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CAHIER DES CHARGES – MARCHÉ PUBLIC, Prix fermes - Coggle Diagram
CAHIER DES CHARGES – MARCHÉ PUBLIC
Cadre juridique
Décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014
Réglementation des marchés publics
Cahiers des clauses administratives générales
Textes législatifs et réglementaires applicables
Conventions internationales applicables
Identification du marché
Acheteur public
Objet du marché
Nature du marché
Travaux
Fournitures
Services
Études
Conception et réalisation
Lieu d'exécution
Mode de financement
Montant estimatif
Procédure de passation
Appel d'offres
Ouvert
Restreint
Procédure simplifiée
Critères de sélection
Critères objectifs
Critères définis à l'avance
Conditions de participation
Allotissement
Définition du lot
Nombre de lots
Description de chaque lot
Attribution séparée
Attribution de plusieurs lots
Justification de l'allotissement
Pièces constitutives du marché
Acte d'engagement
Règlement de consultation
CCAP
CCTP
CCAG
Bordereau des prix
Détail estimatif
Décomposition des prix
Plans
Documents cartographiques
Planning
Annexes
Clauses administratives – CCAP
Objet du marché
Documents contractuels
Délais d'exécution
Ordres de service
Prix
Prix unitaires
Prix forfaitaires
Prix révisables
Modalités de paiement
Avances
Garanties
Garantie provisoire
Garantie définitive
Retenue de garantie
Pénalités de retard
Sous-traitance
Conditions de recours
Responsabilité du titulaire
Modification du marché
Avenant
Prestations supplémentaires
Modification des quantités
Réception
Réception provisoire
Réserves
Réception définitive
Résiliation
Règlement des litiges
Clauses techniques – CCTP
Présentation du projet
Contexte
Objectifs
Description du site
État existant
Consistance des prestations
Travaux préparatoires
Travaux principaux
Fournitures
Équipements
Prescriptions techniques
Matériaux
Normes techniques
Méthodes d'exécution
Moyens humains
Moyens matériels
Contrôle qualité
Essais et contrôles
Sécurité
Environnement
Nettoyage et remise en état
Évaluation des offres
Commission d'ouverture
Commission d'évaluation
Vérification des documents
Vérification de la conformité
Évaluation technique
Évaluation financière
Critères d'attribution
Classement des offres
Proposition d'attribution
Exécution du marché
Notification
Ordre de commencement
Installation de chantier
Planning d'exécution
Suivi des travaux
Contrôle des prestations
Réunions de chantier
Situations et attachements
Paiements
Gestion des modifications
Suivi des délais
Sous-traitance – Manœuvre
Identification du sous-traitant
Partie sous-traitée
Autorisation
Responsabilité du titulaire
Contrôle du sous-traitant
Contrôle et réception
Contrôle administratif
Contrôle technique
Contrôle financier
Contrôle de conformité
Réception provisoire
Levée des réserves
Période de garantie
Réception définitive
Cartographie et plans
Carte de localisation
Carte de situation
Plan de situation
Plan du site
Plan de masse
Plans techniques
Limites du projet
Parcelles concernées
Réseaux existants
Voirie et accès
Coordonnées GPS
Échelle
Orientation Nord
Légende
Source cartographique
Date de réalisation
Documents financiers
Bordereau des prix
Détail quantitatif et estimatif
Décomposition du prix
Montant total
Taxes
Conditions de règlement
Délais de paiement
Planning
Phase de préparation
Phase d'exécution
Délais intermédiaires
Jalons
Date de début
Date de fin
Planning des ressources
Annexes
Plans
Cartes
Bordereaux
Formulaires
Fiches techniques
Planning
Études préalables
Photos du site
Coordonnées géographiques
Autres documents contractuels
Prix fermes