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DP : P2 : l'infraction pénale : CH8 : les causes de non imputabilité,…

- - - - d) la force irrésistible doit avoir annihiler le libre arbitre
        
        L'article 22 du Code pénal
        
        La force doit donc être totale, irrésistible, au point d'avoir privé de liberté de choix. Et pas atténué
        
        L'auteur ne doit donc pas avoir eu la possibilité d'y résister. Il doit l'avoir subi contrairement à sa volonté, de telle sorte que l'infraction est accomplie malgré lui, contrairement à sa volonté
        
        La situation de danger, sa gravité ainsi que la probabilité de sa réalisation doivent être objectivées. En d'autres termes, temps la gravité du danger que la réalité ou la probabilité de sa réalisation s'apprécie de manière abstraite et objective. Par contre, leur incidence sera responsabilité pénale s'apprécie à l'aune de la responsabilité de l'auteur, de ses facultés personnelles, de son âge, de sa force de caractère exetera. Tous les hommes ne sont en effet pas doués de la même fermeté, du même courage, de la même énergie ou de capacité identique de résistance aux difficultés et aux épreuves
      - e) la force irrésistible ne peut résulter de la faute de l'auteur
        
        La force irrésistible n'est élusive de la responsabilité pénale que lorsqu'elle s'impose à l'auteur sans qu'aucune faute négligence puisse lui être reprochée. Indépendant de la volonté de l'auteur, elle est incompatible avec un défaut de prévoyance ou des précautions ou négligence coupable de sa part et à fortiori avec un comportement intentionnel
        
        La personne poursuivit ne peut s'être mise, de son propre fait, dans une situation qui va l'exposer à une force irrésistible. Cette dernière doit lui être imposée, en ce sens qu'il n'a plus contribuer ni activement ni passivement à sa survenance.
        
        Nous avons également rappelé que les patients, faiblesse ou sentiments qui animent l'auteur doivent en règle demeurer sans incidence sur la question de sa responsabilité pénale. La loi entend, sauf exception, ignorer les sentiments qui peuvent submerger l'auteur au point de l'avoir empêché de maîtriser son comportement
        
        Les travaux préparatoires affirment que l'événement à l'origine de la force irrésistible ne peut résulter ni d'un comportement délibéré de l'auteur ni même d'un manquement à un devoir de prudence qui lui permit d'éviter la situation de force irrésistible telle qu'elle est survenue concrètement
    - - La prononciation d'une décision de non-lieu ou d'acquittement(pas pénalement responsable mais le comportement reste une infraction)
        
        L'auteur a agi sous l'emprise une cause d'exemption de culpabilité déduite de la force physique ou morale irrésistible doit être renvoyé des poursuites.
        
        Les juridictions d'instruction prononceront le non lieu et les juridictions de jugement l'acquittement lorsque celui-ci l'établit ou en invoque le bénéfice avec suffisamment de crédibilité. Il est dès lors pas punissable
  - - - L'erreur et l'ignorance invincible : une cause d'exemption de culpabilité
        
        Article 23 du Code pénal
        
        La cause d'exemples de culpabilité est une circonstance en raison de laquelle l'infraction ne peut être reprochée à son auteur eu égard à la situation concrète dans laquelle il a adopté le comportement incriminé. Elle est élusive de la responsabilité pénale
      - Les notions d'erreur est d'ignorance
        
        L'erreur est une notion inexacte sur une question donnée, l'ignorance et l'absence de toute notion
        
        L'ignorant ne sait rien, celui qui est dans l'erreur pense avoir et crois, sur la matière, autre chose que la vérité
        
        L'erreur et l'ignorance de droit porte sur la connaissance de la loi, son contenu, ses conditions d'application et ses limites tandis que l'erreur et ignorance de fait sont relatives la matérialité du comportement adapté ou à la compréhension des circonstances concrètes auxquelles est subordonnée l'incrimination d'un acte ou d'une omission
        
        Dans le premier cas, l'auteur a pu, lors de la commission de l'infraction, ignorer l'existence de la loi ou de l'incrimination du comportement qu'il a adopté où se met prendre sur sa portée tandis que, dans le second cas, il a ignoré que son comportement, dans les circonstances concrètes de la cause, contrevenait à la loi alors qu'il la connaît et on maîtrise la portée ou a cru erronément qu'il ne contrevenait pas à la loi
        
        L'erreur et l'ignorance doit, afin d'être opérante, porter sur un élément constitutif ou aggravant de l'infraction et non sur une circonstance accessoire
        
        Une fois admise, tant l'erreur que l'ignorance produise le même effet, qu'elle soit de droit ou de fait, pourvu qu'elles soient invincibles