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Régimes de Prévoyance - Coggle Diagram
Régimes de Prévoyance
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Depuis le 1er janvier 2016, obligation pour toutes les entreprises de fournir un régime de prévoyance santé.
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Gérés par des mutuelles, sociétés d'assurance, et institutions paritaires de prévoyance.
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Comprend la prise en charge du ticket modérateur à 100 %, forfait hospitalier à 100 %, frais dentaires (125 % du tarif conventionnel), frais d'optique (100 à 200 €).
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Exemptions possibles (déjà couverts par une mutuelle, CMUC, ACS).
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Possibilité de maintien gratuit de la couverture en cas de cessation du contrat de travail, sauf rupture pour faute lourde.
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PERECO et PERECOI : Limités au cadre de l'entreprise, réservés aux salariés.
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Fonds bloqués jusqu'à la retraite, puis reversés sous forme de rente viagère.
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Couvrent le ticket modérateur, le forfait hospitalier, et peuvent inclure des prestations en espèces.
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Généralement facultatifs, les assurés peuvent choisir d'y adhérer.