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Droit du travail, Hugo ROY, GDEA1 - Coggle Diagram
Droit du travail
Egalité
- Même droit et responsabilité
- Congés de paternité et maternité
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- Principe constitutionnelle depuis 1946, des égalités homme et femme
Loi Copé-Zimmermann
- Créer le 27 janvier 2011 fixe le cota de femmes dans les administrations
- Accessibilités aux mêmes posts égaux
Les lois et la société sont de plus en plus en lien avec l'égalité des hommes et des femme ainsi que des personnes en situation de handicap ce qui favorise avec l'égalité de tous dans le monde aux travail
Contrat de travail
- Contrat de travail temporaire (Intérim)
- CDI (Contrat à durée Indéterminé)
- CDD (Contrat à durée Déterminé)
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- Contrat de professionnalisation
Les contrats sont revus constamment car des lois, ... modifie les droits. Les différents types de contrat permettent de aux deux parties de répondre à leurs exigence
Temps de travail
- 35h par semaine (depuis 2000 loi "Aubry")
- Travail de nuit ne peux excéder 8h
- Semaine à 39h soit 4h d'heures supplémentaires
- Maximum par semaine est de 48h soit 13h d'heures supplémentaires
Gérer le temps de travail, plus d'emploie, adaptation de la vie privée à la vie professionnel, évite la surcharge de temps de travail,
Rémunération
- SMIC = Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance
- Smic : 1801,80 € brut soit 1426 € en net
- Heures supplémentaire au minimum majoré à 10%
La rémunération est en constante évolution dû à l'inflation et le coût des premières nécessités ce qui fait chaque année augmenter le SMIC
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Santé
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- Obligation de l'employeur de prendre les équipements nécessaire pour protéger l'employés = EPI + diminution et suppression des risques (article L 4121-1)
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Evolution des mentalités et des évaluations des risques au travail ainsi que de la santé des employés
- Confort aux travails améliorer afin de préserver la sante des employés
Repos
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Repos
- 11h de repos par jour (article L3132-1
- 1 jour de repos par semaine soit 1 journée de 24h + 11h de repos qutofien soit 35h de repos consécutif (article L3132-1)
Recherche des salariés à vouloir constamment l'envie de voyager, découvrir, s'enrichir, faire du tourisme, pendant leurs temps de repos
Adaptation
- Obligation d'intégration des personnes en situation d'handicap
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