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Titre 2 : L’apport de l’ancien droit français, La forme reste importante…
Titre 2 : L’apport de l’ancien droit français
Section 1 : L’effondrement du contrat à l’époque franque
I. Le règne du formalisme
le droit germain s'impose avec son formalisme : tout acte juridque doit être conclu en plublic devant des témoins
ainsi qui vas donc se develloper les contrat formel qui seront adapté pour sct franque
La festuca(=branche)
on jette la branche sur le co contractant pour transferer le droit
revient sur un contrat unilateral
la paumée
le sermet face a dieu
sur un objet sacré ou livre
ecrit
plutot utilisé par la Noblesse ou l'eglis car la population n'arrive pas a lire et ecrre
II. La persistance des contrats réels
Le contrat réel est un contrat qui se forme par la remise d’une chose à une autre personne et le contrat porte sur la restitution de la chose à Rome
mais à l’époque franque il y a un contrat réel qui prévoit la
restitution
de la chose : la vente
donc la vente va se reposer sur l'agissement des partie (remise de la chose)
Comment faire en cas de vente de terrain ? Ils utilisent un objet qui symbolise la terre en questio
Il faut également que les deux parties manifestent
leur consentement à
ce contrat, il y a plusieurs manière :
la poignée de main (main droite)
le vin du marché (= aller boire un verre ensemble)
le denier-dieu (= aller ensemble faire la charité à l'Église ou au pauvre)
Il y a plusieurs éléments qui expliquent cet effondrement du contrat. D’abord la chute de l’Empire romain d’Occident qui a pour conséquence une instabilité politique ce qui a des conséquences sur les relations économiques des individus. Le droit romain devient extrêmement simplifié et peu maîtrisé
Section 2 : La renaissance du droit des contrats
le systement frnaque se maintient -# jus'au XII,XII siecle-# mais changement du a : augmentation démo° , devellopement urabin-> ainsi la consommation vas de nouiveau faire son importance -> grande foire dans les grande ville -> renaissance du consensualisme
I. La renaissance juridique
Jusqu'au XIe siècle, la pratique juridique avait oublié le droit romain et même les concepts les plus élémentaires avaient été oubliés ou déformé
redecouverte au XI du decret de justinien
donne lieu à une romanisation d’une partie de l'Europe notamment en Europe du sud,
dans le nord l’influence romaine est plus légère
s’ajoute le développement d’un autre droit qui va permettre le retour du consensualisme
le droit canon.
opère au XIe siècle
réforme grégorienne qui réorganise et hiérarchise l’Eglise,
conséquence
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II. La renaissance du consensualisme
Le consensualisme va se développer à partir du XIIe siècle grâce au droit romain et au droit canon et ce consensualisme sera réaffirmé à partir de l’époque moderne lorsque le commerce se sera développé.
B] La consolidation moderne du consensualisme
Affirmation par jurisprudence et doctrine
Citation : "on lie les boeufs par les cornes et les hommes par le contrat" (Loisel)
Influences ayant permis ce développement
1 er mouvement Humanisme juridique
Redécouverte du droit romain des origine, un vrai re interpretation de ce droit romains (Jacques Cujas)
Correction des gloses/commentaires médiévaux -> des compilation de justinient
cela permet Rétablissement de la technicité du droit romain
École du droit naturel et des gens (XVIIe siècle)
Existence de règles universelles (parole donnée, bonne foi...)
Respect de la parole = règle de droit naturel
Nouvel essor économique (XVIe siècle)
Grandes découvertes, expansion maritime
Explosion du commerce international (Amérique latine, nouvelles richesses)
les juriste on eu la Volonté de s’affranchir des règles morales ecclésiastiques
Consentement suffit à créer l’engagement juridique
Individualisme juridique
Affirmation de l'individu comme centre du système contractuel
A] L’apport médiéval
Droit canon
Développement du droit consensuel
la bonne foi
(reprise de la bonne foi) , le respect de la parole donnée
s'appuie sur la BF pour creer le consensualisme
Parole = engagement
Mensonge/inexécution = péché
Fondement sur la morale
Influence de la Rome antique -> eglise -> juriste del l'église inspirer
Reprise de la notion de bonne foi
Consentement = création du contrat
À Rome, le pactum nudum] était un simple accord entre les parties, sans force juridique. Il n'était pas exécutoire, autrement dit
, tu ne pouvais pas forcer quelqu'un à respecter un pacte nu devant un tribunal.
C'était un engagement moral, mais pas juridiquement contraignant.
voloonté de creation de force obligatoire du contrat
Le Pacte
Pacte nu / pacte vêtu
Vêtement du pacte = remise de la chose, parole, écrit, consentement
Difficulté : transformer risque de contrat réel ou formel et la question du C°
1 more item...
Au M.A les juriste retrouve se principe de C°
III. Les règles de fond des contrats médiévaux et modernes
Les 4 contrats consensuels romains :
La vente
redevient un contrat consensuel mais cette fois c’est un contrat translatif de propriété mais on retrouve des garanties romaines (garanties contre les vices cachés), il y a une nouveauté c’est la résolution pour inexécution.
Le louage
est un contrat consensuel mais qui est limité aux louages de choses, les deux autres fonctions ne sont plus couvertes par ce contrat.
La société
est un contrat consensuel qui prend 2 forme au moyen âge : société en nom collectif (associés tenus des dettes de la société sans limite), société en commandite (associés tenus des dettes de la société à concurrence de leurs apports)
sct au nom collectif
sct au comentdite
Le manda
t existe sous sa forme consensuel mais au moyen âge on connaît la représentation juridique donc le madat devient opposable aux tiers
Section 3 : La codification du droit des contrats
L’idée d’une organisation, d’une unification, d’une codification du droit c’est une idée qui apparaît dès le XVIe siècle mais il faut attendre le consulat pour que cette idée se réalise véritablement.
I. La nécessaire unité du droit
Au moyen âge il y a des milliers de coutumes e
t à partir du XVe
siècle l’idée va être de rédiger une cinquantaine de grandes coutumes régionales qui vont unifier le droit
imprimée
ce qui permet une meilleure diffusion et une meilleure connaissance
le droit des ordonnances royales qui permettent de mettre en place un droit unique pour l’ensemble du royaum
Le roi se heurte à des droits concurrents (Eglise, coutumes) donc le droit royal ne se développe pas dans tous les domaines malgré tout le roi n’a de cesse d’augmenter son pouvoir législatif.
A partir du règne de Louis XIV, il va y a valoir un grand mouvement de codification c’est ainsi que plusieurs domaines juridiques vont être unifiés et codifiés
droit penal , procedure civile ...
II. La synthèse entre le droit romain et le droit coutumier
2 grandes tendances s'opposent : le droit romain et le droit coutumier.
ce grand mouvement consensuel qui fait du consentement le fondement du contrat , mais les 2 droit ne sont pas en accord
Pothier millieur du XVIII
auteur d’un commentateur du digeste
s’intéresser précisément au droit romai
va rédiger
un traité des obligations
qui est une théorie générale des obligations qui est de forte influence romaine mais avec l’affirmation du consensualisme
Domat fin du XVIIe siècle
un ouvrage : “
Les lois civiles dans leur ordre naturel"
la synthèse entre droit romain et droit coutumier,
une synthèse qui penche un peu du coté roamin
III. La codification et le droit des contrats au XIXe siècle
les redacteru du code civil s'insipre des 2 ecrit ainsi pour les contrat (plutot pothier)
On retrouve une théorie générale des obligations
on retrouve des éléments romains principalement, relatifs
**- au consentement,
au vice du consentement,
à l’objet du contrat
avec l’ajout médiéval de la cause.**
le principe du consensualisme qui est affirmé et reconnu par le Code civ
chute de l'ancien empire romain d'O -> eoonfrement g du droit romain -> economie renfermé donc re appparition des contrat formel -> XII redecouverte du droit romain
La forme reste importante dans la remise de la chose et dans l’expression même du