pas : elles s'emboîtent pour garantir que la sécurité ne reste pas un simple projet administratif, mais devienne une réalité de terrain.
        
        Voici comment cette articulation se traduit concrètement en entreprise :
        
        Lors d'un audit de certification (ILO-OSH 2001)
        
        L'auditeur va chercher la preuve réglementaire, mais aussi la preuve de l'efficacité pratique.
        
        La vérification légale (Points 1 et 2) :.
        
        2 more items...
        
        La vérification de la culture de sécurité (Point 3) :
        
        1 more item...
        
        Le fonctionnement au quotidien (L'emboîtement des rôles)
        
        Pour qu'une politique de sécurité fonctionne, la chaîne de communication doit être ascendante et descendante :
        
        [ Groupe 3 : Tous les Travailleurs sur le terrain ]
        
        1 more item...
        
        [ Groupe 2 : Le Représentant SST ]
        
        1 more item...
        
        [ Groupe 1 : Les Représentants Généraux / Syndicaux ]
        
        1 more item...
    - - source ILO OSH 2001
        
        Personne
        
        ou organisation
        
        fournissant des services à un employeur
        
        sur le lieu de travail de ce dernier
        
        conformément aux prescriptions
        
        2 more items...
    - - Surveillance a posteriori
        
        source ILO OSH 2001
        
        Mesure
        
        visant à s’assurer
        
        que sont identifiées
        
        et corrigées
        
        1 more item...
        
        Elle intervient : après un événement ou une exposition.
        
        Exemples :
        
        enquête accident,
        
        suivi post-exposition,
        
        analyse des maladies,
        
        retour d’expérience.
        
        Logique corrective.
        
        Analyse après dommage
      - Surveillance a priori:
        
        source ILO OSH 2001
        
        Activités permanentes
        
        visant à s’assurer
        
        que les mesures de prévention et de protection
        
        contre les dangers et risques
        
        1 more item...
        
        ainsi que les dispositions
        
        destinées à mettre en oeuvre leSGSST,
        
        1 more item...
        
        Elle intervient :
        avant le dommage.
        
        Objectif :
        
        anticiper,
        
        prévenir,
        
        détecter les signaux faibles.
        
        Exemples :
        
        analyse de risques,
        
        contrôle d’installation,
        
        vérification avant mise en service.
        
        Logique préventive.
        
        Prévention avant dommage
      - Surveillance de la santé des travailleurs:
        
        source ILO OSH 2001
        
        Terme générique
        
        qui recouvre
        
        et investigations
        
        les procédures
        
        visant à
        
        1 more item...
        
        Elle porte sur : les conditiode travail.
        
        Objectif :
        
        vérifier l’effet du travail sur la santé.
        
        Exemples :
        
        visites médicales,
        
        audiogrammes,
        
        suivi biologique,
        
        aptitude.
        
        Temporalité :
        
        souvent périodique,
        
        individuelle
      - Surveillance du milieu de travail:
        
        source ILO OSH 2001
        
        Terme générique qui comprend
        
        l’identification
        
        et l’évaluation
        
        des facteurs du milieu de travail
        
        1 more item...
        
        Elle englobe l’évaluation
        
        des conditions sanitaires
        
        et des conditions d’hygiène du travail,
        
        des facteurs d’organisation du travail
        
        pouvant présenter des risques pour la santé des travailleurs,
        
        des équipements de protection individuelle ou collective,
        
        de l’exposition des travailleurs à des agents dangereux
        
        et des systèmes de contrôle conçus pour
        
        les supprimer
        
        et les réduire.
        
        Pour ce qui est de la santé des travailleurs,
        
        la surveillance du milieu de travail peut mettre l’accent
        
        sur plusieurs aspects dont
        
        l’ergonomie,
        
        la prévention des accidents et des maladies,
        
        l’hygiène industrielle,
        
        l’organisation du travail
        
        et les facteurs psychosociaux sur le lieu de travail
        
        sans toutefois se limiter à ces questions
        
        Elle porte sur : l’environnement de travail.
        
        Objectif :
        
        vérifier l’effet de l'environnent sur la santé.
        
        Exemples :
        
        bruit,
        
        poussières,
        
        éclairage,
        
        ventilation,
        
        substances chimiques.
        
        Temporalité :
        
        collective,
        
        technique,
        
        continue ou périodique.
      - Vision chronologique simple
        
        A priori (Prévoir )→ pendant l’activité (surveiller ) → a posteriori (analyser les effets)
      - la surveillance consiste à :
        
        observer régulièrement pour vérifier/suivre une situation., Détecter des écarts ou évolutions
        
        Exemples :
        
        mesures de bruit,
        
        suivi médical,
        
        contrôles chantier,
        
        observation des pratiques.
        
        Elle est souvent :
        
        continue,
        
        opérationnelle,
        
        Terrain/opérationnel
        
        technique,
        
        quotidienne.
      - comparatif
        
        Surveillance et audit
        
        la surveillance produit souvent les données utilisées par l’audit.
        
        l’audit peut conclure que la surveillance est insuffisante ou inefficace.
    - - source ILO OSH 2001
        
        Ensemble d’éléments
        
        Liés ou interdépendants
        
        destinés
        
        à établir
        
        et des objectifs de SST
        
        une politique
        
        et à réaliser ces objectifs
    - - source ILO OSH 2001
        
        Toute personne qui occupe un emploi,
        
        permanent ou temporaire,
        
        au service d’un employeur.