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DP : P2 : l'infraction pénale : CH5 : l'élément moral de l'…
DP : P2 : l'infraction pénale : CH5 : l'élément moral de l'infraction (suite 6)
Section 3, la faute constitutive de la responsabilité pénale
Sous section 1, la faute intentionnelle
Le Dole n'est pas mobile
La faute attentionnelle, ou Dol, depuis se confondre avec le mobile qui a animé l'auteur et qui elle a raison particulière, personnel, qu'il a conduit à adopter le comportement incriminé par la loi pénale
La Cour de cassation la définie comme le but en vue duquel l'infraction a été accomplie
Il est de jurisprudence constante que l'élément fautif de l'infraction de s'identifie pas au mobile particulier auquel a obéit l'auteur, lequel est indifférent à la commission de l'infraction
Si le mobile varie d'un auteur à l'autre, l'intention quant à elle est toujours identique pour une infraction considérée dès lors qu'elle est déterminée par la loi
Le mobile dès que la réponse à la question de savoir ce qu'il a conduit à agir ou s'abstenir d'agir
Louable et moral chez les ans il peut être blâmable et immoral chez les autres
En terme le mobile n'a pas d'incidence sur l'infraction commise
La charge de la preuve de la connaissance, du Dole général du dol spécial
L'auteur de t'avoir eu connaissance, dans l'hypothèse des infractions intentionnelles, de ce que son comportement au moment de sa commission est constitutive d'une infraction pénale déterminée. Il doit encore avoir été mu par l'intention d'adopter le comportement incriminé par la loi
Dans l'hypothèse des seules infractions de résultats, il requiert encore qu'une conséquence adviendra ou pourra advenir dans le cours normal des événements.
Il doit enfin avoir agi avec l'intention spéciale lorsqu'elle est requise par la loi
La charge de la preuve de ces éléments constitutifs de la faute intentionnelle repose sur le ministère public et la partie civile
Elle ne peut toutefois se comprendre comme l'obligation d'en faire la démonstration absolue, une telle preuve étant impossible à rapporter dès lors que l'intention relève du domaine de l'intellect de l'auteur
Les causes élusives de la responsabilité pénale
Les causes d'exemption de culpabilité, de non imputabilité, déduit du trouble mental et de la minorité, et de la cause d'exemption de culpabilité déduite de la force physique ou morale irrésistible de neutralisent le discernement et le libre arbitre
La cause d'exemption de culpabilité déduite de l'erreur ou de l'ignorance invincible neutralise la faute intentionnelle et enfin les causes de justification des butes de l'ordre de l'autorisation de la loi, du commandement légal de l'autorité et de l'état de nécessité et de la légitime défense et de la résistance légitime aux abus de l'autorité neutralise l'illicéité pénale
Sous section 2, la faute lourde ( agir sans intention, faute involontaire)
La faute lourde, l'élément moral des infractions d'imprudence ou de négligence
La faute lourde constitue l'élément moral des infractions d'imprudence de négligence généralement qualifié d'infraction involontaire c'est-à-dire les infractions commises consciemment et librement mais sans l'intention d'adopter en connaissance de cause le comportement incriminé par la loi
Ce qui est non intentionnel ou involontaire ce n'est donc pas tant l'acte commis ou l'omission observer que ces conséquences qui consistent en l'atteindre porter à la valeur sociale ou morale protégée par loi pénale ou la réglementation pénale ou du moins sa mise en danger ( désintérêt pour la personne de truie, pas assez faire attention aux autres)
L'auteur bien qu'ayant agi librement n'a pas rechercher la surveillance de la faute qu'il commettait et encore moins ses conséquences. Cette atteinte ou cette mise en danger sont le fruit de son imprudence que sa négligence
L'infraction de négligence consiste dans le fait que l'auteur a librement posé un acte dont tu as résulté une conséquence involontaire
La faute lourde précède la commission de l'infraction, elle en est à l'origine, au contraire de la faute infractionnelle qui se matérialise par le fait même de la Commission libre et consciente du comportement incriminé
La loi la définit comme le défaut grave de prévoyance ou de précaution article 7 paragraphe 3 du Code pénal
Elle peut prendre la forme du désinvolture, du négligence ou d'une imprudence consistant dans le fait de ne pas tenir compte d'une éventualité que l'on aurait dû prévoir ou de ne pas adopter les mesures de prévoyance et de précaution que l'on aurait dû prendre dans les circonstances de la cause
Elle recouvre toute forme d'imprudence de négligence pourvu qu'elles soient lourde. Il s'agit de la faute inexcusable
Si on règle la faute de l'intentionnelle doit être lourde, il peut conformément à l'article 77 du Code pénal être dérogé tant dans le livre 2 du Code pénal que dans un décret, une loi ou réglementation particulière, à l'article 7 afin de se contenter du défaut simple de prévoyance ou de précaution
L'exigence de cette forme d'éléments moral au moyen de l'expression par défaut grave de prévoyance ou de précaution tu as exprimé par la loi. La loi contenant l'incrimination doit le décrire de façon explicite
L'expression sans intention de, que l'on retrouve dans l'hypothèse de l'élément aggravant déduit de la survenance de la mort sans l'intention de la donnée, n'est pas synonyme d'un défaut grave de prévoyance ou de précaution. Il s'agit de l'hypothèse où la mort et la conséquence de l'infraction principale et dont l'auteur doit répondre à leurs belles qui n'a pas eu l'intention de donner la mort et qu'elle n'est pas la conséquence d'un défaut grave de prévoyance ou de précaution. Il doit t'en répondre car elle est tout de suite prévisible son comportement