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Absences - Coggle Diagram

- - - - deduction pour absence
        
        Soit en heures reelles soit en fonction de méthode préconiser par la CCN. Prendre le + Favorable pour le sal
        
        Ouverture de droit CPAM
        
        Si oui
        
        Droit local ou code du travail ou CCN
        
        ancienneté ?
        
        1 more item...
        
        Si non pas de maintien dans le code du travail
        
        Proratise le PMSS et le SMIC
    - - deduction pour absence
        
        Soit en heures reelles soit en fonction de méthode préconiser par la CCN. Prendre le + Favorable pour le sal
        
        Ouverture de droit CPAM
        
        Si oui
        
        code travail droit local ou CCN?
        
        ancienneté?
        
        1 more item...
        
        si non
        
        pas de maintien dans le cas du code du travail
    - - deduction pour absence
        
        Soit en heures reelles soit en fonction de méthode préconiser par la CCN. Prendre le + Favorable pour le sal
        
        Ouverture de droit CPAM
        
        Si oui
        
        Maintien ?
        
        1 more item...
        
        Si non pas de maintien pour le code du travail
        
        Proratise mon PMSS et mon Smic
        
        Si non pas de maintien
        
        Proratiser Smic et PMSS
    - - deduction pour absence
        
        Soit en heures reelles soit en fonction de méthode préconiser par la CCN. Prendre le + Favorable pour le sal
        
        Ouverture de droit ?
        
        Si non pas de maintien si code du travail
        
        proratisation PMSS et SMIC
        
        si oui
        
        code du travail,droit local, CNN ?
        
        Acienneté?
        
        1 more item...
  - - - Heures reelles, ouvrés moyens, ouvrables moyen, ouvrés réelles, ouvrables réelles
        
        CP dans le mois d'entrée et de sortie
        
        en général la déduction est en heures réelles
        
        Maintien
        On compare le 10 eme et le maintien
        On prend le + avantageux
        
        Attention aux ICCP
      - Ouvrés moyens ou Ouvrables moyens
        
        Regarder la méthodologie de l'entreprise pour la comparaison entre le 10eme et le maintien
        
        Je fais la comparaison systématique
        
        Je calcul 10 eme
        sal de ref de peroide d'acquisition/10/cp légaux acquis*nb cp posés
        
        Maintien = déduction pour abs
        
        comparer les 2 et mettre le + avantageux pour le salarié
        
        Je fais la comparaison 1 fois dans l'année
        
        Quand le fais la comparaison?
        
        A la pose du dernier CP
        
        dernier CP ?
        
        2 more items...
        
        A un mois fixe
        
        Est -on pendant ce mois ?
        
        2 more items...
  - - - Proratiser le smic et le PMSS
  - - - En heures réelles
        
        proratiser mon smic et mon PMSS
  - - - Heures réelles
        
        Maintien ?
        
        Voir la convention et le code du travail !
        
        Faire le maintien si ok
        
        Pas de conséquence sur le PMSS et sur le SMic de ref du salarié
        
        Pas de maintien si pas ok
        
        Proratiser le PMSS et proratiser le smic
  - - - en heures réelles
        
        Maintien ?
        
        Maintien a 100%
        
        Consequence sur le BP?
        
        Pas de conséquence sur le PMSS et sur le smic de référence du salarié