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DP : P4 : La peine : CH4 : la mesure de la peine (suite) - Coggle Diagram
DP : P4 : La peine : CH4 : la mesure de la peine (suite)
Section 1, élément aggravant et les facteurs aggravants
Sous section 3, la notion de facteur aggravant
La distinction entre l'élément aggravant et le facteur aggravant
L'élément aggravant qui a pour conséquence de remontées d'un ou de plusieurs niveaux dans l'échelle des peines
Déterminer par la loi, entrer une aggravation de la peine d'un ou plusieurs niveaux dans l'échelle des peines
Le facteur aggravant et pris en considération par le juge lorsqu'il détermine la peine
Déterminer aussi par la loi est un critère qui s'inscrit dans le processus de personnalisation judiciaire de la peine et que le juge doit prendre en considération lors de la détermination de la peine dans le niveau prévu par la loi pour l'infraction
Demeure sans influence sur la détermination du niveau de la peine mais constitue une indication du législateur permettant au juge de faire le choix de nature et de taux de la peine
Étranger à la qualification des faits, le principe de la légalité ne requiert pas que le facteur aggravant soit pris dans le libellé de la prévention, au contraire de l'élément aggravant qui doit être indiqué dans le libellé de la prévention
Bien que le juge reste dans le niveau de peine proposée, la détermination de la nature de la peine et de sa sévérité doit être motivée à la lumière des facteurs aggravants, et si les conclusions sont déposées sur ce point, le juge doit y répondre.
Une même circonstance peut simultanément être un élément aggravant et un facteur aggravant à l'endroit d'une même infraction, à moins que la loi ne l'exclut expressément, auquel cas le législateur privilégie logiquement les fait aggravant sur l'incrimination et non sur la détermination de la peine
Sous section 4, l'élément aggravant réel (intrinsèque à l'infraction qui s'étend à tous les participants ou co-auteur) ou personnel (ne s'étend pas au co-auteur ou au participant et est propre à celui qui le commet)
Réel égale objectif personnel = subjectif
Les éléments aggravants réels de points intrinsèque à l'infraction principale, ils tiennent au mode opératoire, au moment de la commission de l'infraction, à ses conséquences ou à la qualité de la victime.
Les éléments aggravants personnels concernent l'auteur et lui son propre
Les éléments aggravants réels de nature infractionnelle ou intentionnel
Les éléments aggravent réels infractionnels sont les plus nombreux. Ces éléments se présentent généralement comme le moyen de commettre l'infraction principale ou comme la conséquence de sa commission. Le législateur ne sait pas attaché à leur caractère intentionnel pourvu que la survenance ait été prévisible
Deux exigences : première hauteur on a eu connaissance qu'il est plus en avoir connaissance il s'agit de l'exigence de prévisibilité de cet élément aggravant
Les éléments réels aggravants infractionnels peuvent prendre la forme notamment de la minorité ou de la situation de vulnérabilité de la victime, la circonstance de nuit, la commission de l'infraction par deux ou plusieurs personnes, la teinte en intégrité physique ou psychique ou la mort de la victime
Plus rarement, la loi en temps limité l'aggravation de la répression au seul comportement intentionnel. Elle institut alors des éléments aggravants réels intentionnels dont elle exige qu'ils aient été commis intentionnellement et pour lesquelles elle supporte la responsabilité pénale de l'auteur à la faute intentionnelle. Ces éléments aggravant réel intentionnels sont peu nombreux points il s'agit notamment du recours à la torture, de l'usage une fois aussi identité d'une fausse qualité ou de l'allégation d'un faux ordre de l'autorité publique, ou encore du recours à la violence ou à la menace
La conséquence de cette distinction s'apprécie dans le cadre de la répression de la participation punissable
Sous section 5, l'imputation des éléments aggravants et des facteurs aggravants
Nous renvoyons lecteur à nos commentaires développés supra, où nous avons analysé l'imputabilité de l'élément agrément et du facteur aggravant dans le chef des participants
Sous-section 6,2 les conséquences de la conservation d'un élément aggravant
Les éléments aggravants constituent une cause d'aggravation de la répression. Ils augmentent dès lors la peine principale de l'infraction d'un ou de plusieurs niveaux. Ils arrivent qu'ils modifie également la qualification juridique de l'infraction
Les éléments aggravants peuvent coexister avec les circonstances atténuantes. Le juge qui qualifie l'infraction en tenant compte des éléments aggravants, obligatoire peut ensuite dans les limites prévues par la loi, réduire la peine en tenant compte des circonstances atténuantes dont il admet l'existence