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Le contrat - Coggle Diagram
Le contrat
négociation
Confidentialité
obligation d'échange d'information
La bonne foi
Pas d'obligation de signer
Les clauses
Pénale
Réserve de propriété
d'indexation
illicites
Problème execution du contrat
Forcer l'execution
Résiliation du contrat
Résolution du contrat
Exception d'inexecution
La loi des parties
Obligations
Force obligatoire
Collaborer (client)
informer (vendeur)
conseiller (vendeur)
personnes morales ou physiques
Consentement mutuel
Libre
pas de violence physique ou morale
Eclairé
non vicié par une erreur
non vicié par un dol
Signature
Capacité
Majeur
pas sous tutelle
Convenir à l'ordre public
Echange d'un bien présent ou futur