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CH 4 : Le positivisme de Kelsen (suite) - Coggle Diagram

- - - - Le domaine du droit = celui du devoir-être (Rejet du DN)
        
        Le droit est un discourt juridique qui dit ce qui doit être et donc le domaine du droit ne peut pas être celui de l’être => le droit ne décrit pas la nature ou l’histoire comme le font les sc de la nature et les sc historiques
        
        La validité comme légalité ne peut être réfléchie qu'en renvoyant à ce registre du devoir-être et non à celui de l’être
        
        Manière de rejeter l’axiologie et l’empirie
        
        Manière de dire que ce n’est pas parce qu’il y a des vols que la norme comme quoi on n peut pas voler, pas porter atteinte à la propriété d’autrui est fausse
        
        Et ce n’est pas parce qu’il y a cette norme que la réalité va confirmer cela
        
        \= opposition entre être et le devoir être et Kelsen dit c’est le propre du droit => le droit vaut même si la réalité ne le confirme pas => pas dans la recherche d’une effectivité
        
        Rejet du DN
        
        Lien entre l’articulation être et devoir être et le rejet du DN
        
        Car dans le DN on se réfère à un être sous la forme de la nature : que ce soit la nature des chose (ce que Dieu veut) ou la nature de l’humain dans le DN moderne
        
        On avait déjà vu un argu qui refusait le fait d’avoir recours à l’être : argu sceptique qui disait on ne peut pas connaitre
        
        Ici argu d’une autre sorte : il est de dire que rien dans l’être ne donne un devoir être
        
        \= argu de Kelsen pour séparer le droit du domaine empirique et axiologique
        
        Ex : les coussins des chaises de l’amphi sont bleus mais rien ne dit que ça DOIT être comme ça
        
        Si on parvient à connaitre l’être d’une chose, on ne peut pas en tirer comme conclusion que les choses doivent être comme ça
        
        \=> s’éloigne très fort d'Aristote
        
        Pour cela que Kelsen exclu le DN, l’idée du fondement pour rester dans le droit
        
        Si le droit ne dépend pas de l’être qu’est-ce qui permet de penser le droit
        
        La validité d’une règle de droit chez Kelsen est assurée par le fait qu’elle est autorisée par une règle supérieure
        
        \= pyramide du droit : relations d’imputation entre les normes Infini ?
        
        La validité d’une règle de droit est assurée par le fait qu’elle respecte des conditions définies par une autre règle de droit supérieure du même système juridique
        
        Ce qui fait qu’une règle est valide, ce n’est pas juste, effective ou qu'elle est respectée dans la réalité mais c’est le fait qu’elle respecte une règle de droit supérieure, ses conditions
        
        Une règle de droit est valide si elle a été formée selon les conditions requises par le système dont elle fait partie
        
        \= normativiste de Kelsen : fait que cela ne dépende ni de l’effectivité, ni de la morale mais de cette relation d’imputation entre les normes
        
        Seule une norme peut valider une autre norme et non la morale ou l’effet
        
        Et ça donne lieu à ce système hiérarchisé appelé pyramide du droit
        
        Les normes s’articulent entre elles par un sys d’imputation
        
        Une norme peut être imputée à une autre norme => firme de hiérarchie
        
        Les normes les plus simple sont en bas de la hiérarchie et elles sont validée en étant imputée à des normes supérieures et cela culmine dans la Constitution
        
        Le propre d’une CC => vérifier cette relation d’imputation
        
        La question se pose de savoir ce qu’il y a t au-dessus de la pyramide ?
        
        La constitution
        
        Mais qu’est-ce qui l’autorise ?
        
        \= question de la régression à l’infini
        
        Qu'est-ce qu’on fait pour autoriser cette constitution ?
        
        Geste positiviste classique serait de dire c’est le geste du prince qu’il soit démocratique ou monarque absolu
        
        Pas ce que fait Kelsen
        
        Il y a ici une instabilité potentielle or Kelsen cherche la stabilité de cette pyramide de normes
        
        Il faut clôturer le sys pour qu’il soit scientifique mais il est impossible de posséder une norme suprême car t norme du DP est une norme posée tj autorisée par une norme supérieure
        
        Or la norme sup il faut la supposée