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La possession et la détention (suite) - Coggle Diagram

- - - - Il conserve le bénéfice de cette propriété, par ex jusqu’à l’introduc de la demande par le dominus de la chose, même si, plus tard, il est évincé de sa possession. S’applique, dès lors, en cette matière l’adage: la mauvaise foi qui survient nuit à l’intéressé. (de bonne foi => on garde les fruit, de mauvaise => on les rend)
    - - Le possesseur peut exiger du verus dominus qui a réintégré l’usage de sa propriété, le remboursement des impenses utiles et nécessaires qu’il a faites durant sa possession.
      - la théorie des impenses
        
        L’impense = toute dépense faite sur une chose. ar définition, la dépense faite sur sa propre chose ne pose aucun problème. Il n’en va plus de même lorsque la dépense est faite sur la chose d’autrui.
        
        3 types
        
        Les impenses nécessaires : indispensables à la conservation de la chose
        
        Les impenses utiles : pas indispensables à la conservation de la chose, mais lui donnent une plus-value
        
        Les impenses voluptuaires : somptuaires ou de pur agrément sont superflues.
        
        La théorie des impenses bénéficie également au possesseur de mauvaise foi et même au détenteur.
      - Il existe différents moyens juridiques qui permettent à l’auteur d’une dépense effectuée sur la chose d’autrui d’en récupérer le coût, ou au moins une partie, auprès du verus dominus. Parmi ces moyens, l’accession, la spécification… La théorie des impenses est celui de ces moyens qui jouera lorsqu’aucun autre mécanisme de droit ne pourra jouer. En ce sens, la théorie des impenses est dite subsidiaire.
    - - Le possesseur qui incorpore des choses accessoires à la chose peut prétendre à une indemnisation par le verus dominus de la chose principale qui réintègre sa propriété :
        
        Dans tous les cas, s’il est de bonne foi
        
        lorsque le verus dominus choisit de conserver l’incorporation, s’il est possesseur de mauvaise foi.
  - - - Animo meo et corpore meo : acheter et prendre livraison soi-mê
      - Animo meo sed corpore alieno : acheter un bien et envoyer un tiers en prendre livraison
      - Animo alieno et corpore alieno : comme les aliénés et les enfants, dont l’animus se trouve « transféré » chez leur représentant légal (parent, tuteur, administrateur).
  - - - Animo meo et corpore meo : posséder le char que l’on conduit
      - Animo meo sed corpore alieno : l’objet possédé est détenu par un tiers, tel un appartement mis en location
      - Animo alieno et corpore alieno : les biens possédés par les incapables et dont ceux-ci ne disposent pas de la jouissance matérielle
      - Corpore solo (ou corpore meo sed animo alieno) : tel est le cas des biens des incapables qui en ont la jouissance matérielle
      - Animo solo : des biens possédés à distance. Ainsi un citoyen possède-t-il des terres alors qu’il est enrôlé dans une légion
  - - - Animo meo et corpore meo : vente du bien possédé et tradition à autrui ; la chose possédée fait l’objet d’un abandon libre et volontaire.
      - Animo meo sed corpore alieno : vente du bien possédé et un tiers en livre le corpus
      - Animo alieno et corpore alieno : c’est le cas de l’incapable dont le représentant vend un bien et en fait la tradition
      - Corpore solo : la perte du corpus de la chose provoque la perte de la possession, lors même que le possesseur garderait l’animus
        
        meuble => possession perdue lorsque le possesseur de la chose ne peut plus s’en ressaisir, dès que la chose échappe à sa garde, par exemple lorsqu’un tiers s’en est emparé.
        
        immeuble => perdue par voie de conséquence à l’acquisition de la possession dans le chef d’une autre personne, prolongée durant plus d’un an.
      - En principe, on ne peut perdre la possession animo solo, sauf constitut possessoire.