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5 etape 2 constater - Coggle Diagram

- - - - C'est parfois une conclusion frustrante, mais c'est souvent la plus rigoureuse.
  - - - Elle doit être fondée sur :
        
        les faits établis ;
        
        l'analyse technique ;
        
        les hypothèses éventuellement retenues ou écartées.
- - - - Question :
        
        Puis-je lui faire confiance ?(Ce qui limite la portée de la pièce.)
        
        methode
        
        étape 1
        
        Évaluer la crédibilité et la portée. Du document ou de l'information
        
        Les interprétations
        
        2 more items...
        
        Exemple :
        
        1 more item...
        
        Quelles sont les limites de la pièce ?
        
        Etape 2
        
        Comment confronter la pièce aux autres éléments du dossier ?
        
        hiérarchie de credibilité
        
        Quelle confiance puis-je lui accorder ?
        
        appliquer le principe de loyauté de la preuve
        
        interdiction de preuves déloyales ou frauduleuses (selon les cas)
        
        apprécier les limites de la pièce.
    - - Question :
        
        Que m'apprend-elle ? (Ce que dit la pièce, Que constate la pièce)
        
        methode
        
        Un expert cherche d'abord :
        
        de quoi parle exactement chaque intervenant ?,
        
        avant de chercher qui a raison.
        
        5 more items...
        
        puis classement en niveaux :
        
        Fait non établi
        
        les hypothèses
        
        3 more items...
        
        les Conclusions prématurée niveau 4
        
        1 more item...
        
        Fait établi niveau 1
        
        Signification
        
        1 more item...
        
        un expert ne classe pas seulement en :
        
        faux.
        
        Il classe souvent en cinq niveaux :
        
        1 more item...
        
        vrai ;
        
        éléments écartés niveau 5
        
        puis conclusions
        
        Elle répond aux questions posées par le juge.
        
        Elle doit être fondée sur :
        
        3 more items...
        
        sur la restitution factuelle des faits
        
        Puis L'expert Imagine des scénarios.( il travaille beaucoup par élimination.)
      - exploiter son contenu
  - - - 2 niveaux
        
        l'exploitation de la pièce
        
        Que m'apprend-elle ? (Ce que dit la pièce)
        
        recueillir la valeur informative de la pièce
        
        identifier ce que la pièce apporte,
        
        cohérence
        
        l'évaluation de la pièce
        
        Puis-je lui faire confiance ?(Ce qui limite la portée de la pièce.)
        
        crédibilité
      - Ce que font souvent les experts expérimentés
        . Ils travaillent mentalement avec deux colonnes.
        
        Colonne A
        
        Ce que dit la pièce.
        
        Ce que dit la pièce
        
        Le PPSPS prévoit des garde-corps
        
        Le RJ signale une absence de protection
        
        1 more item...
        
        Limites
        
        PPSPS générique
        
        1 more item...
        
        Colonne B
        
        Ce qui limite la portée de la pièce.
- - - - Que sait-on avec certitude ?
        
        restitution factuelle des faits
        
        exemple: il manque un garde corps sur la facade est
        
        ce n'est pas interpréter.
        
        exemple: L'échafaudage était dangereux.
- - - - ainsi que le système qui existait avant l'évènement dangereux
        
        faire apparaître les aspects
        
        coordination SPS
        
        et organisation
        
        prévention
        
        et situation de travail
        
        et comprendre
        
        si Les conditions d'organisation (csps) ou de travail (préventeur) permettaient de réaliser les travaux/ les activités correctement et en sécurité ? »
      - (l'expert vise cette reconstitution)
      - « Dans quelles conditions techniques et organisationnelles les acteurs travaillent-ils,
    - - les éléments du dossier qui lui sont remis
        
        L'expert examine et analyse .
        
        mais aussi les observations des parties.
        
        Échanges contradictoires
        
        Exemple :
        
        Entreprise A :
        
        1 more item...
        
        Entreprise B :
        
        1 more item...
        
        les faits
      - Les constatations de terrain
      - le résultat des investigations complémentaires qu'il aura orienté
        
        l'expert peut orienter des investigations (documents ou éléments) pour procéder au recoupement complémentaires , par exemple
        
        le PGC
        
        il devra s'appuyer aussi sur le contradictoire
        
        les comptes-rendus d'inspection communes et ppsps des entreprises concernées
        
        les comptes rendus de maitrise d'oeuvre ou de l'opc
        
        le rapport post-accident de l'inspection du travail .
        
        les résultats de l'enquete, issus des auditions de police ou gendarmeries des différents témoins
        
        le registre journal du csps,
        
        l'expert n'était pas present, , , .
    - - ni la chronologie des évènements
        
        Il cherche d'abord :
        
        la réalité factuelle.
        
        Pourquoi ?
        
        Parce que parfois ce que l'on croyait être le déclencheur ne l'est pas.
- - - - Souvent :
        
        les documents se contredisent ;
        
        les souvenirs sont imparfaits.
        
        les témoignages divergent ;
- - - - il ne cherche pas qui a raison
        
        il cherche plutôt comment différentes versions s'articulent pour expliquer ce qui s'est produit ?
        
        Toutes les versions disent peut-être une partie de la vérité.
        
        avant de retenir une information il cherche et s'appuie sur la coherence
        
        et des informations fournies par les parties
        
        en tenant compte
        
        du recoupement des informations collectés
        
        Le recoupement consiste à vérifier une information par plusieurs sources indépendantes.
        
        2 more items...
        
        des informations fournies au dossier
      - il examine un ensemble de thèmes
        
        la cohérence technique et organisationnelle des éléments fournis
        
        Les conditions techniques du chantier
        
        L'expert cherche à comprendre :
        
        Les moyens utilisés
        
        Installations de chantier.
        
        Échafaudages.
        
        Engins de chantier.
        
        Moyens de levage.
        
        Protections collectives.
        
        Les méthodes d'exécution
        
        Phasage des travaux.
        
        Modes opératoires.
        
        Procédures techniques.
        
        Solutions retenues par les entreprises.
        
        La conformité technique
        
        Respect des normes.
        
        Respect des règles de l'art.
        
        Respect des prescriptions contractuelles.
        
        L'environnement matériel
        
        Contraintes d'accès.
        
        Réseaux existants.
        
        Nature de l'ouvrage.
        
        Configuration des lieux.
        
        Présence d'amiante, plomb, pollution, etc.
        
        permettaient ellesde réaliser les travaux/ les activités correctement et en sécurité ? »
        
        Les conditions organisationnelles du chantier
        
        L'expert cherche à comprendre comment le chantier était organisé.
        
        Répartition des rôles
        
        Maître d'ouvrage.
        
        Maître d'œuvre.
        
        Coordonnateur SPS.
        
        OPC.
        
        Entreprises.
        
        Sous-traitants.
        
        Préparation du chantier
        
        Études préalables.
        
        Analyse des risques.
        
        Planning.
        
        Coordination des interventions.
        
        Gestion de la coactivité
        
        Superposition des tâches.
        
        Circulation sur chantier.
        
        Utilisation commune des moyens.
        
        Interfaces entre entreprises.
        
        Circuits de décision
        
        Qui décidait ?
        
        Qui validait ?
        
        Qui contrôlait ?
        
        Communication
        
        Réunions.
        
        Comptes rendus.
        
        Registre-journal.
        
        Consignes de sécurité.
        
        Dans un dossier impliquant la Coordination SPS, l'analyse des conditions organisationnelles conduit souvent l'expert à examiner :
        
        la présence ou non d'un PGC,
        
        1 more item...
        
        Les PPSPS étaient-ils cohérents et harmonisés ?
        
        1 more item...
        
        le RJ
        
        2 more items...
        
        le lien éventuel entre des manquements organisationnels et l'accident.
        
        les décisions du maître d'ouvrage et du maître d'œuvre,
        
        les visites de chantier,
        
        les modalités de coordination entre entreprises,
        
        les inspections communes ont elles été réalisées
        
        « L'organisation du chantier était-elle adaptée aux risques et aux contraintes de l'opération ? »
      - Il ne s'intéresse pas uniquement à ce qui s'est passé, mais aussi à :
        
        ce qui était prévu ;
        
        ce qui a réellement été mis en œuvre ;
        
        les écarts entre les deux ;
        
        les conséquences possibles de ces écarts.