Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
DP : P2 : l'infraction pénale : CH5 : l'élément moral de l'…
DP : P2 : l'infraction pénale : CH5 : l'élément moral de l'infraction (suite 4)
Section 3, la faute constitutive de la responsabilité pénale
Sous section 1, la faute intentionnelle
La connaissance, le dol général le dol spécial
La connaissance : avoir conscience que le comportement que l'on va poser est une infraction
La faute intentionnelle te prendre deux formes que son intention d'adopter le comportement incriminé par la loi et la poursuite d'une intention plus spécifique légalement déterminée. Il s'agit respectivement du dol général et du dol spécial
Il requiert l'un et l'autre la connaissance de la réalisation des éléments matériels constitutifs de l'infraction
La faute intentionnelle caractérise les infractions dans le mode d'exécution peut prendre la forme tant d'une action que d'une omission
Dans le premier cas, l'auteur agit avec la volonté libre et consciente d'adopter en connaissance de cause le comportement interdit par la loi
Dans le second, il s'abstient sciemment et volontairement de réaliser l'acte indispensable pour se conformer à la loi ou à l'intention de négliger si un mot est volontairement l'acte obligatoire
Le dol suppose nécessairement la connaissance de la réalisation des éléments matériels constitutifs de l'infraction
L'intention suppose dans le chef de l'auteur non seulement la volonté libre et consciente d'agir mais encore la connaissance que son comportement réalise les éléments matériels constitutifs de l'infraction
Cette connaissance apparaît comme un élément constitutif de l'infraction intentionnelle, soit qu'elle soit expressément requise par l'incrimination, soit qu'elle soit implicitement requise par l'exigence du dogue général ou spécial
Un des notes d'exigence de la faute intentionnelle et doit être établi par le ministère public
Article 7 paragraphe 2 du Code pénal dispose que tant le dol général que le dol spécial requiert d'agir en connaissance de cause.
L'exigence de connaissance peut-être expresse ou implicite
L'exigence de connaissance caractéristique du Dole est expressément requise par la loi lorsque le législateur a recours à l'adverbe délibérément ou à des expressions telles que connaissance ou sachant. Elle peut-être parfois implicite
La preuve de l'exigence de connaissance
L'élément de connaissance est en fondamental en matière de faute intentionnelle, le législateur a dû en organiser la preuve
Article 7 paragraphe 2 alinéa 2 du Code pénal
Le législateur a ainsi eu recours à la notion de conscience plutôt que de connaissances et au conditionnel
Il n'exige pas au ministère public la preuve de la connaissance absolue de la survenance d'une circonstance qui caractérise la commission de l'infraction ou d'une conséquence de celle-ci
Il est en effet aisé d'invoquer son d'ignorance
La loi exige que le parquet démontre la conscience de l'auteur de ce que tel circonstances ou telle conséquence était susceptible d'advenir dans le cours normal des événements, non sa connaissance de ce que tel circonstances ou conséquences à la nécessairement survenir
Les travaux préparatoires indiquent qu'il ne suffit dès lors pas pour éluder sa responsabilités pénales que l'auteur prétende ne pas avoir eu la connaissance de la dite circonstance ou de ne pas avoir envisagé la surveillance de la dite conséquence pourvu qu'elles aient été prévisibles.
Il s'indique donc distinguer la prise de conscience de l'éventualité de leur survenance de la connaissance de la réalité de cette surveillance
La faute intentionnelle se caractérise, à tout le moins, par le dol général
L'intention peut prendre la forme du dogue général dans la cour de cassation a donné une définition intéressante puisqu'elle a entendu comme la volonté d'accomplir le fait et dans réaliser les conséquences.
Les travaux préparatoires parle de la violation consciente et délibérée du prescrit légal ou encore de l'intention d'adopter en connaissance de cause le comportement incriminé
Article 7, paragraphe 2 alinéa 2 du Code pénal
Le dol général ou la faute intentionnelle consiste dans l'hypothèse des infractions de résultats comme des mises en danger en l'intention d'adopter en connaissance de cause le comportement incriminé par la loi en ayant conscience qu'une circonstance existe ou pourrait exister dans l'ordre normal des choses aucune conséquence adviendra ou pourra advenir dans le cours normal des événements
Dans l'hypothèse et seule infractions de résultats il requiert encore la volonté ou l'acceptation de porter atteinte à la valeur sociale ou morale protégée par la loi ou la réglementation pénale
Un arrêt didactique de la Cour de cassation tu attends de 1999 définissez le dogue général comme le fait d'accomplir siamois et volontairement l'acte interdit par la loi ajoutons que le terme sciemment exige que l'auteur agissent en connaissance de cause temps le caractère punissable de son comportement que le fait que tous ces éléments matériels sont réalisés, c'est-à-dire qu'une infraction est commise et le terme volontairement que l'auteur est l'intention de réaliser l'élément matériel de l'infraction c'est-à-dire l'acte interdit ou l'abstention interdite. Le donne général consiste ainsi en intention de réaliser l'acte interdit ou l'ambition coupable avec la connaissance tant de son inégalité que de la réalisation de tous ces éléments matériels