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Titre 1 : Les régimes matrimoniaux au Moyen-Âge - Coggle Diagram
Titre 1 : Les régimes matrimoniaux au Moyen-Âge
INTRO
Il y a 2 grandes tendances qui se développe et s’accentue à partir du XVIe siècle :
l'administration des biens du ménages appartient au mari
l’incapacité juridique de la femme mariée
Il y a 2 grands régimes qui se développe :
Régime dotal : inspiré du droit romain (Sud du royaume)
Régime communautaire : inspiré du droit germain (Nord du royaume)
I. Le régime dotal (sud)
Dans le mariage romain, une dot est apportée par l’épouse qui appartient en théorie au mari mais qui est inaliénabl
l’époux ne s’occupe pas des biens personnels de l’épouse
c’est un régime de séparation
désigne les biens qui sont étroitement liés à la personne de l’époux, comme les vêtements,
dans les régions du Sud influencées par le droit romain.
’lépouse va amener une dot qui est inaliénable alors que le mariage est devenu indissoluble.
, c’est le mari qui gère ses biens propres mais aussi ceux de l’épou
On ne les mélange pas mais les deux sont administrés par le mari.
II. Le régime communautaire (nord)
II. Le régime communautaire (nord)
Dans le régime communautaire, il va y avoir 3 types de biens :
es biens propres de l’époux : c’est le mari qui les administre
les biens propres de l’épouse : c’est le mari qui les administre mais ne peut les aliéner sans le consentement de l'épouse
les acquêts : les biens acquis par les époux pendant le mariage : ils sont réunis avec les biens meubles dans une masse commune (=communauté) ce sont les biens communs des
époux mais c’est le mari qui en dispose et qui les administre.