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Thème 1 : Histoire du droit de la famille Section I - la famille Romaine …
Thème 1 : Histoire du droit de la famille
Section I - la famille Romaine
Paragraphe I - la fluidité du lien Matrimonial
Grand A - l’accord de volonté
A Rome les principe est que seul le consentement donne naissance au mariage
mais cela a plusieurs conséquence :
Les fiançailles et autre promesse de mariage n’ont pas de effet juridique véritable
La consommation du mariage n’est pas indispensable pour créer le mariage
Tout ce qui vas être cérémonie et rite du mariage n’ont pas de valeurs juridique car seule compte le consentement .
le consentement de QUI?
Les individus juridiquement incapable
Alieni Juris
1 seul individus qui est juridiquement capable c’est le père
pas une question d’âge c’est simple tant que le père est envie les enfants sont incapable
leurs pères qui vont consentir au maria
qu’il sont sous l’autorité, sous la puissance de leurs pères
s les individus juridiquement capable les
SUI IURIS
leurs père sont mort alors ce sont les futurs époux eux même qui vont consentir au mariage.
Grand B - Une alliance Imparfaite
Le mariage Romain n’a pas pour but d’unir les individus ni d’unir leurs patrimoine
Juxtaposé les personnes et des patrimoine
Du coup l’alliance qui vas mettre en place est inégalitaire car les époux n’ont pas dans le mariage le même statut
la femme mariée elle vas avoir un statut inférieur a celui de son mari .
Il y a a rome 2 type de mariage qui vas être different pour les époux et la femme marié
le mariage classique , le CUM MANU : avec la main
cad le symbole de l’autorité de la puissance , dans ce mariage épouse vas rompre totalement avec sa famille d’origine et vas être absorbé par celle de sa famille cad qu’elle vas passer sous l’autorité soit de son mari (si il est capable) soit du père de son mari ,
e juridiquement elle vas être ce qu’on appelle une Loco Filiae
juridiquement elle est considéré comme une fille de celui de la famille qui est juridiquement capabl
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juridiquement elle ne sera pas la mère de ces enfants
Du coup lorsque le père vas mourir elle aura le droit a une part d’héritage
Sin Manu: sans la main ,
mariage de la noblesse est créer pour que les femme noble puissent conserver leurs patrimoine le principe est que lors du mariage l’épouse l’intègre pas la famille de son mari elle reste dans sa famille d’origine( docn elle peut êter juridquement capable et aisni gerer son patrimoine)
juridiquement elle est étranger a la famille de son marie
elle ne peut pas transmettre son patrimoine a ces enfant car J ce ne sont pas ces enfant .
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Dans le mariage sine manu c’est le seul cas ou la femme peut divorcer d’elle même concrètement .
en ce qui concerne les patrimoine des epoux
En ce qui concerne le patrimoine des époux il y’a pas fusion mais une juxtaposition des patrimoine
Dans le mariage Sin Manu , chaque époux ou leurs père administre librement leurs patrimoine
Dans le mariage Cum Manu et bien c’est l’époux ou son père qui vas administrer les deux patrimoine mais il les maintient séparément.
La DOT
le principe est que toute ces charge du ménage quelques soit elles sont assuré par les bien du mari
➡️ l'épouse alors elle vas raporter une dot au mari comme un sorte de contribution financièere
cependant elle devient tres vite inalieanble
l'épouse a un devoir de fecondation ainsi une fois qu'elle change de marie (donc elle se re marie) elle recupere sa dote )
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Paragraphe II - La rigueur de l’affiliation
tout l’époque Romaine la parenté elle en se construit que en ligne paternelle (affiliation Agnatique) les enfants ils ont que un père et non une mère.
e la filiation a un rôle social extrêmement important
la société romaine elle est divisé en grande famille les Gens (
pour que un lien de filiation se créer entre le père et ces enfants et bien il faut que l’enfant soit conçue dans le cadre d’un mariage .
cependant pour prouver lemariage il est compliqué etant odnné qu'il ny'a pas de symbolisme ni de presomption de parternité
il y a 3 moyens
Les romain mette en place une présomption de mariage qui reposer ‘Lhomme et la femme qui vivier habituellement ensemble (donc les couple qui vivent de façons habituelle ils vont être présumé marié)
Ensuite il vas y’avoir une réglementation autour de la date de conception de l’enfant en clair il faut que l'enfant soit née au moins 6 mois après la conclusion du enrage et moins de 10 mois après ça dissolution .
les tablettes de mariage : elles sont rédigé lors de la constitution de la dote donc cela permet de prouver la dote et permet l’épouse de récupère sa dote lors d’un autre maigre donc dot= mariage
étant donné que il ny'a pas presomption de paternié cela veutr dire que le pere peut decider tout seul de recoco ou pas son enfant
-> ce choix est libre
Quand il refuse l’enfant il vas être abandonné / tuer
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Dans ce cas ou il acepte la le père doit manifester son accord par un geste de reconnaissance
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Le père peut choisir d’intégrer dans sa ligné des enfants qui biologiquement ne sont pas les enfants pour cela il y a 2 moyens :
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l'effet de la filiation
le pere vas absorber la personnalité juridque de la filiation
celle ci est vue comme une puissance (pas forcemment protection du coup)
Patria Potestas (le pvr du père)
comprend 2 aspect :
Un aspect personnel : le père a absolument tout les droit sur la personne de l’enfant cela veut dire qu’il a le droit de vie et de mort mais qu’il peut suis le donner le vendre le louer
L’enfant tant que l’enfant est envie il n’a pas de patrimoine propre en clair cela veut dire que le père vas être proprio de tout les biens de l’enfant même si il travail et gagne sa vie
aussi il peut perdre cette puissance
par la mort
il perd sa qualité de citoyens (en faisait des chose grave)
l'émancipation du fils qui ne fait plus partie du GENS ( pas aventageux pour le fils)
il peut perdre sa femme et ses enfants
les VULGO Concepti
individus qui n’ont pas de père
les enfants naturels)
le lien avec la mère vas être très limité
ne peut pas intégrer l’enfant dans Gens
chose qu’elle peut pas faire elle gas pouvoir lui accorder une partie de ses bien.
Ce n’est que très tardivement sous influence germaine qu’il vas y avoir une amélioration du sort des Vulgo concepti a la fin de l'empire
il vas y’avoir un progrès de la filiation de la mère donc une filiation cognatique
L’idée qui vas se développer est que on ne peut plus ignorer le lien entre la mère et ces enfant
cela vas permettre a la mère de transmettre une partie de son patrimoine a ces enfants
un premier temps ça vas concerner que les mers qui ont eut au moins 3 fils et puis peu a peu cela vas s’étendre a toute les mère romaine qui vont pouvoir transmettre une partie de leurs patrimoine a leurs enfants .
mais il faudra attendre les compilaiton de ustineine pour que cela change reelement
Avec Justinien on a une conception plus germain avec l’idée que la parenté vas se reposer sur les liens du sang , sur une réalité biologique .
n filiation Cognatique
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