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Justice constitutionnelle : La théorie des modèles - Coggle Diagram
Justice constitutionnelle : La théorie des modèles
Le modèle Américain
VS
Jefferson et Madison
Adams et Marbury
Caractéristiques
Contrôle diffus de constitutionnaité
Un contrôle concret
Un contrôle par voie d'exception
Un contrôle a posteriori
Une autorité relative de choses jugée
Le modèle européen
Origines
Raison d'ordre culturel
Raison d'ordre structurel
Raison d'ordre doctrinal
Raison d'ordre circonstanciel (WWII)
Caractéristiques
Un contrôle concentré
Un contrôle abstrait
Un contrôle par voie d'action
Un contrôle a priori
Une autorité absolue de chose jugée
Critiques théoriques
Modèles pas réellement en opposition
EX : Un contrôle a priori pourrait rester abstrait
Critères non exhaustifs
Choix de justice constitutionnel = politique, ne dépend pas d'un modèle
Critiques pratiques
Pas réellement d'opposition car les effets des décisions peuvent se rapprocher
Des modèles mixtes
France
Espagne
Afrique du Sud
Suisse
Inde
Certains systèmes hors modèle
Venezuela (Chambre spécialisée)