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Doctrine - Coggle Diagram
Doctrine
variétés
Encyclopédies, traités, manuels, monographies
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Fonction et influence
Ce sont des oeuvres privées, n'ont aucune portée institutionnelle ou valeur officielle, n'ont aucun caractère obligatoire. MAIS a une fonction indispensable dans l'ordre juridique à la systématisation du droit et intégration des sources. Aide à la cohérence.
L'évolution du droit, inflation légale et règlementaire, dynamisme de jurisprudence, évolution de la doctrine elle-même appellent à une mise à jour constante. La doctrine est une tâche infinie.
l'influence de la doctrine dépend de son consensus. Une doctrine unanime a plus d'influence qu'une divisée même si on tente de dégager des tendances. elle aide à l'élaboration de la législation
Sources non écrites
les principes généraux
Normes non écrites qui se dégagent par déduction des textes légaux sans y être explicitement contenus.
Ils se déduisent à partir d'autres sources, en particulier écrites.
la coutume
Notion
pratique généralisée et répétée, au sein d'une communauté, de comportements reconnus obligatoires
Importance
Dans le droit international, la coutume est en déclin, bien qu'elle soit codifiée dans des traités comme la Convention de Genève ou de Vienne.
En droit constitutionnel, la coutume veut que le gouvernement donne sa démission au Roi le lendemain d'une élection législative.
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Notion
Ensemble des publications, quelles que soient leur formes, par lesquelles les auteurs commentent une matière juridique déterminée. C'est la source indirecte de droit. C'est le droit commenté, expliqué, analysé, ... C'est un Etat de la discussion scientifique du droit