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DP : P2 : l'infraction pénale : CH8 : les causes de non imputabilité,…

- - - - Le trouble mental
        
        Il n'y a pas de place pour la responsabilité pénale lorsque l'auteur, au moment des faits, était atteint d'un trouble mental qui a aboli sa capacité de discernement ou le contrôle de ses actes, que se trouve le mental soit permanent ou maman t'a dit mais fortuit
        
        Le trouble mental qui a aboli la capacité de discernement ou le contrôle de ses actes est une cause de non imputabilité exclusive de la responsabilité pénale en ce qu'il est élusif du discernement ou du libre arbitre
      - Le fondement légal de la cause de l'imputabilité
        
        Article 25 du Code pénal
        
        La démence, qui a été remplacée par la notion de trouble mental qui abolit le discernement ou le libre arbitre , est expressément instituée par le livre premier du Code pénal en cause de non imputabilité applicables à toutes les infractions
        
        La cause de non imputabilité déduite de l'état mental est à présent subordonnée à la condition que le trouble mental de l'auteur est aboli, et non plus simplement altéré, sa capacité de discernement ou de contrôle de ses actes
      - Le trouble mental est élusif du discernement ou du libre arbitre et, partant, de la responsabilité pénale
        
        Annihilant le discernement ou le libre arbitre de l'auteur il y a il est élusif de la faute alors que la matérialité de l'infraction est établie. Il y a donc pas de place pour la responsabilité pénale
        
        Il ne supprime pas le caractère illicite du comportement adopté par l'auteur
      - Lorsque le trouble survient antérieurement ou simultanément à la commission de l'infraction
        
        L'auteur atteindre un trouble mental, qu'il soit persistant au momentané mais fortuit, qui abolit le discernement ou le libre arbitre lors de la commission de l'infraction, ne peut-être considéré comme fautif
        
        Il est pénalement irresponsable
        
        Lorsque le trouble mental survient antérieurement ou simultanément à la Commission des faits, l'article 25 du Code pénal et bronze qui ne peut être question de responsabilité pénale
        
        Attention si le trouble survient intérieurement à la commission de l'infraction il doit toujours être présent lors de la commission
        
        La loi établit une triple distinction entre les personnes pénalement responsables qui sont réprimés normalement, les personnes irresponsables qui bénéficient de la cause de non imputabilité et sont acquittés avec ou sans mesure d'internement et les personnes dans la responsabilité est atténuée et qui sont soit interdits, soit sanctionner, idéalement d'une benne de probation aux yeux de peine de traitement sous privations de liberté en vue de traiter le trouble qui est à l'origine de la Commission des faits
        
        La solution est plus complexe en ce qui concerne l'hypothèse du trouble momentané survenu antérieurement ou simultanément à la Commission des faits et qui emporte l'annihilation des facultés volitives ou intellectuelles de l'auteur
        
        L'incidence des troubles momentanés sur la responsabilité pénale et délicate car elle pose la question de la faute préalable de l'auteur
        
        On se casse, l'intéressé n'est pénalement irresponsable que si ce trouble ne résulte pas d'un comportement fautif de l'auteur
        
        Lorsque tel est le cas, il doit être reconnu pénalement responsable et condamné du chef de l'infraction commise
        
        L'exécution de la paix n'interviendra néanmoins qu'une fois que les effets du trouble, par hypothèse momentanée, auront disparu
        
        L'exemple de l'État d'ivresse est particulièrement éclairant
        
        L'ivresse et l'état de celui qui se trouve à tel point sous influence de la boisson qui ne dispose plus du contrôle permanent de ses actes, sans qu'il soit requis qu'il est perdu la conscience de ceci.
        
        Il a été jugé que celui qui s'est librement enivré ne peut invoquer la cause de non imputabilité des doutes de son état, quand bien même n'avait-il plus une conscience saine de ses actes lors de la commission de l'infraction
        
        En marche du trouble momentané volontaire, au sens libre, non contraint, coexistent l'hypothèse du trouble momentané délibéré
        
        Ce deuxième cas de figure concerne la situation de l'auteur qui sort livre délibérément, intentionnellement, afin de commettre l'infraction ou de se ménager une cause de non imputabilité ou à tout le mois d'atténuation de la responsabilité
        
        Un troisième cas de figure est celui de l'ivresse fortuite, qui n'est ni rechercher, ni prévue, ni prévisible et qui lorsqu'elle arrive le contrôle du comportement et élude la responsabilité pénale de l'auteur, permet de ne retenir, éventuellement, que la responsabilité pénale de celui qu'il a un truc d'avant ou intentionnellement en livrer
        
        Fortuit : non fautif : pas de trouble mental mais par analogie allez bébé fait donc on applique article 25 par analogie