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DP : P2 : l'infraction pénale : CH8 : les causes de non imputabilité,…

- - - - a) l'erreur et l'ignorance doivent toujours être commises de bonne foi
        
        3) la bonne foi est élusive de la faute intentionnelle
        
        L'erreur et l'ignorance de fait, fautif mais commise de bonne foi, son justificatives des infraction intentionnelles dès lors que l'auteur ne s'est pas délibérément tromper ou n'est pas intentionnellement demeurer dans l'ignorance de la portée de son comportement. La loi exige la faute intentionnelle pour caractériser l'infraction qui par hypothèse n'a été commis qu'à la suite d'une erreur ou d'une ignorance non intentionnelle fautif
        
        L'absence de mauvaise intention, révélatrice de la bonne foi de l'auteur, et donc élusive de la responsabilité pénal du chef des infractions intentionnelles lorsqu'elles résultent d'une erreur ou d'une ignorance de fait. L'on ne peut en effet commettre une infraction intentionnelle dans ton ignore l'illégalité, fut ce de sa négligence
        
        Par contre, l'erreur et l'ignorance de droit, fautive mais commise de bonne foi, sont dépourvus de tout effet élusif de la responsabilité pénale dès lors que la connaissance de la législation est présumée et que partant nul ne peut commettre de fautes à l'occasion de la recherche de la signification et de la portée de la législation. Admettre le contraire reviendrait à priver la loi de tout effet obligatoire, un tel moyen de défense étant aussi aisé à plaider que délicat a réfuter
      - b) l'erreur et l'ignorance doivent encore être invincibles dans l'hypothèse et sans fraction caractérisées par la faute lourde et la faute infractionnelle
        
        Pour les infractions non intentionnelles caractériser ça par la faute lourde, soit par la faute infractionnelle, l'auteur qui entend invoqué le bénéfice de son erreur ou de son ignorance afin d'éluder sa responsabilité pénal doit non seulement être de bonne foi, en ce sens qu'il ne doit pas c'est être intentionnellement trompé ou être intentionnellement demeuré dans l'ignorance, mais il doit encore être exempt de responsabilité dans leur survenance
        
        Il a logiquement été jugé indispensable que l'erreur et l'ignorance, de droit comme de fait, soit invincible pour être élusive de toute responsabilité pénale. C'est d'ailleurs une règle de portée générale. L'erreur et l'ignorance élusive en toute hypothèse de la responsabilité pénale, a dit pour avoir la Cour de cassation, sont celles qui sont invincibles, ce que la seule bonne foi de l'auteur ne suffit pas à établir dès lors que la notion de faute non intentionnelle, que cette dernière suppose, est inconciliable avec leur caractère invincible
        
        L'effet illusif de la responsabilité pénale de l'erreur et de l'ignorance n'est donc admis en toute circonstances que lorsque le comportement de l'auteur est exempt de toute faute. Sont dès lors toujours justificatif l'erreur et l'ignorance non fautive ou invincible, c'est-à-dire celle qui aurait pu commettre toute personne raisonnable et prudente placée dans les mêmes circonstances alors qu'elle aurait pris toutes les précautions qui étaient raisonnables de prendre, ou encore l'erreur dans laquelle tout homme raisonnable prudent est placé dans les mêmes circonstances aurait versé
        
        Lorsqu'une telle erreur est invoquée devant lui à l'appui d'une défense, le juge doit examiner quelle aurait été le comportement de la grande majorité des personnes confrontées à la même circonstance. L'une comme l'autre doivent résulter d'une cause étrangère à celui qui en est la victime et qui ne peut en rien lui être reproché
        
        Lorsqu'elles ne sont pas invincibles, il s'indique de distinguer selon quelle porte sur la connaissance de la loi ou sur la perception des faits. L'erreur et l'ignorance de fait fautive mais commise de bonne foi ne sont élusives de la responsabilité pénale que du chef des seules infractions intentionnelles. Quand à l'erreur elle l'ignorance de droit fautive mais commise de bonne foi, elles ne sont en aucun cas élusives de la responsabilité pénale.
        
        Le juge ne peut en effet renverser la présomption pour les derniers réglages de connaissance de la loi que sur le fondement d'un fait apte à créer la conviction erronée d'agir conformément à celle-ci, la Cour de cassation ajoutant que cette erreur ignorance quant à la portée ou la signification de la loi doit, pour profiter q l'auteur de l'infraction, être invincible et porter sur la connaissance de l'illégalité de son comportement
        
        Tableau page 305
        
        Faute infractionnelle : transgression de la loi avec discernement et libre arbitre sans pouvoir invoquer une cause exclusive de notre responsabilité pénale. La faute infractionnelle peut avoir pour origine notre imprudence ou notre intention qui serait commise de bonne foi néanmoins cette erreur/ ignorance lier à notre imprudence ou négligence et dont on ne peut pas être exempté de culpabilité : justifiés
      - c) l'erreur et l'ignorance doivent être en relation causale avec l'infraction : il est encore requis que l'erreur ou l'ignorance de l'auteur soit en relation causale avec la commission de l'infraction qui lui est reproché
      - d) l'erreur est ignorance doivent porter sur un élément constitutif ou aggravant de l'infraction, non sur une circonstance accessoire
        
        L'auteur ne peut éluder sa responsabilités pénales du chef de la Commission d'une infraction que si son erreur ou son ignorance porte sur un élément constitutif de celle-ci. Il peut encore éluder sa responsabilité pénal du chef de l'élément aggravant de l'infraction : il y a infraction mais l'élément aggravant peut plus être retenu
        
        Par contre, lorsqu'elle ne porte que sur une circonstance accessoire, c'est-à-dire un élément qui n'est légalement pas nécessaire à la qualification de l'infraction ou qui en d'autres termes; Ne la caractérise pas elle demeure sans effet sur la responsabilité pénale. Elles sont dites inopérantes. Il en va ainsi dans l'hypothèse de l'erreur sur la personne ou de l'aberratio ictus. Ces erreurs sont sans incident sur la responsabilité pénale car elle porte une circonstance qui n'est érigée ni en élément constitutif ni un élément aggravant dans l'infraction => l'erreur sur la personne est sans incidence de points si on voulait tuer Jean mais mes mouvements de foule ont tué pierre : il y a donc une tentative de meurtre de gens mais aussi un meurtre sur pierre car on avait l'intention de tuer donc ça ne peut pas être un homicide volontaire
      - e) l'erreur et l'ignorance suppose que l'auteur ce soit informé avant d'agir
        
        L'erreur et l'ignorance ne constituent en règle une cause d'exemption de culpabilité que lorsqu'elles ne sont pas le fruit de la négligence de celui qui l'invoque. Elles sont alors invincibles ou non fautives c'est-à-dire commise de bonne foi, ce qui suppose que l'auteur est pris la peine de son informer
        
        La Cour de cassation estime qu'il appartient à chacun de s'informer de la nature et de l'étendue de ses devoirs et obligation dans les circonstances concrètes de la cause à peine de ne pouvoir bénéficier de l'effet élusif de la responsabilité pénale de son erreur ou de son ignorance. Si elle ne n érige pas de manière express devoir d'information en conditions d'application de l'erreur et de l'ignorance, c'est exigence nous paraît pouvoir être implicitement déduite des arrêts qui rejette ce moyen de défense lorsque l'auteur ne s'est pas fait conseiller
        
        Toutefois la jurisprudence est sévère. La seule circonstance que l'auteur était mal conseillé ou mal informé, fut ce par une personne compétente ou qualifiée ne suffirait pas à emporter le caractère invincible de l'erreur dans la mesure où les conseils d'un tiers, que l'auteur a volontairement suivi, le son en soi élusif de la responsabilité pénale. Il est encore en effet requis que la vie reçu est placé le prévenu dans un état d'erreur invincibles ou en d'autres termes qu'il est agit ainsi que le relève la Cour de cassation comme l'aurait fait toute personne raisonnable et prudente