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CH 5 : Conclusion : quel DN aujourd’hui (suite) - Coggle Diagram
CH 5 : Conclusion : quel DN aujourd’hui (suite)
Une proposition d’une sorte de 3e nature qui permet de penser un droit naturel qui permettrait de comprendre le droit contemporain : rappel du fondement du DN (Et de sa prétention à limiter ou orienter le DP)
b) Les exigences internes au droit (3 idéaux généraux qui organisent et orientent le travail du droit, veille à la rationnalisation du droit)
Pour fonctionner de manière rationnelle c’est comme si le droit devait être animé d’une exigence de
Cohérence \=> le droit doit former un tout cohérent => // non-contradiction
Proportionnalité \=> le droit fonctionne en mobilisant une exigence de la juste proportion nota entre la transgression et la sanction, but et moyen ...
Dans le monde ancien, chez Aristote \=> c’est du DN au sens de nature des choses car cela doit refléter une juste proportion qui existe dans le monde
Mais ici c’est qqch qui doit animer le droit lui-même
Égalité (principe de justice formelle, cf. Chaïm Perelman)
Respect de la procédure, principe de non-rétroactivité, soucis de la publicité (car si pas public => certaine pers sont au courant et pas d’autre = pas égal)
\=> t cela peut être réfléchis dans la question de l’égalité
Difficulté posée par la question de l’équité qui rompt l’égalité dans la loi et là : proposition pour l’aménager => principe de Chaïm Perelman
Principe de justice formelle
Dire on ne traite pas t le monde de manière similaire mais on traite de manière similaire les situations similaires
A partir de là, on corrige la question de l’équité
c) L’ethos des juristes => proposition qui vient aborde le droit depuis cela
Les juristes = ceux qui font le droit, les professionnels du droit, praticiens du droit
Ethos => mot pour parler d’une manière d’être du droit qui se fait à l’intérieur du droit
Ethos d’un sérieux, d’une rigueur et d’une pratique
On va définir le droit par une analyse du droit
Cf. Bruno Latour, La Fabrique du droit. Une ethnographie du Conseil d'État, Paris, La Découverte, 2002.
Il est allé voir le conseil d’état en France => comment les juristes font
Son enjeu : chercher différents modèles de véridiction
Est allé voir les scientifiques car ils produisent des vérités et des vérités spécifique qui sont scientifiques
Va voir comment le droit produit propre régime de véridiction, ses propres énoncés...
Autre chose que juste de la socio
Il va voir les pratiques, comment est-ce qu’ils travaillent
Pas critique ou proposition de ce que devrait être le droit mais dans une étude \=> il essaye de cerner cet ethos propre au droit => forme de moralité mais une moralité interne, non universelle
Il va pointer des qualités propres
Le propre du juriste est de lim son souci à la csq juri \=> de ne se soucier que des csq juri
\=> un juriste ne va pas se dire qu’est-ce que la loi va faire sur la vie d’une pers... (Question plus po) mais plutôt telle pers a fait ceci comment on qualifie dans le droit et quelle est la csq, sanction ou obligations
Retenue // à l’objet traité
On revient à un monde artificiel qui est celui du droit, on abandonne la réalité pour parler uniquement du droit