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SYLLA 3 : Prêt - Coggle Diagram

- - - - 1 : Règles applicables au prêt à intérêt.- Principes
      - 2 : Plan du chapitre
    - - 1 : Application des règles générales relatives au prêt de consommation (renvoi)
      - 2 : Application du pacte commissoire tacite (art. 5.90 C.civ.)
      - 3 : Règles relatives au terme suspensif
      - 4 : Contrat à titre onéreux
      - 5 : Moment du remboursement du prêt
    - - 1 : Prêts dans lesquels des intérêts peuvent être stipulés
      - 2 : Conditions de forme. - Stipulation expresse ou tacite
      - 3 : Taux d’intérêt en l’absence de stipulation écrite
      - 4 : Formes particulières de la stipulation d’intérêts
      - 5 : Clause pénale exprimée sous la forme d’une majoration du taux d’intérêt
      - 6 : Règles relatives au paiement des intérêts.- Quittance du capital donnée sans réserve des intérêts.- Art. 1980 C.civ
      - 7 : Des intérêts dus lorsque l’emprunteur ne rembourse pas à l’échéance
    - - Liberté de détermination du taux de l’intérêt conventionnel
    - - SS1 : Répression de l’usure et lésion qualifiée
        
        1 : De l’usure.- Droit pénal et civil
        
        2 : La lésion dans le prêt à intérêt.- Art. 1907ter, C.civ.- Principe et conditions
        
        3 : La lésion dans le contrat de prêt.- Art. 1907ter C.civ. – Sanction.- Réduction de l’intérêt excédant manifestement l’intérêt normal
      - SS2 : Réglementation légale de certaines clauses du contrat de prêt à intérêt
        
        1 : Prêts remboursables par annuités
        
        Prêts remboursables par annuités.- Principes
        
        2 : Clauses indemnitaires pour retard de paiement des intérêts aux échéances
        
        Clauses indemnitaires pour retard de paiement des intérêts aux échéances.- Limite légale.- Art. 1907, alinéa 3, C.civ
        
        3 : Indemnité de remploi
        
        Indemnité de remploi.- Limite légale.- Art. 1907bis, C.civ
        
        Réglementation légale de certaines clauses du contrat de prêt à intérêt
- - - - 1 : Définition. Eléments essentiels
      - 2 : Prêt à usage et prêt de consommation
      - 3 : Prêt et louage de choses
      - 4 : Prêt et usufruit
      - 5 : Prêt et donation
      - 6 : Prêt et ouverture de crédit
    - - 1 : Généralités
      - 2 : Contrat réel
      - 3 : Contrat unilatéral
      - 4 : Caractère unilatéral du prêt. – Conséquences
      - 5 : Caractères juridiques variant d’après la nature du prêt.- Contrat à titre gratuit ou à titre onéreux
      - 6 : Caractère essentiellement à titre gratuit du prêt à usage.- Notion de gratuité
      - 7 : Contrat « intuitu personae » ou non du prêt
- - - - 1 : Usage de la chose.- Elément essentiel du prêt à usage
      - 2 : Obligation d’user de la chose en bon père de famille
      - 3 : Droit d’utiliser de la chose.- Pas de droit de disposition
      - 4 : Entretien et garde de la chose
      - 5 : Restrictions conventionnelles à l’usage de la chose
    - - 1 : Restitution de la chose
      - 2 : Débiteur de l’obligation de restitution
      - 3 : Créancier de l’obligation de restitution
      - 4 : Moment de la restitution
      - 5 : Moment de la restitution. - Prêt « précaire
      - 6 : Objet de la restitution
      - 7 : Interdiction de la Compensation. - Art. 1885 et 5.256, 2° C.civ.- Droit de rétention
    - - 1 : Responsabilité de l’emprunteur
      - 2 : Responsabilité de l’emprunteur. - Renversement de la charge des risques. – Généralités
      - 3 : Renversement de la charge des risques. - Art. 1881 à 1883 C.civ