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Le mariage - Coggle Diagram
Le mariage
patrimoine(s)
régimes d'autre choix ( r secondaire )
Contra de mariage (acte notarié)
régime par défaut
régime légal
(pas de contrat )
régime matrimonial
pas de contrat de mariage
régime légal
P propre de y
actif
es biens propres de y a condition d'en avoir la preuve
droit de propriété
vêtement objet personnelle
droit de représentation d'une préjudice
droit à la pension , alloca
droit à garder ses son patrimoine
évaluation son papier
il faut faire moitié moitié
1 more item...
bien propre moyennant une récompense
bien acquis en remplois
bien a votre nom -> vendre
les biens gratuits (preuves) au nom de y
passif
surete
réelle
porte son immeuble hypothèque
objet précis
gâche
personnelle
Caution
patrimoine commun xy
actif
les revenues
bien donnés ou légué aux 2 noms
biens non prouvés comme propres
passif
dette contractée ensemble ou solidaire
dette contractées au profits du patrimoine commun
dette pour le ménages et l'enfants
dettes venant de la hérité aux nom des époux
dette alimentaire vis d'un on fait de x y
dette nom propre faute de preuve
p.Propre de x
actif
les biens propres de x a condition d'en avoir la preuve
vêtement objet personnelle
droit de propriété
droit de représentation d'une préjudice
droit à la pension , alloca
droit à garder ses son patrimoine
évaluation son papier
il faut faire moitié moitié
1 more item...
les biens gratuits (preuves) au nom de x
bien acquis en remplois
bien a votre nom -> vendre
passif
surete
réelle
porte son immeuble hypothèque
objet précis
gâche
personnelle
Caution
contra de mariage
régimes conventionnel
acte officiel
consentement des partie
capacité jurid.
2 Personnes
public
of d'état civile
acte civil
mariage civil
articles du code civil
échange de consentement
mariés
régime primaire
code civil
idem pour tous
devoirs
cohabitation
vie ensemble
Assistance
droit moral
fidélité
secours
finance
devoir de participation aux charges
si il y revenue
part consacrée
si pas de revenue
participation autres
protection du logement Familial
prise de désistions se faut à 2
accord des 2
solidarité entre époux
sauf désolidarisé
preuve
droits
exercice d'une profession
percevoir ses revenus
gestion personnelle
droit d'avoir un compte bancaire
droit mandater son compte ou pas