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DP : P2 : l'infraction pénale : CH4 : l'élément matériel de l'…

- - - - Se perpétuant, elle veut l'auteur dans un état permanent de flagrant délit jusqu'à ce qu'un fait contraire ou tout autre circonstances atteste qu'elle a cessé de se commettre, de sorte qu'elle crée un état de fait qui trouble la façon permanente de l'ordre public et qui, aussi longtemps que c'était à persiste par la volonté de l'auteur, mais en péril l'intérêt général
    - - Notamment la détention d'image d'abus sexuel de videur, la participation à une association de malfaiteurs, l'abandon de personnes dans le besoin, l'abandon de famille, le recel d'auteur d'infraction contre la Défense nationale, d'espions ou d'éclaireur et demi ou d'agent de soldats et demi, le recel de cadavre, la non-représentation d'enfant, la prise d'otage, l'entrave méchante à la circulation prenons la force d'un barrage routier, le maintien d'une construction illégalement érigée, l'usage de faux en écriture ou encore la détention de stupéfiants sans autorisation au préalable
  - - - L'infraction continue se caractérise par la durée. L'état infractionnel qui a constitue se prolonge par la volonté persistante de l'auteur en ce sens, nous semble-t-il, qu'il est librement maintenu par celui-ci. La notion de volonté persistante doit dès lors s'entendre dans le sens de comportement librement adopté et non de comportements intentionnellement adoptés. La Cour de cassation a dit pour droit que cet état de fait infractionnelle se renouvellent et se perpétue sans interruption, ce continue et se renouvelle incessamment ou continuellement. La loi d'un crédit pas seulement le fait mais un état de fait, un état de choses durable et contraire à la loi, une situation durable et illicite, un état permanent de criminalité ou encore un état de fait qui se prolonge.
    - - Le droit pénal s'attache à l'acte interdit ou à la Commission coupable et non à la persistance des conséquences. L'on de peu confondre l'infraction et ses conséquences ou encore les effets de l'infraction avec le fait qui en est la cause car ce ne sont pas les effets de l'infraction que la loi puni mais bien le fait qu'il a constitue
      - Dans l'hypothèse de l'infraction continue, le législateur autant incriminé la persistance ou le maintien d'une situation illégale, dont la persistance ou le maintien des effets de l'infraction. L'auteur va se contente pas de persévérer dans l'état produit par l'infraction mais il continue l'infraction elle-même
      - La durée de l'exécution de l'élément matériel de l'infraction se déduit de l'incrimination et plus précisément du comportement tel qu'il est défini par la loi et dont de ses effets. L'interprète doit dès lors déterminer si le fait infractionnel et d'une certaine durée, s'il se prolonge dans le temps. La Cour de cassation a dit pour droit que pour déterminer si une infraction est instantané ou continue, il y a lieu d'avoir égard à la définition qu'on donne la loi
    - - L'infraction continue se subdivise en deux catégories que sont l'infraction continue permanente et la fraction continue successive. L'infraction continue peut consister en un fait unique ou une succession de fait pourvu qu'elle donne lieu à une situation illégale ininterrompue persistante ou durable
      - L'infraction continue et qualifie le permanente lorsqu'elle se poursuit sans nouvelles interventions de l'auteur, sans qu'il n'accomplisse aucun acte postérieur ou sans intervention itérative de sa part. L'état de fin infractionnelle persiste sans qu'un fait incessant ou répéter soit requis. L'infraction continue permanente consistant en effet unique, elle est nécessairement simple
      - L'infraction est-ce successive lorsque l'auteur maintient la situation illégale constitutive de l'infraction par une succession de fait. Elle est entretenue et perpétuée par la répétition du même fait qui se renouvelle chaque fois que l'auteur me connaît, par son action ou son omission coupable, la loi pénale. L'infraction continue successive est caractérisée par l'intervention itérative de l'auteur.elle est nécessairement complexecependant elle constitue un seul fait pédale caractérisé par l'unité matérielle qui doit être apprécié dans son ensemble