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PROJET : Mise en place d'un système de supervision et d’analyse…

- - - - Le titulaire transmet
        un PV de MOM au MOA
        
        MOA accepte la MOM
        si les formations ont été effectuées
        
        60 jours de VA :star:
        à compter de la notification
        de l'acceptation
        du PV de MOM
        
        Après admissions cumulatives :
        
        des 3 sous-projets
        
        de la recette du projet global
        :star: VSR : 90 jours
        
        Admission du projet
        
        Point de départ
        de la garantie de 1 an
        (retenue de garantie : 5%)
        
        Début du service continu
        
        3 more items...
        
        Paiement du solde
        = 10% de chaque sous-projet
- - - - Le titulaire transmet
        un PV de MOM au MOA
        
        MOA accepte la MOM
        si les formations ont été effectuées
        
        60 jours de VA :star:
        à compter de la notification
        de l'acceptation
        du PV de MOM
- - - - Le titulaire transmet
        un PV de MOM au MOA
        
        MOA accepte la MOM
        si les formations ont été effectuées
        
        60 jours de VA :star:
        à compter de la notification
        de l'acceptation
        du PV de MOM