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La filiation à l'époque romaine - Coggle Diagram
La filiation à l'époque romaine
= notion contemporaine
c'est la puissance paternelle
qui compte
c'est à partir de la puissance
paternelle qu'on construit le
rapport filial
1.
La création du lien filial
naissance ≠ filiation
naissance :arrow_right: naturelle ; existe de fait
filiation :arrow_right: relève de la volonté
(possibilité pour les parents de refuser la filiation)
enfants illégitimes
basée sur le consentement
possibilité de refuser l'enfant
= admis
avortement
pas de délais
pas de sanction par rapport au foetus
sanction sur l'avortement en lien avec le comportement moral de l'épouse avec son conjoint (réalisé sans le consentement de son époux / sans l'avoir prévenu)
sanction par le christianisme (dogme, âmes, paradis)
exposition de l'enfant
raisons :arrow_right: moyens économiques, malformation / handicap de l'enfant, ...
= le pater familias dépose l'enfant sur la place publique
reconnue par la loi des 12 tables MAIS impose d'élever son fils et sa fille aînée
présence de 5 témoins
filles plus abandonnées (dote)
le christianisme va un peu atténuer ce principe
la preuve du lien filial avec
la preuve de naissance
la délation de naissance permet d'assister à la naissance de l'enfant MAIS n'est pas une preuve de filiation
preuve de naissance
dès le Ier siècle av. JC
les pères doivent déclarer
leurs enfants légitimes
citoyens romains vivant à
Rome = auprès du fisc
citoyens romains vivant éloignés
de Rome = auprès du gouverneur
= entraîne la remise d'un acte
officiel de reconnaissance
on peut contester la paternité (présomptions
médicales / sociales / juridiques)
Médicales = biologiques
Selon Hippocrate : le temps de gestation d'une
femme varie entre 6,5 mois et quasi 11 mois
droit romain : 10 mois max
Sociales / Juridiques
si il y a cohabitation des parents + absence de doutes
:arrow_right: l'enfant a pour père le conjoint de sa mère
s'il y a un doute on tient compte
de la présomption médicale
on a déjà admis des grossesses
de 13 mois (intérêt général)
L'adoption
= filiation fictive
admise
en droit romain
adoption :arrow_right: concerne les
alieni juris
objectif
répondre à des intérêts politiques et
économiques entre 2 familles
rapprocher des familles avec des rangs
différents mais des intérêts communs
utilisée par les empereurs romains
pour choisir leurs descendants
légitimer un enfant naturel
mancipation
:arrow_right: rituel de vente où l'on transfert un
bien / une personne sous la mains d'une autre personne
évoquée dans la loi des 12 tables
ne concerne pas tous les
biens / pesonnes (valeur)
le
pater familias
vend
son enfant à un tiers
le tiers peut se détacher de la mancipation en émancipant
l'enfant (revient sous l'autorité de son
pater familias
)
peut être répété 2 fois
la 3ème fois le bien / personne ne retombe pas sous l'autorité :arrow_right: le père adoptif pouvait demander au magistrat de prononcer l'adoption
( :warning: uniquement valable pour les fils aînés)
IVème s.
: la mancipation devient un
mode strictement judiciaire
on ne demande pas l'avis aux enfants
adrogation :arrow_right: concerne les personnes qui ne
sont pas sous l'autorité du
pater familias
= dimension religieuse
les personnes ont leur propres droits et
domus
réalisation d'une cérémonie religieuse avec les prêtres
romains pour que la
domus
tombe en déshérence
après la cérémonie :arrow_right: une assemblée de citoyens romains se réunit et se prononcer pour/contre l'adrogation de la personne
c'est l'empereur qui accepte ou non l'adrogation
du citoyen romain
conditions sur l'état des personnes
l'adrogeant doit avoir plus de 60 ans
(sauf si malade ou mourant)
l'adrogeant doit avoir 18 ans de plus que l'adrogé
ne concerne que les hommes
= fréquemment utilisée à Rome
:arrow_right: il faut assurer la descendance
entraîne des conséquences juridiques et sociale
lourdes pour la personne concernée
effets
l'enfant adrogé / adopté perd tout lien
juridique avec sa famille de naissance
( :red_cross: héritage)
changement du nom de famille
pour celui de la famille d'accueil
développement de l'empire :arrow_right: adoption pleine de plus en plus rare mais adoption des mineurs de plus en plus importante
=
l'adopté ne perds pas de lien avec sa famille d'origine
2.
La durée de la
puissance paternelle
= illimité dans le temps
; le
pater familias
garde son autorité tant qu'il est en vie
singularité de la règle
:arrow_right: uniquement à Rome
le
pater familias
a une
fonction symbolique dans
la famille
:heavy_plus_sign: fonction civile et religieuse
(s'occupe du culte des ancêtres)
l'émancipation
permet au fils / petit-fils d'échapper
au
pater familias
pas d'autre possibilité
droit archaïque :arrow_right: uniquement possible
à l'initiative du
pater familias
(sanction)
perd la dimension de punition
au
IIème s. av. JC
= conserve la capacité à
hériter
IVème : tombe en désuétude avec l'apparition du
rescrit impérial
formule que l'on demande à l'empereur pour qu'il accepte l'émancipation ou non
contrat entre le père et le fils sur la forme de l'émancipation
3.
Les effets de la puissance
paternelle en droit romain
= pouvoir discrétionnaire (pas nécessairement violent)
droit archaïque :arrow_right: puissance absolue
(VIIIème - Vème s. av. JC)
pensée pour être sans limites
dépendance du fils à l'égard du père dans une société agricole
pas problématique :arrow_right: commerce non développé
le droit de vie et de mort ne peut être appliqué
que sur conseil et rapports de témoins (voisins)
uniquement détenu par le
pater familias
:arrow_right: seul à avoir la capacité juridique
seul titulaire des créances
:question: responsabilité du
pater familias
dans les contrats passés par le fils
liberté de refuser ou non la dette
(jamais remboursée)
= le fils peut augmenter le patrimoine
du pater familias mais pas le diminuer
droit prétorien :arrow_right: édicte des règles de droit
(IIème s. av. JC - IIème s. ap. JC)
palie à l'absence de règles explicites
apporte une sécurité juridique à toutes les
personnes qui contractent avec les fils
remboursement des dettes assuré
responsabilité du père exigible qu'à la hauteur de la pécule
(biens laissés à l'enfant lorsqu'il devient adulte)
atténu la puissance du
pater familias
le fils peut être mandataire de son père
si le fils n'agit pas à l'initiative du
père, le père n'est solidaire qu'en parti
époque impériale
(Ier - Vème s)
atténuation de la puissance paternelle par les mentalités
domaine plus large que le droit prétorien
création de l'obligation alimentaire
perte du droit de vie ou de mort
idée où il est naturel que le père de famille
soit dévoué à ses enfants et inversement
prémices de la prise en compte
de l'intérêt de l'enfant
si la sanction est trop sévère les pouvoirs publics intervienent
création de la
déchéance paternelle
par les empereurs romains
le père se montre particulièrement
indigne (ex: prostitution familiale)
l'enfant reste dans la famille mais n'est
plus soumis à l'autorité du
pater familias
évolution du domaine patrimonial :arrow_right: interdiction
de contracter des dettes avec des enfants
protection des individus
IIème
: possibilité pour les enfants de recevoir des biens de leur mère (passe par le
pater familias
)
319
: le
pater familias
n'a plus que l'usufruit
des biens des enfants hérités de leur mère
distinction de 3 types de biens
père = propriétaire
fils = administrateur
fils = propriétaire + administrateur
(nette atténuation du principe)
fils = proprio
père = administrateur
4.
Les enfants illégitimes
= vide juridique
:arrow_right: étranger à la famille
= nés d'une relation incestueuse
Silence juridique des règles antérieures
à l'ère chrétienne (< IVème s.)
avant : l'enfant qui n'a pas
de père n'a pas d'insécurité
juridique
mère sous son propre droit ou sous
la puissance du
pater familias
en droit romain : possible de faire hériter l'enfant naturel
changement quand les empereurs émettent des édits de tolérance au christianisme et se convertissent
IVème
: évolution d'un point de vue moralisateur
le christianisme a moralisé
le sort des enfants naturels
= IIIème - IVème
= vient de l'empereur
= donne un sort négatif à une situation considérée
comme négative par la doctrine
319
: l' empereur (Constantin) interdit de faire
un testament en faveur d'un enfant naturel
concubinage stable :arrow_right: si l'enfant est
considéré un fils c'est un enfant légitime
l'obligation alimentaire suffit à
reconnaître la paternité
fin de l'empire (IVème s.)
:arrow_right: création d'une procédure de légitimation des enfants naturels par le mariage subséquent (après la naissance) des concubins
le droit romain ne s'est pas renouvelé à la chute de
l'empire :arrow_right: présence des populations germaines en Gaule