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organisation du chantier et des travaux - Coggle Diagram
organisation du chantier et des travaux
Le rôle du csps
dans l'organisation du chantier et les travaux
Conformément à l’article R4532-11 du Code du travail,
Le coordonnateur veille, à ce que les principes généraux de prévention définis aux articles L. 4531-1 et L. 4535-1 soient effectivement mis en œuvre.
La mission légale du CSPS s'arrête strictement à son devoir de veille, de conseil et d'alerte, consigné dans ses propres outils réglementaires,
notamment e Registre Journal de Coordination (RJC) : Le CSPS y inscrit ses constatations factuelles (ex: "Clôture ouverte au droit de la zone X, absence de signalisation EPI"). .
Le rôle réglementaire du CSPS : S'arrêter au Registre-Journal
Le Maître d'Œuvre va utiliser/ s'appuyer surles écrits du CSPS comme élément de preuve pour motiver ses écrits
C'est au Maître d'Œuvre (et à lui seul) qu'incombe la responsabilité d'appliquer les outils juridiques (Ordre de Service, mise en demeure, PV de carence)
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Le MOE détient la responsabilité de l'organisation du chantier et de la direction de l'exécution des travaux (mission DET).
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Si le MOE n'agit pas suite aux notes du RJC, le CSPS transmet un rapport écrit au Maître d'Ouvrage pour lui notifier le risque résiduel.
Il vise le manquement à la sécurité, pas le manquement commercial de l'entreprise
Il exerce ses missions sous la responsabilité du maître d'ouvrage.
Le rapport au Maître d'Ouvrage : Si le MOE n'agit pas suite aux notes du RJC, le CSPS transmet un rapport écrit au Maître d'Ouvrage pour lui notifier le risque résiduel.
cf modèle d'alerte