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CHAPITRE i INTRODUCTION - Coggle Diagram

- - - - Distribution des pouvoirs au sein du procès on considère qu’il faut différent magistrat au sein des procès
      - - Mesures d’instruction (question, torture : associé de manière rhétorique à l’inquisition médiévale)
      - Obscurité de la loi (Beccaria prône une clarification et une unification de la législation criminelle, ainsi que l’exigence de la légalité) -> il y a pas de code pénal on se base que sur des coutume.
      - Secret de la procédure, la justice n’était pas publique sous l’ancien régime , sauf par exception (mais rare)
      - Emprisonnement arbitrair (par letter de caché) : comme voltaire, on les enfermé dans les bastille , malheureusement c’etait très utilisé a des fin familial et politique
    - - Voltaire va s’insurger contre les « affaires », ces causes célèbres qui mettent en évidence les dérives de la justice d’Ancien Régime
    - - Les philosophe vont écrire leur pensée de la justic
        
        En 1748, Montesquieu (1689-1755) publie un de ses œuvre majeure : « L’esprit des lois »
        
        Il définit dans L’esprit des lois une théorie générale de la loi au lieu de la réduire à un commandement à suivre (cf. « Tables de la loi »)
      - Pour
        
        Montesquieu, la loi est un « rapport à observer » et à ajuster entre des variables culturelles et naturelles, telles que la religion, le climat, En matière judiciaire, l’apport principale de l’ouvrage est la division du pouvoir entre trois puissances : la puissance législative, la puissance judiciaire et la puissance exécutive.
      - 3 conception de puissance
        
        → Executive
        → Législative
        → Judiciaire
        
        → séparation stricte des pouvoir
    - - vas s’intéresser a la question de l’équité du système judiciaire
      - 6 ans il exit son ouvre : Des délit et des peines
      - pose la base de la relifxeion moderne de tout une série de principe qui vas dessiner le droit pénal contemporain :
        
        Nullum crimen nulla peone sine lege (Pas de crime, pas de peine sans loi). => Principe de la légalité.
        
        La présomption d’innocence
        
        Le juge criminel ne doit pas interjeter la loi pénal mais seulement d’applique de manière sylloligisme
        
        Chaque peine doit correspondre a la nature du délit ou du crime en gros il y a lepirnipce de proportionnalité.
      - Ainsi ces philosophe vont influencer la révolution fr .