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Chapitre 2 /   Section 1 : La famille REVOLUTIONNAIRE - Coggle Diagram

- - - - 2 aspects, un mariage perçu uniquement comme un contrat e
        
        droit laïque
        
        Le mariage va être sécularisé
        
        On va considérer que le mariage est uniquement contrat civil, il peut y avoir un sacrement accordé par l'Église, mais ce sacrement intervient après le mariage civil et n’a pas de valeur juridique
        
        Il va y avoir 2 grandes lois qui vont encadrer le mariage :
        
        une loi relative à l'état civil des citoyens (septembre 1792) :
        
        On retrouve des formes imposées du mariage (ancien régime mais sécularisé : à la mairie en présence d’un officier d’état civil et des témoins)
        
        on supprme les empechment lié a la réligieux mais
        
        1 more item...
        
        l mariage est soumis au consentement des parents jusqu’à la majorité (21 ans)
        
        une loi realtif de force ; (instauration du divorce)
        
        1 more item...
        
        pk tout ca ?
        
        3 more items...
        
        Loi de 1794 on va rendre plus difficile et plus long les divorces.
        
        retour en arriere sur le divorce
        
        1 more item...
        
        n ce qui concerne le rapport entre époux, l’incapaccité de la femme mariée disparaît avec la révolution e
        
        1 more item...
- - - - L’autorité du père reste en place.
      - Tous les enfants sont égaux (légitimes et naturels).
    - - Fin des privilèges pour l’aîné, exclusion des filles.
      - Enfants naturels reconnus ont même droit à héritage que légitimes.
    - - Filiation naturelle fondée sur reconnaissance volontaire.
    - - Loi rétroactive (1793/1789) modifie les règles de succession.
      - Collatéraux héritent sans limite de degré.
      - Ascendants exclus (jugés pro-monarchie).
      - Successions refaites depuis quatre ans.
    - - Loi très contestée (milliers de pétitions).
      - Loi rapidement abandonnée.
      - Principes d’égalité restent dominants.
  - - - dans les projet de codification:
        
        les individus avait la mjaorité a 21 ans (donc indé des paretn pour contracté et possede l'ensmeble des civil)
        
        iMais ill y avait cette idee de donner l'avis des parent -> l'autorité parentale demeure donc encore meme apres la reovlution
      - punition supprimer pour mettre en place l'autrité de la famille :
        
        Lettres de cachet
        
        L’exhérédation
        
        cependant nouveau dispositf mit en place
        
        des tribunaux de la famille
        
        durée de peine 1 ans
        
        subjectif