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MN (structure CDC) - Coggle Diagram
MN (structure CDC)
2/ Conditions d'éligibilité
exercer sue le territoire d'un PN ou d'une aire protégée
Statut juridique clair
ici pour la rando les deux statuts sont auto et société de guide n'est ce pas ?
adhésion à la charte du PNI ?
respect des valeurs de la marque
respect du cdc spécifique à l'activité
faire l'auto évaluation
6/ Contrôle et suivi
a) modalités de contrôle
b) retrait de la marque
c) sanctions
d) droit de recours
e) mise à jour du cdc
f) litiges (faire des recherches) sur des cas
5/ Conditions d'usage de la marque
a) durée
b) droit d'usage
d) règles d'utilisation de la marque
charte graphique
supports utilisés
c) renouvellement du droit d'usage
f) plan de progrès
1/ Dispositions générales
a) présentation de la marque, de ses valeurs et principes
b) champ d'application : périmètre et cibles
c) référence aux textes généraux
d) définitions
8/ annexes
a) formulaire de candidature
b) charte
c) grille auto évaluation
d) charte graphique
7/Critères
obligatoire VS progrès
Notation/ système de pondération par rubrique
critères
3/ gouvernance de la marque
a) organes (qui fait quoi)
b) comment l'orgace se réunit
Pièces exigées
4/ procédure