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l'ISO/CEI Guide 51 2014 (confirmé en 2025) - Coggle Diagram
l'ISO/CEI Guide 51 2014 (confirmé en 2025)
principes directeurs pour inclure les aspects liés à la sécurité dans les normes
Aspects liés à la sécurité — Principes
directeurs pour les inclure dans les
normes
introduction
Les principes sous-jacents du présent Guide
peuvent être utilisés chaque fois que des aspects liés à la sécurité sont abordés et peuvent constituer une référence utile pour d’autres parties prenantes telles que
les concepteurs
les fabricants
les prestataires de services
les décideurs
les organismes de réglementation
ce sont sont des autorités ou institutions qui créent, appliquent ou contrôlent les règles obligatoires dans un domaine donné
Exemples
En France
Inspection du travail
Direction générale du travail
INRS (pas réglementaire directement mais référence technique)
ASN
DGCCRF
Le Guide explique que ses principes peuvent aider les parties prenantes
La démarche décrite dans le présent Guide vise à réduire le risque pouvant être engendré par l’utilisation de produits ou de systèmes, y compris l’utilisation par des consommateurs vulnérables.
Le terme «produits et systèmes» utilisé tout au long de ce Guide englobe les produits, les procédés, les services et les systèmes.
Le présent Guide
vise
à réduire le risque engendré par
la conception
la production
la distribution
l’utilisation (y comprisla maintenance)
et la destruction ou la mise au rebut de produits ou de systèmes.
tient compte
du cycle de vie complet du produit ou du système
(incluant aussi bien l’utilisation prévue que les mauvais usages raisonnablement prévisibles)
que le produit ou le système soit destiné à être utilisé
sur le lieu de travail,
dans l’environnement domestique
ou dans le cadre d’activités de loisirs
L’objectif est
d’obtenir un risque
tolérable
pour les biens
et pour l’environnement
pour les personnes
et de réduire au minimum les effets négatifs
sur l’environnement
est destiné à s’appliquer à l’élaboration de toutes les nouvelles normes ainsi qu’aux révision
Le ISO/IEC Guide 51:2014 est un guide fondamental en matière de sécurité et de gestion des risques.Il sert de référence pour les rédacteurs de normes techniques afin d’intégrer les exigences de sécurité dans les produits, systèmes, procédés et services.
Objet : fournir une méthode commune pour :
identifier les dangers,
évaluer les risques,
réduire les risques à un niveau tolérable,
intégrer la sécurité dans les normes techniques
s'aplique à
Le présent Guide s’applique à tous les aspects de la sécurité relatifs aux personnes, aux biens ou à l’environnement, ou à l’une de leurs combinaisons
Les aspects liés à la sécurité peuvent également s’appliquer aux conséquences à long terme pour la santé.
élargit la notion de sécurité : la sécurité ne concerne pas seulement les accidents immédiats, mais aussi les effets différés sur la santé.
Autrement dit,
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il peut s’appliquer aux personnes seulement, aux personnes et aux biens ou aux personnes, aux biens et à l’environnement.
Le guide s’applique :
aux personnes,
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aux biens,
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à l’environnement,
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ou à une combinaison de deux ou des trois.
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Le Guide 51 rappelle qu’une démarche de sécurité peut avoir plusieurs “objets protégés”, et qu’il faut définir clairement lesquels sont concernés dès le départ.
Les dangers peuvent soulever différents problèmes de sécurité
et peuvent varier de manière significative selon l’utilisateur final d’un produit ou d’un système
y compris l’intégrité
des mécanismes de commande,
et l’environnement dans lequel est utilisé un produit ou un système
Alors qu’il est possible
de maîtriser les risques dans une large mesure sur le lieu de travail, l
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cad ; le contexte d’utilisation change aussi le niveau de risque.
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ce sont les éléments qui « donnent les ordres » au système et qui permettent
contrôler ;
arrêter ;
sécuriser ;
réguler une machine, un équipement ou un système.
de piloter ;
Exemples
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Cela signifie que la sécurité dépend aussi de la capacité du système de commande à fonctionner correctement et de manière fiable, surtout en situation dangereuse.
Exemple :
Autrement dit : même si la machine est bien conçue,
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un arrêt d’urgence doit fonctionner même en cas de panne partielle ;
un capteur de sécurité ne doit pas donner une fausse information.
le niveau de danger dépend aussi de la personne qui utilise le produit ou le système
Exemple : une tronçonneuse
Utilisateur professionnel
formé ;
équipé ;
habitué.
→ risque mieux maîtrisé.
Particulier débutant
moins formé ;
moins expérimenté ;
gestes moins sûrs.
→ risque beaucoup plus élevé.
Exemple :Produit chimique
un technicien de laboratoire connaît les précautions ;
un enfant ou le grand public non.
Donc la sécurité doit tenir compte :
des compétences ;
de l’expérience ;
de l’âge ;
des capacités physiques ou mentales ;
des comportements prévisibles.
la phrase entière signifie un même produit ou système peut présenter des risques différents selon :
qui l’utilise ;
comment il fonctionne ;
et dans quel environnement il est utilisé.
autrement dit
la sécurité ne dépend pas seulement de l’objet lui-même.
Il faut aussi analyser :
les conditions réelles d’utilisation ;
les défaillances possibles des commandes ;
l’environnement ;
les usages prévisibles, même incorrects.
l’utilisateur ;
l'objet lui même
cad un element dangereux ne produit pas toujours le même type de danger.
Donc :un seul danger ,plusieurs problèmes de sécurité possibles
Exemple
Une machine avec une pièce en mouvement peut provoquer :
un écrasement ;
une coupure ;
un coincement ;
une projection ;
un choc électrique si le système de commande dysfonctionne
Sauf indication contraire, lorsque le terme «comité» est utilisé dans le présent Guide, il se rapporte à tout comité technique, sous-comité ou groupe de travail aussi bien aussi bien de l’ISO que de l’IEC.
Il est important de faire la distinction entre les rôles respectifs de la qualité et de la sécurité.
Par contre,il peut être nécessaire de prendre en considération des prescriptions de qualité dans une norme pour que les prescriptions de sécurité soient respectées de façon cohérente
Le terme «norme» — utilisé tout au long du présent Guide — englobe les Normes internationales, les Spécifications techniques, les Spécifications publiquement disponibles, les Rapports techniques et les Guides
De telles normes peuvent traiter exclusivement d’aspects liés à la sécurité ou inclure certains articles traitant spécifiquement de sécurité
Tous ces documents font partie des publications de normalisation.
Ils sont principalement édités par :
ISO
IEC
parfois conjointement ISO/IEC
les Spécifications techniques (TS = Technical Specification)
Elles servent souvent de phase transitoire avant une norme.
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les Spécifications publiquement disponibles ; (PAS =Publicly Available Specification
Elles sont plus rapides à publier qu’une norme.
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les Rapports techniques (TR = Technical Report)
Ce ne sont pas des normes obligatoires
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les Guides
Les Guides donnent :
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les Normes internationales
ce sont les documents normatifs « classiques ».
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produits et systèmes désignent
des produits, des procédés, des services et des sytemes
Il couvre :
machines,?
c'est pas precisé dans leguide
procédés,
services.
systèmes,
produits,
Avant propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) et l’IEC (Commission électrotechnique internationale) sont des fédérations mondiales
d’organismes nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO et comités nationaux de l’IEC).
L’élaboration des Normes internationales est en général confiée aux comités techniques de l’ISO et de l’IEC.
Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit de faire partie
Références normatives.
Il n’y a pas de références normatives.
Termes et définitions
dommage
blessure physique ou atteinte à la santé des personnes,
ou atteinte aux biens
ou atteinte à l’environnement
danger
source potentielle de dommage
Exemples :
chute de hauteur,
électricité,
produit chimique,
machine en mouvement.
événement dangereux
événement qui provoque un dommage
situation dangereuse
situation dans laquelle des personnes, des biens ou l’environnement sont exposés à un ou plusieurs dangers
prévention intrinsèque
mesures prises pour éliminer des dangers
et/ou réduire des risques
par une modification
de la conception
du produit ou du système
ou des caractéristiques de fonctionnement
utilisation prévue
utilisation conforme aux informations fournies avec un produit ou un système
mauvais usage raisonnablement prévisible
utilisation d’un produit ou d’un système
dans des conditions ou à des fins
non prévues par le fournisseur,
mais qui peut provenir d’un comportement humain envisageable
Le comportement humain envisageable inclut le comportement de tous les types d’utilisateurs
par exemple les personnes âgées, les enfants et les personnes présentant des incapacités
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risque
combinaison
de la probabilité de la survenue d’un dommage
et de sa gravité
La probabilité de survenue inclut
l’exposition à une situation dangereuse,
la survenue d’un événement dangereux
et la possibilité d’éviter ou de limiter le dommage.
Dans le contexte de la sécurité des consommateurs, le terme «usage raisonnablement prévisible» est de plus en plus souvent utilisé comme un synonyme commun pour
«utilisation prévue»
et «mauvais usage raisonnablement prévisible».
risque résiduel
risque subsistant après la mise en œuvre de mesures de réduction du risque
analyse du risque
utilisation systématique des informations disponibles pour identifier les dangers
et estimer le risque
mesure de réduction du risque mesure de prévention
action ou moyens permettant d’éliminer les dangers
ou de réduire les risques
EXEMPLE
Prévention intrinsèque
dispositifs de protection
équipement de protection individuelle
informations pour l’utilisation et l’installation
organisation du travail
formation
mise en œuvre d’un équipement
supervision.
évaluation du risque
procédure fondée sur l’analyse du risque
pour déterminer si le risque tolérable a été dépassé
sécurité
absence de risque intolérable
appréciation du risque
processus englobant une analyse du risque
et une évaluation du risque
risque tolérable
niveau de risque accepté dans un contexte donné et fondé sur les valeurs admises par la société
Pour les besoins du présent Guide, les termes «risque acceptable» et «risque tolérable» sont considérés comme des synonymes.
Principe central : atteindre un « risque tolérable »
Le guide reconnaît qu’un risque nul n’existe pas.
consommateur vulnérable
consommateur exposé à un plus grand risque de dommage
par des produits ou des systèmes
en raison
de son âge
de son niveau d’alphabétisation
de son état ou de ses limites physiques
Utilisation des expressions «de sécurité» et «de sûreté»
L’expression «de sûreté»
est souvent interprétée par le public comme étant un état de protection contre tous les dangers. Il s’agit néanmoins d’une mauvaise interprétation
«de sûreté» est plutôt l’état de protection contre des dangers reconnus susceptibles de provoquer un dommage.
Un certain niveau de risque est inhérent aux produits ou aux systèmes
Il convient d’éviter l’usage des expressions «de sécurité» et «de sûreté» lorsque celles-ci ne transmettent aucune information supplémentaire utile
De plus, elles sont susceptibles d’être mal interprétées comme une garantie d’absence de risque
L’approche recommandée consiste, chaque fois que possible, à remplacer les expressions «de sécurité» ou «de sûreté» par une indication du but poursuivi.
EXEMPLES
«Casque de protection» au lieu de «casque de sécurité»
«dispositif de protection à impédance» au lieu d’«impédance de sécurité»
«revêtement de sol antidérapant» au lieu de «revêtement de sol de sécurité».
Éléments de risque (gravité et probabilité)
Le risque lié au danger considéré
et associé à une situation dangereuse particulière
est fonction de dépend de
La probabilité de survenue de ce dommage
qui est une fonction:
de l’exposition au danger;
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des possibilités d’éviter ou de limiter le dommage
de la survenue/occurrence d’un événement dangereux;
Le guide explique que la probabilité de survenue d'un dommage dépend :
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la gravité du dommage pouvant résulter du danger considéré
Obtenir un risque tolérable
Processus itératif d’appréciation et de réduction du risque
Le processus itératif d’appréciation et de réduction du risque
pour chaque danger
est essentiel à
l’obtention d’un risque tolérable.
Tout au long de la chaîne d’approvisionnement d’un produit ou d’un système, de son développement jusqu’à sa mise au rebut,
la préoccupation essentielle des rédacteurs de
normes est de déterminer
si le processus itératif d’appréciation du risque est pris en compte par:
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pour réduire le risque à un niveau tolérable
Il convient d’appliquer la stratégie suivante
schéma du processus itératif d’appréciation et de réduction du risque.
début
analyse du risque
c'est à dire
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estimer le risque
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6.2 ..................................................................................................................................................................................... 6
6.3 Réduction du risque ........................................................................................................................................................................... 6
6.4 Validation..................................................................................................................................................................................................... 9
7 Aspects liés à la sécurité dans les normes.................................................................................................................................9
7.1 Types de normes de sécurité...................................................................................................................................................... 9
7.2 Analyse des propositions de normes nouvelles ......................................................................................................10
7.3 Travaux préparatoires ...................................................................................................................................................................10
7.4 Rédaction..................................................................................................................................................................................................12
Bibliographie
atteindre un risque tolérable
Processus itératif d’appréciation et de réduction du risque
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Principe central : atteindre un « risque tolérable »
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Le cœur du Guide ISO/CEI 51 repose sur un cycle continu.
Le processus est répété jusqu’à atteindre un risque tolérable.
si le risque n’est pas tolérable,
le réduire jusqu’à ce qu’il devienne tolérable.
Processus itératif d’évaluation et de réduction des risques
Le ISO/IEC Guide 51:2014 est un guide fondamental en matière de sécurité et de gestion des risques.
Il sert de référence pour les rédacteurs de normes techniques afin d’intégrer les exigences de sécurité dans les produits, systèmes, procédés et services.
Le Guide 51 reste donc un document « socle » pour :
et l’intégration des aspects sécurité dans les normes techniques.
la notion de sécurité intrinsèque,
la hiérarchie des mesures de réduction du risque,
Objet : fournir une méthode commune pour :
identifier les dangers,
évaluer les risques,
réduire les risques à un niveau tolérable,
intégrer la sécurité dans les normes techniques
souvent articulé avec ISO 12100
IEC Guide 104
https://fr.scribd.com/document/737329883/iso-iec-guide-51-2014e-safety-aspects
ESPAGNOL
Source Guide 51 2014