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Les +/- values des bic - Coggle Diagram
Les +/- values des bic
Calcul
Régime général
BNA
(PV-PA)
Cession - 2 ans
PVCT
MVCT
Cession + 2 ans
PVLT
MVLT
BA
(PV-VNC)
Cession - 2 ans
MV ou PVCT
Cession + 2 ans
MVCT
PVCT ( Dans la limite des amortissements ) ou PVLT ( dépassement des amortissements )
Régime particulier
Titres (Utilisation PEPS)
Cession - 2 ans
exclu PV/MV
RAF
Cession + 2 ans
PVLT
MVLT
Cession de titres acquis - 2 ans et accompagner des même titres
CT
LT
dotations / Remises
MVLT
PVLT