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RSE - Coggle Diagram
RSE
2- Étayage formation professionnelle
Cadre légal
Code du travail – 6e partie
Qualité
Décrets et arrêté Qualiopi (2019)
Réforme globale
Loi Avenir professionnel (2018)
Contrats
Articles L6353-1 à L6353-9 (contrats/conventions)
Salariat
Convention collective OF (IDCC 1516) ou autre
1-OBLIGATIONS CONTRACTUELLES
Administrative
documents de suivi et traçabilité
les évaluations/grille
suivi/évolution des acquis
conforme QUALIOPI
émargement
feuilles de présence
numérique/edusign
visio/capture d'écran
bilans/OF
financier
pédagogique
Éthique/déontologique
sécurité/hygiène
confidentialité
équité/laïcité
respect RGPD
non discrimination
Pédagogique
adapter au public cible
Programme conforme
les moyens pédagogiques
la durée
le contenu
les modalités d'évaluation
clarté des informations
les droits et devoirs (contrat/convention)
les règles de vie et de sécurité (contrat)
les modalités de certification
les objectifs
Juridique
textes légaux
le code du travail (formation professionnelles)
chartes/engagement qualité (QUALIOPI
contrats de formation
contrats de travail
conventions
de stage
entreprise
apprenant
de formation
financeurs
apprenants
OF
règlements intérieurs
les dipositifs
France Travail
OPCO
Région
CPF