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LE DROIT MAROCAIN, walid moumni assistant social s3 - Coggle…
LE DROIT MAROCAIN
les branches de droits
Droit Civil
Droit Pénal
Droit Administratif
Droit Judiciaire Privé
Droit du Travail
Droit Commercial
Droit des Finances Publiques
Droit Mixte
Droit Public et Privé
Droit Fiscal
Droit International Public et Privé
Droit Interne / National
Droit International
Droit Constitutionnel
Droit Communautaire
le droits international privé
les résponsibilities juridique
la résponsibilitie PéNALE ( sanction)
selon LE CAUDE PéNALE : le principe légtextale ART 3 CP
L'infraction
les types d'infraction
Délit
Crime
Contravention
les conditions d'infraction
element morle
element légale
element matériel
la résponsibilitie CIVIL (L'indemnisation)
selon DOC
R.C delictuelle (art 77)
R.C contractuelle (art 263 )
R.C quassi delictuelle (art 78 )
dommage
le fait générateur
le lien causalité
dommage
la résponsibilitie diciplinaire
LA FAUTE
ouvert
selon le derecteure
sanction
le derecteur
selon STATU GENERALE DES FOCTIONNAIRES PUBLIC
la radiation du tableau d'avancement
l'abaissement d'echlen
le blame
la rétogradation
l'avairtissement
la révocation sans ou avec les droits a pension
la Conseil de discipline
la nationalité Marocain
l'acquisition de la N.M
la naturalisation
majeur
sain et corps et d'esprit
Demande d'obtention ( la liberté de l'état )
bonne vie et moeurs
a connaissance suffisante de langue ARABE
moyenne d'existence suffisante
résidence au maroc
la rientégration
un personne ayant déjà un nationalité marocaine
l'acquisition par la bienfait de la loi
les parents étranger et l'enfant né au maroc (dahir 1958)
un personne d'un père étranger lui même né au maroc
un personne d'une mère marocain et père étranger
une femme étranger marie un homme marocaine (après 2 ans )
la nationalité d'origine
la filiation (sang )
1-né d'un père marocain
2-né d'une mère marocaine et père inconnu
naissance au maroc (le sol )
1-né au maroc d'une mère marocain et d'un père apatride
2-né au maroc d'une parents inconnu
droit privé
droit MIXTE
droit publc
droit objectif
la régls de droit
les caractéristique de régls de droit
obligatoire
abstrait
général
coersitif
droit subjectifs
walid moumni assistant social s3