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Chapiter II le fonctionnement et les attribution du parlement, en gros le…

- - - - Petite 1 - cession ordinaire
      - Petite 2 - Cession extra ordinaire
        
        Le parlement se réuniront en cession extraordiainiaire en la demande du PM ou a la majorité des membre composant l’AN dans l’Art 29
        
        -> le sénat ne peut pas provoquer une demande cession extra ordinaire
        
        fin de la session
        
        lorsque l’epuisenment de l’ordre au au plus tard 12 jours .
        
        -> cette limite n’est pas prevue pour le PRM
        
        Les cession parlementaire s’ouvre et se clôture par decret du PR (art 30) -> pas une compétence liée
      - Petit 3 Cessions de plein droit :
        
        Art 12 de la C°
        
        une cession est ouverte de droit pendant une durée de 15 jour , et le président pourra en cette hypothèse de décidé discretionniarement
        
        La deuxième hypothèse est sur l’art 16 al 4 de la C° ,
        
        parlement est sénat se réunit de plein droit , il continue leurs travail malgres le contexte particulier qui donne le plein pouvoir au PR
    - - Le vote en séance public
      - La fixation du l’ordre du jour
        
        C’est un aspect organisationnel stratégique car aucune question ne peut être délibérer sans être inscrit a l’ordre du jour d
        
        La rationalisation accorde aujourd’hui une priorité gouvernemental a la fixation de l’ordre du jour .
        
        elle a était atténué par des révision de 95 et 2008 (mais pas si limité que ça )
        
        La reforme du 5 aout 95 donné un peu plus de pouvoir au parlement en prévoyant que une
        
        séance par moi est réservé par priorité a l’ordre du jour fixé par chaque assemblé .
        
        Reforme en 2008 il est prévue que dans les calendrier parlemtanire 2 semaine de séance sur 4
        
        cependant malgres les reforme le gouvernement a la priorité
        
        réservé par priorité et dans l’ordre que le gouv a fixé a l’examen ds texte , débat dont il demande l’inscription l’inscription du jours .
        
        1 more item...
        
        L’art 48 de la constitution avant les reforme prévoyait que l’ordre jour des assemblé comporte par priorité et dans l’ordre que le gouv a fixé la discussion de projet de loi proposé par le gouv et ensuite proposition de loi accepté par lui .
        
        2 semaines Gouvernement
        
        Il choisit librement les projets de loi, débats, questions, etc. à inscrire. Il peut imposer ses priorités, comme les projets de loi de finances, lois de programmation, etc.
        
        Sur les 2 autre semaine théorique
        
        une semaine est sur le contrôle du gouvernement et a l’évaluation des politique publiqu
        
        1 séance par semaine qui est réservé au question au gouv
        
        sauf dans certain ou la par exemple on a une priuotité gouvenremntale sur les projet de loi art 48 al 5 ; si ces projet ont etait deposer plus de 6 semaine
  - - - le bureau de l’AN
        
        e bureau exerce des mission d’importante de irreceblilité , de transparence financière , de conflit d’interêt , des peine de député et senteur
        
        la prise en charge des frais de mandat .
        
        le président de l’assemble qui est élue
        
        elue pendant durée de la législature
        
        rôle important en matière de la confection de la loi.
        
        peut soulever une irrecevabilité d’une proposition de loi ou d’un amendement
        
        C’est le cas de l’art 41 qui permet au président de l’assmrblé de opposer a une irrevebalité qui au contraire de la loi ou d’une ordonnance .
        
        Il peut aussi faire une étude d’impacte
        
        convoque la CMP
        
        t les preisdenet de l’assmebla assure la conduite des l’assmblee , ils ouvre les séance , appels l’ordre du jour , coupe le micro , proclame le résultat des vote a la main levé .
      - La conference des président ???
        
        elle est orienté entre les rapport le gouvernement et le président de l’assemblée et de son bureau
        
        regle le partage du l’ordre du jour
        
        un calendrier pour les texte
        
        il peut faire la procedure de la LEC
        
        délit démocratique
        
        limite le role des parlementaire
        
        Elle peut s’opposer a un texte en procédure accélérée
        
        elle peut determiner les jours et mensuelle de l'opposition
        
        elle peut detemriner le recours des examen des porjet modifié
    - - Paragraphe I - les commission
        
        Si le texte passe il est ensuite dispatcher dans le commission de travail
        
        des commission pour optimiser les travail parlementaire
        
        L’art 43 de la constitution preceisue que les projet et proposition de loi sont ramener au commission dont le nombre est limité en 8
        
        on a aussi 7 commission au senat
        
        L’art 42 de la condition prévoit que le rapport est utilisé pour le travail legistatitve
        
        commission stratégique : des finance et loi
        
        probleme des commissions
        
        LEC
        
        sous decision
        
        president des assemblée ... Le gouv
        
        des commission spécial qui peuvent être créer a la demande du gouv et des assemblé
        
        l’art 42 al 3
    - - Les groupe parlementaire constitue un groupe a l’AN
        
        le principe de pluraliste
      - Pour créer un groupe parlementaire il faut dans l’AN réunir 15 personne et 10 personne pour le sénat .
        
        Ils doivent produire une déclaration de politiqu
        
        signé par les membre du groupe
        
        avec liste de ce membre qui sont publié au JOF.
        
        Il peut avoir au sein de ses des personne apparenté
        
        l’accord du group
        
        n’imopse au parlementaire de respecter les discipline du groupe
      - Le pouvoir législatif n’st pas intégralement dans les main du législateur mais plutôt dans main du gouvernement -> outil de rationalisation du parlementarisme
        
        La fixation de l’ordre du jour est dépassé par le quorum
- - - - frontiere
        
        pouvoir réglementaire d’autonome art 37 , le premier ministre a un pouvoir dérivé (ou d’application)
        
        L’art 34 -> c’est les domaine de attribution le constituant a prit le mets de préciser les domaine dont le législtaurur est compétent
        
        Cette loi est divisé en 2
        
        Cette loi fixe les règle
        Determine les droit fondamentaux
        
        On distincte les 2 car les exigence imposer aux législateur n’es pas les meme quand on fixe les relie on est précis quand on détermine les droit fondamentaux
        
        laisse une main d’œuvre au pouvoir réglementaire
        
        cependat Dans une décision du 27 novenmbe 1959 RATP
        
        il vas avoir une approche unitaire de l’art 34 et ne distinguera pas les règle et les principe fondamentaux il est venue aussi rémunère que d’autre domaine cité dans l’art 34 etait du compétence du législateur :
        
        6 more items...
        
        Le coup de grâce par cette article 34 est la deciiosn du CC du 31 juillet 82
        
        affirme que l’empitrement de la loi dans le domaine regelmetnaire n’est pas frappé de inconstitutionnalité pk :
        
        2 more items...
        
        Cependant au lieu de étendre la capacité du législateur est d’avoir des loi bavarden
        
        limité cela un OVC : un objectif de valeurs constitutionnelle
        
        2 more items...
        
        les PFRRLR : les principe fondamentaux reconnue par les loi de république
        
        1 more item...
        
        Les PVC : Principe a valeurs constionnel
        
        2 more items...
    - - Petite 1 - l’initiative de la loi.
        
        Petit a - les projet de loi
        
        Les projet de loi vise a mettre en oeuve le programme présidentiel délibéré au CM après la veille du conseil d’état et ensuite déposé sur le bureau d’une assemblé parlementaire (tout dépend du projet de loi )
        
        e depot du projet de loi doit être respecter par l’art 39 de la constitution avec une loi organique (qui précise l’étude d’impacte)
        
        Petit b - les proposition de loi
        
        Elle s’effectue a l'initiative d’un député ou d’un sénateur et elle peut s’effectuer par 1/5 des député et sénateur et l’art 11 al 3
        
        Cependant le RIP
        
        soutenue par 10% des electeurs
        
        délai de 9 mois sur le droit de pétition)
        
        si obtenue
        
        proposition de loi qui reste dans le champ d’application de l’art 11
        
        plusieurs obstacle creer au parlementarisme
        
        irrecevabilité
        
        l’art 40
        
        prévoit que les proposition de loi et amendement formulé par les membre du parlement ne sont pas recevable lorsque leurs adoption aurait par conséquence soit une diminution des ressource publique soi l’aggravation des charge publique
        
        1 more item...
        
        L’art 41 quand on empiète sur le pouvoir réglementaire
        
        proposition/amendement
        
        Art 45 al 1 précise que tout amendement est recevable en premier lecture des lors qui présente lien avec le texte
        
        Art 47
        
        Loi de finances : délai max de 70 jours. Au-delà, adoption possible par ordonnance
        
        47 - 1
        
        Loi de financement de la sécurité sociale : délai de 50 jours
        
        l’art 24 de la C° ne dis pas que le parlement élaborera la loi mais vote
      - Petit - 2 la discussion de la loi
        
        En premier lieu le texte est déposé en commission
        
        l’essentielle du travail législatif
        
        il y a un rapporteur qui est désigné et donc il doit présenter( son rapport a ces collègue membre de la commissio
        
        il y peu avoir de amendemen
        
        ‘(art 44 les membre du parlement et du gouv peut faire des amendement )
        
        LEC.
        
        Une fois que le texte a etait travailler
        
        il est imprimer
        
        distribué
        
        on l’inspire a l’ordre du pour une séance plénière
        
        :timer_clock:cependant on veut un travail parlementaire qui ne soit pas dans la précipitation
        
        2 more items...
        
        rationnalisation 1
        
        La discussion en seance pleinniere se fait tel a etait adopté en commission ,
        
        une discussion en général avec examen des amendement
        
        Néanmoins on a vue que le calendrier parlementaire est contrain
        
        faire éterniser les débat
        
        1 more item...
        
        éviter toute manoeuvre dilatoire
        
        1 more item...
        
        , le CC vérifie que les amendement se rattache au texte quand il est saisit avec amendem
        
        saisine par le Président de la République, le Premier ministre, ou les présidents des assemblées parlementaires
        
        rationnalisation 2
        
        Sur la navette parlementaire : la méthode de l’antonoir
        
        la commission mixte paritaire ,
        
        cette possibilité est ouverte depuis 2008
        
        on redonne le pouvoir au parlement quand on a les président des assemblé qui agissent conjointement
        
        1 more item...
        
        Si y’a pas eu de consensus on donne le dernier mot a l’assemblé national
        
        le premier ministre soulève la procédure
        
        le vote bloqué art 44 - 3 ->
        
        le vote unique sur l’ensemble du texte toujours demander par le gouvernement
        
        en retenant que les amendement proposé ou accepté par le gouvernement .
        
        -> cela permet au gouvernement que son projet de texte ne soit pas modifié , défigurer
        
        -> on ne vote pas article par article mais sur tout le texte
        
        le 49 al 3
        
        depuis 2008)