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Partie 2 : Chapitre 2 : - Coggle Diagram
Partie 2 : Chapitre 2 :
Séparation horizontale des pouv dans régime démocratique
Fin 18ème siècle en même temps que la C, avant monarchie : mettre fin à l'absolutisme monarchique, les pouv étaient concentré que dans le roi, la philo les lumières à voulu mettre fin à cela pour rendre les libertés au peuple = séparation des pouvoirs
Théorisé par Montesquieu qui s'inspire de Locke mais Montesquieu dans "l'esprit des lois" en 1748 parvient à créer un système permettant l'application de la séparation horizontale des pouvoirs
2 types
La séparation souple ex : régime parlementaire
3 procédures :
Collaboration entre exécutif et législatif (gouv et parl vont devoir s'entendre pour voter des lois)
Moyen d'action réciproque entre le pouv exécutif (dissolution de l'ass) et législatif (motion de censure) leur permettant de remettre en cause l'autre (moyens d'action : pousse à collaborer)
2 formes de régime parlementaire :
forme moniste : chef état n'a pas de pouv pol, que un rôle international, le gouv est responsable que devant le parl ex : allemagne élit pas son gouv
Dualiste : chef état joue un rôle pol : il peut élir le gouv : le gouv est responsable devant le président et le parl
Exécutif est bicéphale
La séparation stricte : ex : régime présidentiel
Apparu au US au 18ème leur constit de 1787 met en place un régime présidentiel et une séparation stricte des pouvoirs
def : régime présidentiel : spécialisation claire des organes des différents pouvoirs et concentre l'exécutif dans les mais du président
implique 3 choses :
pas d'empiètement des pouvoirs les uns sur les autres : pas de collaboration entre les pouv
Pas de moyen d'action remettant l'existence des pouv en question
mais dans les faits il existe une collab minime entre les pouv : absence des moyens d'actions réciproque entre les pouv
Monocéphale : que président à le pouv exécutif