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CH1 : S6 : Les bases de la responsabilité et la distinction entre les…

- - - - Ce n'est qu'après avoir rapporté la preuve de cette faute imputable au débiteur, que le créancier pourra postuler la réparation de son dommage, en nature, ou, à défaut, par équivalent (l'obli de réparer le dommage est secondaire, ou dérivée, de la faute), si les autres conditions cumulatives de la responsabilité sont réunies (essentiellement le lien causal et le dommage).
      - Le débiteur, de son côté, ne supportera pas la charge de la preuve. Il pourra toutefois prouver :
        
        L'absence de faute dans son chef = le fait qu'il se sera comporté comme un sujet de droit normalement prudent et diligent, replacé dans les mêmes circonstances que celles de l'espèce
        
        Le cas de force majeure.
    - - L'existence de l'obligation,
      - Le fait que le débiteur n'a pas atteint le résultat convenu ou fixé, qu'il n'a donc pas exécuté son obli.
        
        Le débiteur a alors commis une faute en principe par le simple fait de ne pas avoir atteint ce résultat et il engagera sa responsabilité (si autres cond de la responsabilité réunies), l'obligeant à réparer en nature le dommage = exécuter en nature l'obli en question.