Please enable JavaScript.

Coggle requires JavaScript to display documents.

Chapitre 2 : l’état cadre de l’exercice du pouvoir politique, ecole…

- - - - c'est lui qui vas mettre en place le systeme de sanction et le systeme judiciaire
      - organise la société
      - substitue d'etat
        
        firme qui ont un PIB importat
        
        seul détentrice de la contrainte qui est remise en cause
        
        tout ses element peuvent conduire a la disparition de l'etat
        
        milice pv
        
        etat concurencé par des cartel
    - - 2 - Les nationaux d’un état
        
        droit du
        
        sol
        
        jus soli
        
        sang
        
        jus sanguinis
        
        souvent on a une combianaison des 2c
        
        nationnalité
        
        la nationalité est un lien juridique ayant a sa base est un fait social de rattachement une solidarité effective d'existence , d'interêt , de sentiment joint avec une réciprocité de droit et de devoir
        
        quid nation ?
        
        2 version de la nation
        
        version
        
        française
        
        Être national est être animé par le vouloir vivre ensemble
        
        mais
        
        :pour la conception française et allemande les gens se regroupe par affinité
        géographique , il y a aussi des critère matériel comme celui de la langue
        
        conduit a un sentiment de appartenance
        
        de la nationalité elle vas
        entrainer des difficulté juridique et politique
        
        Il y a des état qui ont renforcé le sentiment nationaux comme la fermeture des frontière ex
        le covid 19.
        
        Cette question s’est fortement développé avec le mouvement de la mondialisation
      - 1 - la population d’un état
        
        impatrie
        
        llien juridique entre l'etat et aussi les individus et les société
        
        citoyens
  - - - persone moral de droit public
    - - L’etat a dispose de la souveraineté
        
        l'etat vas determiner lui meme ess prorpes compétences et pour le
        respect des quels ils peut mettre en neuve la force pb puisque
        
        monopole de la contrainte armé , monopole du recours a la force (qui peut être physique)
        
        la force est légitimé due a la S°
        
        ce pouvoir n'est pas dans la mains de n'importe qui
        
        la s° toujours encadres après le droit lui meme
        
        voir la page 23 du cours
        
        La souverainté on peut dire c’est un pouvoir de droit un pouvoir originaire et suprême.
        
        un pouvoir de droit
        
        Définition : Pouvoir exercé par l'État qui repose sur une idée de droit.
        
        Caractéristiques :
        
        S'inscrit dans un ordre juridique.
        
        L'État crée cet ordre mais doit le respecter.
        
        Bien qu'il y ait des manifestations de force, le pouvoir n'est pas principalement fondé sur la for
        
        un pouvoir origanire
        
        Définition : Pouvoir souverain qui est à la source de toute norme juridique.
        
        Caractéristiques :
        
        Organise la justice étatique et la société.
        
        Confie à d'autres entités (comme les communes) l'exercice de ses compétences.
        
        L'État reste au sommet et est l'origine des entités qui fondent la société.
        
        Le pouvoir peut être délégué, mais c'est toujours l'État qui le confie.
        
        Pouvoir Suprême
        
        Définition : Autorité suprême sans norme supérieure.
        
        Caractéristiques :
        
        Aucun autre pouvoir, ni à l'intérieur ni à l'extérieur de l'État, n'est supérieur.
        
        L'État exerce son pouvoir sans concurrence.
        
        L'État a la compétence de la compétence (selon les juristes allemands).
        
        Établit un système juridique de sa propre volonté.
        
        -> dans cette definition faiblesse
        
        L’ordre général
        
        ce pouvoir de auto limitation par le droit il se peut que l’état l’enfreint
        
        il doit respecte les R du droit inter . (monté du droit ineter)
        
        il n'a donc pas une reel souverainté du monopole de la creation du droit
        
        l'interet pour se regrouper pour des raison
        de def , eco … c
        
        au sin d'’une organisation ils seront plus fort .
        
        une forme de transfert entre l’état et ses entité international comme l'ue
        
        creation de tribunaux internationaux enjeu transfert de jusitice
        
        Il y a des état qui ont refuser sur le fondement de se soumettre au TPI
        
        Certains peuvent aussi considéré que certain droit ne sont pas U
        
        l'etat qui pratique la souverainté dans un autre etat
        
        remplace l'etat dans certain affaire
  - - - e la finalité d’un état est la satisfaction d’interet G aujourd’hui
    - - k'etat gendarme
        
        assurer l'ordre pb au sens large
        
        defense fac a des interczntion ext et la police interieur
        
        elle n'a pas vocation d'intervenir dans les autre domaine (eco social..)
        
        objetctif de secu donc les moyens d’intervention
        de l’état seront adapté par cette objectif. (tribunaux , organisation d'ordre pb)
      - l'etat providence
        
        extenssion de la vision de l'interet G :intervnetion en matiere santé eco , social
        
        L'EP ne reprime pas contrairement a l'EG
        
        les individus solicite des prestation contrairement a l'EG
        
        s les individus sollicite ses prestation contrairement au régime de gendarme face a la police
        
        apparue avec la WWII
        
        avant de WII l’état s’occuper d’un certain nombre de fonction dans le jeux qui aller au de la securité
        
        certain acitivité pv etait aussi pris en charge comme les hiopiaux debut du XXe s
    - - *les mission traditionnel les pouvoir régalien
      - Les intervention qu’on vas regrouper sous le drapeau d’intervention social et eco
        
        (l’aide au population défavoriser , la formation ...)
    - - une conception formelle
        
        classé les différente mission en se référent aux organes et aux procédure qu’elles sont suivis
        
        se concentre sur les structures et les institutions
      - une approche matérielle
        
        critère de classification c’est le contenue
        
        se concentre sur les objectifs et les effets des actions de l'État.
  - - - l’homme a l’état nature est libre et heureux
      - c’est l’individus qui prime sur l’état
      - Thomas HOBBES « L’homme est un loup pour l’homme »
      - nous abdiquion notre liberté que l'etat limite ici c'est l'inverse
        
        ce système les représentant doivent être controlé par la polutaiont
        
        limite le pouvoir de l'etat
    - - c l’idée marxiste est de subisitué l’état bourgeois a un état prolétaire
        
        2 Donc progressivement les classe vont disparaitre il n’y aura plus de rapport économique çar la classe des exploiteurs ont disparue
        
        3 VLa classe des prolétaire eux vont partager l’économie
        
        4 Comme les classes ont disparues -> on vas a une société sans état aussi car il état l’élément de pression et de directions des bourgeois
        
        1 la dictature du prolétariat qui n’es pas l’étape la plus douce : l’objecitf est de éliminer (physique , exile )les opposant écarter toute la classe des exploiteurs (bcp de dictateur , état ce sont arrêter a cette étape S/o Staline)
- - - - pour :shield: les liberté
        
        le pvr doit accepte cette R de D et non faire l'inverse
        
        les citoyens aussi
      - il doit êtreu d'un systeme similaire a ses valeur
      - caractere
        
        pricpnipe de hiarchie des normes , Montesoqiex