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Glossaire - Coggle Diagram

- - - - il va plus loin : il apporte une lecture, propose une analyse, une évaluation, des explications, un sens à ces faits
        
        il est plus interprétatif ( l’auteur interprète les informations), il donne une signification, un avis
        
        parfois il apporte, propose des recommandations, il propose (Exemple : un rapport d’expertise ou un rapport d’activité)
        
        exemple: La présentation du projet a mis en évidence un retard dans la planification. Ce retard pourrait impacter la phase de chantier. Il est recommandé de lancer les études sans attendre afin de limiter ce risque. »
        
        Le rapport est souvent plus élaboré, plus structuré et interprétatif que le compte rendu.
  - - - le compte rendu décrit, restitue fidèlement ; objectivement, factuellement ce qui s’est passé.
        
        Exemple : un compte rendu de réunion expose ce qui a été dit, décidé, qui était présent.
        
        libre, pas de cadre juridique imposé.
        
        Valeur : essentiellement informative; orienté communication.
        
        Exemple : un compte rendu de réunion d’équipe qui résume les discussions et retient les points importants
  - - - Contenu : il doit être exact et fidèle, détaillé.
        
        Forme : soumis à des règles légales ou statutaires (ex. PV d’assemblée générale, PV de police, PV d’accident du travail).
        
        Valeur : il a une valeur juridique et peut servir de preuve en cas de litige. il a force probante.
        
        Exemple : le procès-verbal d’assemblée générale d’une association ou d’une société engage la responsabilité des dirigeants.
  - - - Ce que dit la réglementation
        
        Le registre-journal est tenu par le coordonnateur SPS sur le chantier.
        
        Il sert à consigner les observations, décisions et mesures relatives à la prévention des risques.
        
        Il doit être tenu à jour et accessible (maître d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entreprises, inspection du travail, etc.).
        
        Sa valeur juridique : il peut être utilisé comme élément de preuve en cas de litige ou d’accident.
      - il tient à la fois du compte rendu ,par sa fonction descriptive et suivie: il restitue, rend compte régulièrement de l’évolution du chantier, des observations faites et des mesures décidées.
        
        et du procès-verbal par son caractère officiel et engageant: il a une valeur, un caractère officiel et juridique et opposable : sa tenue est obligatoire, son contenu peut être opposable et utilisé comme preuve en cas de litige ou d’accident. il peut engager des responsabilités.
        
        Le registre-journal du CSPS est un document hybride :
        
        plus formel et opposable qu’un compte rendu simple,
        
        mais moins solennel et codifié qu’un procès-verbal d’assemblée ou de police
        
        il s’apparente davantage à un procès-verbal continu (puisqu’il constate officiellement l’évolution de la prévention sur le chantier)de la prévention collective sur le chantier
        
        « Le registre-journal du CSPS est un procès-verbal continu . »
- - - - Il est souvent utilisé pour exprimer des proportions.
  - - - Il est souvent utilisé et utile pour les calculs
- - - - paiement régulier dû en échange d’un droit ou de l’usage d’un bien
    - - on paye parce qu’on y est obligé, pas parce qu’on reçoit directement un service.