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Section 3 : La filiation au Moyen-Âge - Coggle Diagram
Section 3 : La filiation au Moyen-Âge
Pour l’Eglise qui elle est compétente en matière de filiation c’est parce qu'elle est compétente en matière de mariage. L
a compétence de l’Eglise est donc moins exclusive en matière de filiation. L’Eglise va lutter contre les tendances germaines en matière de filiation (égalité entre les enfants légitimes et naturels). Cette conception l’Eglise la rejette complètement, elle lutte contre une pratique qu’on retrouve dans certains pays qui vient des Vikings, cette pratique c’est d’avoir une concubine officielle (frilla) à côté de l’épouse et les enfants sont considérés comme légitime. L’Eglise fait une distinction nette entre la filiation dans le mariage et la filiation hors mariage.
I. La filiation dans le mariage
A) l'a qualité d'enfant légitimé
Un enfant légitime est né de parents mariés.
Deux moyens de preuve :
Possession d’état d’enfant légitime :
Nominatio : l’enfant porte le nom du père présumé.
Si ces trois éléments sont réunis, la légitimité est inattaquable, même en cas d’adultère.
Tractatus : l’enfant est traité comme légitime.
Fama : la réputation publique de légitimité.
Présomption de paternité :
Le mari de la femme mariée est présumé père.
Cette présomption ne peut être contestée que pour longue absence du mari ou impuissance avérée.
Légitimation :
Par mariage subséquent : parents célibataires se marient après la naissance.
Par lettre : demande au pape ou au roi (surtout pour enfants adultérins dans la noblesse).
B) les effet de la filiation
Devoirs des enfants
Respect et obéissance envers les parents (sanction juridique possible)
Devoirs des parents
Obligation alimentaire (entretien, éducation), surtout à la charge du père
Droits des parents
Autorité parentale (droit de correction)
depend ds coutume
Fin de l’autorité : majorité ou départ du domicile
par exemple 14 ou 15 ans
dans la pratique
Au Sud : parfois autorité paternelle plus absolue (influence romaine)
fin : mort du pere
Droits des enfants
Héritage des parents (vocation successorale)
II. La filiation en dehors du mariage
principalement de la filiation illégitime (=filiation naturelle).
filiation illégitime comme étant issue d’une faute commise par le père dont sont victimes l’enfant et la mère.
coupable de relation sexuelle illicite
le père doit donc réparer sa faute et pour cela la mère a deux actions possibles contre l’hommes qu’elle accus
action en frais de gésine
: impose à l’homme de payer tous les frais liés à la grossesse, à l’accouchement et après
action qui a pour but de faire peser sur le père les frais d'entretien et d’éducation de l’enfant
la preuve
la mère doit prouver (non pas la paternité)
eu des relations sexuelles avec l’homme
la conception présumée.
’Eglise du Moyen-Âge accorde beaucoup de poids à la parole de la mère et de manière générale les officialités croient les dires de la mè
L’Eglise veut éviter 2 pratiques que pourrait commettre les mères désespérés : avortement/infanticide ou abandon.
a possession d’état d’enfants naturel, on retrouve les 3 élément
galement possible d’intenter contre l’homme une action en paternité (plus rare
les tribunaux d'Église sont moins libéraux et veulent avoir des preuve
(ex : arrangement financier entre l’homme et la mère
, lorsque la femme est domestique dans la maison de l’homme)
.
si action reussie
pas d'heritage hors mis cas de la noblesse (en absence d'enfant légitime)