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Proséminaire - Coggle Diagram
Proséminaire
Introduction
Définition Sport
Lex Sportiva
La spécificity of sports
Partie I, le caractère juridique du TAS
Le rôle de la jurisprudence de la CJUE
RFC Seraing (football club)
Fonctionner en arbre en abordant les autres termes
Le rôle de la jurisprudence
Platini c. Suisse
Semenya c. Suisse
Mutu & Pechstein
Possiblement -> comparaison
Partie II, les controverses
Le conformisme aux critères arbitraux
Les droits humains, les droits de l'union européenes
Le caractère hybride du TAS
Les controverses sur les droits Humains
Partie III, les incidences suisses
Confrontation de la jurisprudence suisse avec l'ordre juridique européen
Reprises des affaires et étayemment sur les conséquences dans le cadres des condamnations de la Suisse
Les implications concrètes sur le droit suisse
Les possibles évolutions futures pour un système homogène