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LA CADUCITÉ - Coggle Diagram
LA CADUCITÉ
LA NOTION
LA CADUCITÉ EN GÉNÉRAL - ART 1186 ALINÉA 1ER "UN CONTRAT VALABLEMENT FORMÉ DEVIENT CADUC SI L'UN DE SES ÉLÉMENTS ESSENTIELS DISPARAÎT."
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OBJET - LE CONTRAT PEUT DIFFICILEMENT SE MAINTENIR SI LA PRESTATION DÛE PAR L'UNE DES PARTIES NE PEUT PLUS ÊTRE EXÉCUTÉE.
CAUSE - DISPARITION DE LA CONTREPARTIE CONVENUE QUI TRADUIT UNE ABSENCE D'OBJET ==> CADUCITÉ DU CONTRAT CAUSE OBJECTIVE // DISPARITION DU MOBILE QUI AVAIT POUSSÉ UN COCONTRACTANT À CONTRACTER ==> JP QUI JUGE SELON LA SITUATION / CAUSE SUBJECTIVE
DISPARITION DE L'UNE DES PARTIES - DÉCÈS/ DISSOLUTION ==> CADUCITÉ SI LE CONTRAT EST CONCLU INTUITU PERSONAE => LA DISPARITION DU COCONTRACTANT DONT LA PERSONNE MÊME ÉTAIT DÉTERMINANTE
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S'OPPOSE À LA NULLITÉ - N'EST PAS LA SANCTION D'UN VICE DE FORMATION MAIS INTERVIENT AU COURS DE VIE DU CONTRAT + LES ÉLÉMENTS DONT LA DISPARITION ENTRAÎNE LA CADUCITÉ NE SONT PAS LES MÊMES QUE CEUX NÉCESSAIRES À SA VALIDITÉ, CAR CERTAINS ÉLÉMENTS PEUVENT ÊTRE ESSENTIELS AU MAINTIEN DES EFFETS DU CONTRAT SANS EN ÊTRE UNE CONDITION DE VALIDITÉ ET INVERSEMENT.
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LE RÉGIME
EFFET EXTINCTIF - UNE FOIS QUE L'ÉLÉMENT ESSENTIEL A DISPARU, LE CONTRAT DISPARAÎT POUR L'AVENIR "LA CADUCITÉ MET FIN AU CONTRAT"- ART 1187 -
EFFET AUTOMATIQUE - L'EFFET EXTINCTIF SE PRODUIT DE MANIÈRE AUTOMATIQUE // LA CADUCITÉ N'A PAS À ÊTRE DEMANDÉE LE JUGE NE FAIT QUE LA CONSTATER. DIFFÉRENCE AVEC LA NULLITÉ QUI DOIT ÊTRE PRONONCÉE EN JUSTICE.
RESTITUTIONS - ART 1197 AL.2 - L'ACHETEUR SOUS CONDITION SUSPENSIVE AYANT VERSÉ UNE INDEMNITÉ AURA DROIT À RESTITUTION DÈS LORS QUE LA CONDITION SUSPENSIVE A DÉFAILLI
SURVIE DE CLAUSES - LA CADUCITÉ NE FAIT PAS DISPARAÎTRE TOUTES LES CLAUSES DU CONTRAT // LES CLAUSES "DÉTACHABLES" SURVIVENT À L'ANÉANTISSEMENT DU CONTRAT