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Titre 1 : Le droit de la famille de l’Antiquité Thème 1 : Histoire du…

- - - - mais cela a plusieurs conséquence :
        
        Les fiançailles et autre promesse de mariage n’ont pas de effet juridique véritable
        
        La consommation du mariage n’est pas indispensable pour créer le mariage
        
        Tout ce qui vas être cérémonie et rite du mariage n’ont pas de valeurs juridique car seule compte le consentement .
    - - Les individus juridiquement incapable
        
        Alieni Juris
        
        1 seul individus qui est juridiquement capable c’est le père
        
        pas une question d’âge c’est simple tant que le père est envie les enfants sont incapable
        
        leurs pères qui vont consentir au maria
        
        qu’il sont sous l’autorité, sous la puissance de leurs pères
      - les individus juridiquement capable les
        
        SUI IURIS
        
        leurs père sont mort alors ce sont les futurs époux eux même qui vont consentir au mariage.
  - - - Juxtaposition les personnes et des patrimoine
    - - la femme mariée elle vas avoir un statut inférieur a celui de son mari .
        
        Il y a a rome 2 type de mariage qui vas être different pour les époux et la femme marié
        
        le mariage classique , le CUM MANU : avec la main
        
        cad le symbole de l’autorité de la puissance , dans ce mariage épouse vas rompre totalement avec sa famille d’origine et vas être absorbé par celle de sa famille cad qu’elle vas passer sous l’autorité soit de son mari (si il est capable) soit du père de son mari ,
        
        e juridiquement elle vas être ce qu’on appelle une Loco Filiae
        
        juridiquement elle est considéré comme une fille de celui de la famille qui est juridiquement capabl
        
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        juridiquement elle ne sera pas la mère de ces enfants
        
        Du coup lorsque le père vas mourir elle aura le droit a une part d’héritage
        
        Sine Manu: sans la main ,
        
        mariage de la noblesse est créer pour que les femme noble puissent conserver leurs patrimoine le principe est que lors du mariage l’épouse l’intègre pas la famille de son mari elle reste dans sa famille d’origine( docn elle peut êter juridquement capable et aisni gerer son patrimoine)
        
        juridiquement elle est étranger a la famille de son marie
        
        elle ne peut pas transmettre son patrimoine a ces enfant car J ce ne sont pas ces enfant .
        
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        Dans le mariage sine manu c’est le seul cas ou la femme peut divorcer d’elle même concrètement .
        
        en ce qui concerne les patrimoine des epoux
        
        En ce qui concerne le patrimoine des époux il y’a pas fusion mais une juxtaposition des patrimoine
        
        Dans le mariage Sin Manu , chaque époux ou leurs père administre librement leurs patrimoine
        
        Dans le mariage Cum Manu et bien c’est l’époux ou son père qui vas administrer les deux patrimoine mais il les maintient séparément.
        
        La DOT
        
        le principe est que toute ces charge du ménage quelques soit elles sont assuré par les bien du mari
        
        ➡️ l'épouse alors elle vas raporter une dot au mari comme un sorte de contribution financièere
        
        cependant elle devient tres vite inalieanble
        
        l'épouse a un devoir de fecondation ainsi une fois qu'elle change de marie (donc elle se re marie) elle recupere sa dote )
        
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- - - - la société romaine elle est divisé en grande famille les Gens
        
        pour que un lien de filiation se créer entre le père et ces enfants et bien il faut que l’enfant soit conçue dans le cadre d’un mariage .
        
        cependant pour prouver lemariage il est compliqué etant odnné qu'il ny'a pas de symbolisme ni de presomption de parternité
        
        il y a 3 moyens
        
        Les romain mette en place une présomption de mariage qui reposer ‘Lhomme et la femme qui vivier habituellement ensemble (donc les couple qui vivent de façons habituelle ils vont être présumé marié)
        
        Ensuite il vas y’avoir une réglementation autour de la date de conception de l’enfant en clair il faut que l'enfant soit née au moins 6 mois après la conclusion du enrage et moins de 10 mois après ça dissolution .
        
        les tablettes de mariage : elles sont rédigé lors de la constitution de la dote donc cela permet de prouver la dote et permet l’épouse de récupère sa dote lors d’un autre maigre donc dot= mariage
        
        étant donné que il ny'a pas presomption de paternié cela veutr dire que le pere peut decider tout seul de recoco ou pas son enfant
        
        -> ce choix est libre
        
        Quand il refuse l’enfant il vas être abandonné / tuer
        
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        Dans ce cas ou il acepte la le père doit manifester son accord par un geste de reconnaissance
        
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        Le père peut choisir d’intégrer dans sa ligné des enfants qui biologiquement ne sont pas les enfants pour cela il y a 2 moyens :
        
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  - - - celle ci est vue comme une puissance (pas forcemment protection du coup)
        
        Patria Potestas (le pvr du père)
        
        comprend 2 aspect :
        
        Un aspect personnel : le père a absolument tout les droit sur la personne de l’enfant cela veut dire qu’il a le droit de vie et de mort mais qu’il peut suis le donner le vendre le louer
        
        L’enfant tant que pere est envie il n’a pas de patrimoine propre en clair cela veut dire que le père vas être proprio de tout les biens de l’enfant même si il travail et gagne sa vie
        
        aussi il peut perdre cette puissance
        
        par la mort
        
        il perd sa qualité de citoyens (en faisait des chose grave)
        
        l'émancipation du fils qui ne fait plus partie du GENS ( pas aventageux pour le fils)
        
        il peut perdre sa femme et ses enfants
  - - - le lien avec la mère vas être très limité
        
        ne peut pas intégrer l’enfant dans Gens
        
        chose qu’elle peut pas faire elle gas pouvoir lui accorder une partie de ses bien.
    - - il vas y’avoir un progrès de la filiation de la mère donc une filiation cognatique
        
        L’idée qui vas se développer est que on ne peut plus ignorer le lien entre la mère et ces enfant
        
        cela vas permettre a la mère de transmettre une partie de son patrimoine a ces enfants
        
        un premier temps ça vas concerner que les mers qui ont eut au moins 3 fils et puis peu a peu cela vas s’étendre a toute les mère romaine qui vont pouvoir transmettre une partie de leurs patrimoine a leurs enfants .
        
        mais il faudra attendre les compilaiton de justiniene pour que cela change reelement (529)
        
        Avec Justinien on a une conception plus germain avec l’idée que la parenté vas se reposer sur les liens du sang , sur une réalité biologique .
        
        n filiation Cognatique
        
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