Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
HISTOIRE DE LA JUSTICE : Evolution et fondements (matière complémentaire…
HISTOIRE DE LA JUSTICE : Evolution et fondements (matière complémentaire L1 S1)
PARTIE 1 : Principe et réalité de la justice royale au 18e siècle
CHAPITRE 1 : La complexité de l'organisation juridictionnelle
§1 ??
La superposition des juridictions de droit commun
a. Les tribunaux inférieurs
b. Les présidiaux
La myriade des juridictions d'exception
a. Les juridictions de contentieux spécialisé
b. La police militaire et la gendarmerie
c. Les juridictions financières, monétaires et domaniales
L'omniprésence de la justice retenue
a. Le jugement des placets
b. Les lettres de cachet
c. Les lettres de grâce
§2 : La justice par commissaire : Définition d'Esmin
§3 : La justice rendue par le conseil du roi
CHAPITRE 2 : La royauté face à l'opposition parlementaire
Section 1 : le statut des juges et des agents royaux sous l'Ancien régime : la vénalité des offices
§1 : L'instauration de la vénalité
§2 : La patrimonialité
§3 : Les conséquences de la vénalité des offices dans le domaine judiciaire
Section 2 : L'opposition des parlements et l'impossibilité de réformer la justice
§1 : Les origines et la compétence des parlements
§2 : L'enregistrement et les remontrances
§3 : La réforme du chancelier Maupeou
§4 : La réforme du Chancelier Lamoignon
CHAPITRE 3 : Le mouvement de critique à l'encontre de la justice dans le dernier tiers du XVIIIe siècle
(y'a pas de plan, c'est très court)
L’affaire Calas en 1762
L’affaire Sirène en 1762
L’affaire du chevalier de la Barre en 1765
Autre
PARTIE 2 : La Révolution de la Justice
CHAPITRE 1 : La nouvelle organisation de la justice
Section 1 : Les juridictions de l'ordre judiciaire : le justice civile
§1 : La fin de la justice d'Ancien régime
§2 : La loi des 16 et 24 aout 1790 : fondement de la nouvelle organisation judiciaire
A. L'arbitrage et la conciliation
B. La simplification de l'organisation juridictionnelle
§3 : La création du Tribunal de cassation par la loi des 27 novembre et 1er décembre 1790
Section 2 : La création d'une nouvelle justice pénale
§1 : La proclamation des nouveaux principes : la déclaration des droits de l’hommes et du citoyen du 26 octobre 1789
§2 : Le nouveau ministère public
§3 : Les tribunaux de police et les tribunaux correctionnels
§4 : Le tribunal criminel
§5 : ??
CHAPITRE 2 : Les remises en cause du modele libéral de l’assemblée constituante
Section 1 : La justice révolutionnaire
§1 : Les justiciables des tribunaux révolutionnaires
§2 : les tribunaux révolutionnaires
Section 2 : les réformes du Directoire en 1795 : vers un modèle étatique de justice
CHAPITRE 3: Quelle place pour le pouvoir judiciaire sous la révolution ?
Section 1 : L'apparition du concept du pouvoir judiciaire
Section 2 : La réalité du concept de pouvoir judiciaire
PARTIE 3 : du modèle napoléonien à l'épreuve des républiques: la justice de 1800 à 1940
CHAPITRE 1 : les réformes de la justice sous le consulat et l'empire 1799 - 1814
Section 1 : Une nouvelle organisation des juridictions civiles
Section 2 : La réforme de la justice pénale
§1 : Les tribunaux pénaux
§2 : Le rôle croissant du ministère public
§3 : le juge d'instruction
Section 3 : La justice administrative
CHAPITRE 2 : Une magistrature politisée
Section 1 : Les conditions de recrutement et d'avancement au XIXe siècle
Section 2 : L'inamovibilité des magistrats
Section 3 : l'évolution du statut des magistrats
§1 : La longue marche vers la création d'un concours
§2 : l'accès de la magistrature aux femmes
CHAPITRE 3 : Les reformes de la carte judiciaire (1915-1958)
Section 1 : les remaniements de la période 1919-1958
§1 : L'apparition de juridictions spécialisées
§2 : la volonté d'opérer un regroupement des tribunaux
Section 2 : les réformes de 1958
§1 : Une reforme d'ensemble de la justice
Décrets et Ordonnances du 22 décembre 1958
La nouvelle organisation des tribunaux civils
§2 : la réforme de 1958 en matière pénale
CHAPITRE 4 : L'avénement de la justice
Section 1 : Juger les représentants d'un État
§1 : les tribunaux militaires internationaux de Nuremberg et de Tokyo
§2 : La notion juridique de génocide
Section 2 : La mise en place de juridictions supranationales
§1 : l'Europe des droits de l'homme
§2 : La Cour Internationale de Justice
§3 : Les juridictions pénales internationales