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Contrat - Coggle Diagram
Contrat
Contenu du contrat
Les clauses d'identification des parties
Objet du contrat
Durée du contrat et condition du renouvellement
Prix et condition de paiement
Obligation et responsabilité des parties
Clause de non concurrence et de non sollicitation
Clause de résolution des litiges
Les obligations
De faire
De ne pas faire
De moyen
De résultat
Les bases du contrat
Liberté contractuelle
Sécurité contractuelle
Devoir de loyauté
Les conditions de validité d'un contrat
La validité du consentement
L'erreur sur la prestation
L'erreur sur la personne
Le dol
La violence
La capacité
Le contenu du contrat