Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
CH 4 : Le positivisme de Kelsen (suite 2) - Coggle Diagram
CH 4 : Le positivisme de Kelsen (suite 2)
Une théorie pure du droit
Il va s’agir de produire des critères de validité ni axiologique (moral), ni empirique mais uniquement lié à un critère légal
→ nécessité d’une Grund Norm supposée (et non posée) :
On régresse, il y a des normes posées et à un moment ce que l’on va trouver c’est une norme supposée \=> on a besoin d’une affirmation mais on n’a pas la preuve et donc on fait une hypothèse pour expliquer qqch = supposition
Pour Kelsen, pour clôturer le système, il faut supposer une Grund Norm \= norme fondamentale
Norme fondamentale = pas une norme, elle n’a pas de contenu, c’est une hypothèse transcendantale qui est la condition logique transcendantale, la condition de possibilité de la théorie pure du droit
Hypothèse transcendantale d’une norme fondamentale comme « condition logique transcendantale » de la théorie pure du droit
Ça veut dire qu’il y aurait une norme qui autorise les principes constitutionnels
Elle est fondement de la validité commune, le point de départ d’un sys
Elle n’existe pas, c’est une fiction théorique mais elle permet à t le sys d’exister
Hypothèse qui part de t le sys juridique
On ne l’écrit pas et elle n’a pas de valeur posée mais elle fait tenir t le sys juridique = grund nurm supposée
\=/ de la Constitution qui est encore posée, il faut remonter plus haut et avoir qqch qui autorise = hypothèse transcendantale de la grund norm
Transcendantale ?
\=/ de transcendant : a l’extérieur, supérieur
Ici : Transcendantale : la condition de possibilité
Résumé :
Le positivisme méthodologique rend compte d’une tentative de la pensée contemporaine de sortir définitivement du DN
Le positivisme de Kelsen = positivisme méthodologique
Il va doter d’une méthode et permet aussi de situer dans le positivisme
Dans l’approche jusnaturaliste (objet du cours) le mouvement de la pensée amène tj de la question du juste à la question du droit
Pour penser droit on doit penser juste
Une règle de droit n’est valide qui si elle répond à des critères de justice
Au contraire, la sortie du DN, offerte par le juspositivisme de Kelsen peut être comprise comme consistant en une inversion du rapport du droit au juste
On ne va plus recherche ce juste pour justifier le droit, c’est le droit qui justifie
En opposition donc avec une validité axiologique
Dans l’objectif de Kelsen de dvp une science du droit, l’idée de justice naturelle n’en fait pas partie, c’est la condition pour garantir une scientificité du droit et pour garantir son impartialité
Il ne s’agit pas de dire qu’il n’existe pas de justice naturelle, mais simplement qu’on ne va pas s’en occuper dans le droit