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DP : P4 : La peine : CH4 : la mesure de la peine - Coggle Diagram

- - - - Certaines infractions peuvent être distinguées selon que le législateur incrimine un comportement simple, ou de base, ou un comportement qualifié. Cette distinction résulte de la technique législative y constitue à décliner un comportement interdit de sa forme la plus simple, la plus dépouillée, donc les éléments constitutifs sont réduits au minimum à sa forme la plus complexe, la plus grave, dans la réparation va en s'accroissant en mesure qu'il s'avère davantage à température à la valeur sociale ou morale protégée par la loi pénale
      - Infraction principale c'est la simple dépourvu de toute aggravation et l'infraction qualifiée c'est celle qui est aggravée
      - Si l'infraction principale est le comportement illégal réduit à sa plus simple expression, c'est-à-dire dépourvues de tout élément aggravant, l'infraction qualifiée est au contraire constitué de cette infraction principale dont la commission s'accompagne de la réalisation de un ou plusieurs éléments aggravants réels de nature infractionnelle ou intentionnelle
      - Les éléments aggravants ne constituent donc pas des infractions distinctes mais forme avec le fait principal une seule et même infraction à laquelle la loi attache à raison de ses aggravations une peine plus forte
  - - - L'article 5 du Code pénal distingue les éléments constitutifs et aggravant de l'infraction pour les éléments constitutifs de l'infraction sont nécessaires à la constatation de l'infraction principale tandis que les éléments aggravants sont ceux qui ajoutaient à cette infraction principale, on pourrait faire d'obliger le juge à élever le niveau de la peine dans les limites légales pour un élément aggravant s'ajoute aux éléments constitutifs de l'infraction et faire une cause d'aggravation de la peine applicable
      - Élément grave en traduit un jugement de gravité formulé par législateur qui dispose, en matière de politique criminelle, dans large pouvoir d'appréciation en ce sens qu'il peut, en se fondant sur diverses éléments estimer que telle ou tel comportement doit être sanctionné plus sévèrement que tel autre pourvu que les différentes catégories soient suffisamment précises et distinctes
      - L'élément agréant est envisagé comme un élément accessoire de l'infraction en ce sens que s'il ne se réalise pas, l'infraction principale subsiste. Il se distingue dès lors en cela des éléments constitutifs de l'infraction
      - Un même élément peut-être grave avant dans un cas et dans un autre constitutif une infraction à part entière ou de l'élément constitutif d'une infraction. Ainsi la violence est un élément aggravant du vol, une infraction en soi à savoir l'axe de violence et un élément constitutif de l'extorsion
  - - - Le facteur est gravement est une indication adressée au juge par la loi quand aux valeurs de la société et qui l'invite à apprécier souverainement l'impact que cette circonstance doit avoir sur la peine qu'il prononce dans les limites fixées par la loi pour le niveau de peine applicable. Il doit en tenir compte à un double niveau : tant lors de la détermination de la nature, peine privative ou restrictive de liberté, peine privative de patrimoine ou de droit) et de la sévérité, entre l minimum et maximum de la fourchette légale) de la peine que lors de l'appréciation de l'opportunité de prononcer une mesure de suspension du prononcé de la condamnation ou de sursis à l'exécution de la peine qu'il prononce
      - Il est également obligatoire, en ce sens que le jugement a tenu d'y avoir égard. Il ne cependant pas un élément aggravant, en ce sens qu'il n'a pas pour effet d'aggraver le niveau de la peine principale
      - Plusieurs facteurs aggravants peuvent être cumulés. Même si le juge fixe une peine qui doit rester du même niveau, la constellation de plusieurs facteur aggravant permet de s'approcher de la peine maximale
      - L'article 29 du Code pénal consacre un facteur aggravant de portée général, le mobile discriminatoire