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personne - Coggle Diagram
personne
1) le nom
prénom(s) le 2eme ....
Filiation ?
EN cas de mariage
présomption de paternité
systême automitique
marie = père de l'enfant épouse =mère
transmission du nom : a la déclaration de naissance qui sera a la commune de naissance
ou 1) nom du père
ou 2)nom de la mère
ou 4)nom de la mère /père
ou 3)nom du père /mère
en dehors mariage
reconnaissance de paternité condition : il faut l'accord de la mère
pas de reconnaissance
pas filation de pat
fil maternel
nom de la maman
refus
contestation de paternité
mère
enfant
père
inc juridique -> protéger le faible
légale
mineur
-18ans
un ou plusieurs représentant légaux
autorité parentale
Mère et Père
les 2
Sur la personne
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sur les bien
Tutelle
décès d'un parent =1 parent survivant tuteur légal
2 parents décéder
tutelle datif
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le mineur émancipé
objectif: capacité partielle
gestion de sa personne
gestion des biens
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De fait
Procédure juge paix est référent pour l'incapacité
partielle
assistant
incapacité de fait
1) protection extra-judiciaire
mandat
un ou plusieurs mandataire(s)
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complet
représentant
nom 2)
adaptions
plénière
mineur d'age
famille d'origine sont mort ou papier d'abondons
famille d'adoptive (intégrer a la famille enfant adopté = enfant né dans la famille et a les même obligation et devoir
nom?
Même règles que pour un autre enfant de la famille
simple
majeur (capacité juridique+ consentement t)
minieur (incapacité juridique )
consentment responsable (f biologique d'origine )
famille d'origine + famille adoption
lien juridique famille P restreins(familles adoptives)
nom?
Famille d'origine +famille adoptive
famille d'adoptive
famille d'origine
inceste ?
Interdiction de mariage
liens alliance
beau-père belle mère avec beau fis ou belle fille
Naissance
Filiation maternel
beau fils belle fille
liens de parenté
parent/enfant frère/sœur oncle/tante/neveu/nièce
abandonne d'enfant?
Enfant trouvé
placement de l'enfant
Enquête
recherche des parent
clôture
création un identité
par le juge
nom+prénom
domicile civils
imposé
inc capacité
légal et automatique mineur
représentant légal =domicile légal (loi)
D. légal
majeurs incapable
tuteur
représentant légal
nationalité
individue
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libre
domicile civils libre
critère restrictif de choisir
choix libre
élection
métier
domicile élue
acte juridique
capacité juridique
avoir droit et obligation
exercer les d et o
= personne physique
sauf exception
capacité de jouissances 1
capacité d'exercice 2
incapacité juridique