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ilot rouge - Coggle Diagram

- - - - les premières décisions concernant la mise en œuvre du système de gestion de la SST
        
        concernent l'élaboration et la planification
        
        conformément aux résultats de l’examen initial, des examens ultérieurs ou à d’autres données disponibles.
        
        Des dispositions et mesures adéquates et appropriées de planification de la SST devraient être prises
        
        Elles devraient prévoir :
        
        a) une définition précise des objectifs de l’organisation en matière de SST, (établir les objectifs) qui devraient
        
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        b) l’élaboration d’un programme de réalisation de chaque objectif, doté ,
        
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        d) et l’octroi de ressources suffisantes, entre autres humaines et financières, et d’une aide technique, selon les besoins.
        
        la communication de ces informations à toutes les personnes intéressées et à tous les niveaux de l’organisation
        
        une évaluation périodique des objectifs et si nécessaire, leur actualisation
        
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        une quantification de ces objectifs, selon qu’il conviendra,
        
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        la consignation de ces informations dans un document
        
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        L’objet de la planification devrait être de créer un système de gestion de la SST qui prévoit :
        
        de viser l’amélioration continue des résultats en matière de protection de la SST
        
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        une planification efficace de la SST,
        
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  - - - cad application
        
        prévention des dangers
        
        Gestion des changements
        
        Une telle évaluation devrait être faite en consultation avec les travailleurs et leurs représentants, et le comité de sécurité et de santé, le cas échéant.
        
        et des mesures de prévention appropriées prises avant d’introduire ces changements
        
        Avant de mettre en œuvre une décision de changements, il faudrait veiller à ce que tous les membres intéressés de l’organisation soient dûment informés et formés à cette fin.
        
        Des procédures devraient être établies et tenues à jour avant ces changements
        
        L’identification des dangers ,
        
        l’appréciation des risques sur le lieu de travail
        
        et l'identification des exigences en matière de SST prévues par la législation , la réglementation nationales et par l’organisation
        
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        préparation et réaction aux urgences
        
        Des mesures de prévention, de préparation et de réaction aux urgences devraient être mises en place et actualisées.
        
        Ces mesures devraient identifier l’éventualité d’accidents et de situations d’urgence et prévenir les risques qui en découlent en matière de sécurité et de santé au travail.
        
        Les mesures devraient tenir compte de la taille de l’organisation et de la nature de ses activités. Elles devraient :
        
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        et établies en collaboration avec les services externes d’urgence et autres services, le cas échéant.
        
        Mesures de prévention et de maîtrise continues
        
        Les dangers et risques pour la sécurité et la santé des travailleurs devraient être identifiés et appréciés de façon continue.
        
        Des mesures préventives et de protection devraient être prises dans l’ordre de priorité suivant :
        
        b) maîtriser les dangers et risques à la source par des mesures d’ordre technique ou organisationnel
        
        c) réduire au minimum les dangers et risques par l’élaboration de systèmes propres à garantir la sécurité au travail, y compris au moyen de contrôles administratifs
        
        d) et lorsque des dangers et risques résiduels ne peuvent pas être maîtrisés au moyen de mesures collectives, l’employeur devrait fournir des équipements de protection individuelle appropriés, y compris les vêtements, à titre gratuit, et devrait mettre en place des mesures pour garantir leur utilisation et leur entretien.
        
        a) éliminer les dangers et risques
        
        Des procédures ou mesures de prévention et de maîtrise des dangers devraient être établies et devraient :
        
        a) être adaptées aux dangers et risques présents dans l’organisation ;
        
        b) être revues et modifiées régulièrement si nécessaire ;
        
        c) satisfaire aux conditions prévues par la législation et la réglementation nationales et aux bonnes pratiques
        
        d) et tenir compte de l’état actuel des connaissances, y compris des informations ou rapports provenant d’organisations telles que les services d’inspection du travail, les services de sécurité et de santé au travail, et autres services le cas échéant.
  - - - Surveillance et mesure de l’efficacité
        
        Des procédures devraient être élaborées, mises en place et périodiquement revues, visant Aux différents niveaux de la structure de gestion,
        
        à surveiller l’efficacité des mesures de sécurité et de protection de la santé au travail
        
        b) prévoir une surveillance a priori et a posteriori et ne pas se fonder seulement sur les statistiques des lésions, de dégradation de la santé, des maladies et des incidents liés au travail; et
        
        Les indicateurs d’efficacité devraient être choisis en fonction de la taille, de la nature des activités et des objectifs de sécurité et de santé au travail de l’organisation.
        
        et permettre de déterminer dans quelle mesure la politique et les objectifs de sécurité et de santé au travail sont réalisés et les risques maîtrisés;
        
        à la mesurer le cas échéant
        
        Des mesures à la fois qualitatives et quantitatives, adaptées aux besoins de l’organisation, devraient être envisagées. Elles devraient:
        
        b) et aller dans le sens de la procédure d’évaluation de l’organisation, y compris l’examen par la direction.
        
        a) être fondées
        
        sur les dangers et risques dans l’organisation,
        
        les engagements de la politique de sécurité et de santé au travail
        
        et les objectifs de sécurité et de santé au travail
        
        et à la consigner régulièrement
        
        La surveillance et la mesure de l’efficacité devraient:
        
        c) être enregistrées.
        
        et
        
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        les responsabilités, obligations et pouvoirs de surveillance devraient être définis.
        
        La surveillance a priori devrait comprendre les éléments nécessaires à un système actif et devrait garantir :
        
        a) la surveillance de la réalisation de certains programmes
        
        et de la détermination de critères et d’objectifs d’efficacité;
        
        b) l’inspection systématique des procédures de travail, des installations, des sites de production et des équipements;
        
        c) la surveillance du milieu de travail, y compris de l’organisation du travail;
        
        d) la surveillance de la santé des travailleurs par un suivi médical approprié ou au moyen d’une détection précoce des signes et symptômes nocifs pour la santé afin de déterminer l’efficacité des mesures de prévention et de maîtrise; et
        
        e) le respect de la législation et la réglementation nationales en vigueur, des conventions collectives et autres engagements en matière de sécurité et de santé au travail auxquels l’organisation souscrit
        
        La surveillance a posteriori devrait prévoir, entre autres, l’identification, la déclaration et l’investigation:
        
        a) des lésions, des dégradations de la santé (y compris par l’examen des registres agréés d’absence maladie), des maladies et des incidents liés au travail;
        
        b) d’autres préjudices, entre autres des dommages matériels;
        
        c) des résultats insuffisants en matière de sécurité et de santé, ainsi que des déficiences du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail; et
        
        d) des programmes de rééducation et de réhabilitation des travailleurs.
      - Enquêtes en cas de lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents liés au
        travail, et leurs effets sur l’efficacité des mesures de sécurité et de santé au travail
        
        Les enquêtes sur l’origine et les causes intrinsèques des lésions, des dégradations de la santé, des maladies et des incidents liés au travail
        
        devraient être effectuées par des personnes compétentes, avec la participation appropriée des travailleurs et de leurs représentants.
        
        devraient permettre d’identifier toute déficience du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail et être consignées.
        
        Les conclusions de ces enquêtes devraient être soumises au comité de sécurité et de santé, lorsqu’il existe, et ce comité devrait formuler des recommandations appropriées.
        
        Les conclusions des enquêtes, ainsi que toute recommandation émanant du comité de sécurité et de santé, devraient être communiquées aux personnes intéressées en vue de mesures correctives, prises en considération dans l’examen effectué par la direction et examinées aux fins de l’amélioration continue.
        
        Les mesures correctives résultant de ces enquêtes devraient être mises en oeuvre afin d’éviter que des cas de lésions, de dégradations de la santé, de maladies et d’incidents liés au travail ne se répètent.
        
        Les rapports établis par des entités d’enquête externes, telles que les services d’inspection du travail et les institutions d’assurance sociale, devraient être traités de la même manière que les enquêtes internes, tout en respectant le besoin de confidentialité.
      - Audit
        
        Des dispositions doivent être prises pour effectuer des audits périodiques en vue de déterminer si le SGSST, ainsi que ses éléments, protègent de façon adéquate et efficace la sécurité et la santé des travailleurs et préviennent les incidents.
        
        Il conviendrait d’établir une politique et un programme d’audit qui fournissent des indications sur la compétence de l’auditeur, ainsi que sur la portée, la fréquence, la méthodologie de l’audit et la présentation des rapports.
        
        L’audit comprend une évaluation de l’ensemble ou d’une partie, selon le cas, des éléments du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail. L’audit devrait comprendre:
        
        a) politique de sécurité et de santé au travail;
        
        b) participation des travailleurs;
        
        c) responsabilités et obligations;
        
        d) compétences et formation;
        
        e) documentation du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail;
        
        f) communication;
        
        g) planification, élaboration et mise en oeuvre du système;
        
        h) mesures de prévention et de maîtrise;
        
        i) gestion des changements;
        
        j) prévention, préparation et réaction aux urgences;
        
        k) acquisition de biens et services;
        
        l) sous-traitance;
        
        m) surveillance et mesure de l’efficacité;
        
        n) enquêtes en cas de lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents liés au travail et leurs effets sur l’efficacité des mesures de sécurité et de santé au travail;
        
        o) audit;
        
        p) examen par la direction;
        
        q) action préventive et corrective;
        
        r) amélioration continue; et
        
        s) tout autre critère ou élément d’audit qui serait approprié.
        
        Les conclusions de l’audit déterminent si l’ensemble ou une partie des éléments du système de gestion de la sécurité et de la santé mis en place:
        
        a) sont suffisamment efficaces pour se conformer à la politique et aux objectifs de l’organisation en matière de sécurité et de santé au travail;
        
        b) sont suffisamment efficaces pour promouvoir la pleine participation du travailleur;
        
        c) sont conformes aux résultats des évaluations et des précédents audits en matière de sécurité et de santé au travail;
        
        d) permettent à l’organisation de se conformer à la législation et la réglementation nationales; et
        
        e) répondent aux objectifs d’amélioration continue et de meilleure pratique en matière de sécurité et de santé au travail.
        
        Les audits devraient être effectués par des personnes compétentes, qu’elles soient membres de l’organisation ou non, indépendantes de l’activité à auditer.
        
        Les résultats et les conclusions de l’audit devraient être communiqués aux personnes responsables des mesures correctives à prendre.
        
        La participation des travailleurs est prévue dans les consultations sur le choix de l’auditeur et dans toutes les étapes de l’audit sur le lieu de travail, y compris l’analyse des résultats.
      - Examen par la direction
        
        Ces examens devraient:
        
        a) évaluer la stratégie globale du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail afin de déterminer s’il correspond aux objectifs prévus;
        
        b) évaluer la capacité du système de gestion à répondre aux besoins globaux de l’organisation et de toutes les parties prenantes, y compris les travailleurs et les autorités réglementaires;
        
        c) évaluer la nécessité de modifier le système de gestion de la sécurité et de la santé au travail, y compris la politique et les objectifs de sécurité et de santé au travail;
        
        d) identifier les mesures nécessaires pour remédier aux déficiences en temps voulu, y compris l’ajustement d’autres aspects de la structure de gestion de l’organisation et de la mesure de l’efficacité;
        
        e) fournir des indications, y compris sur la détermination des priorités, en vue d’une planification efficace et d’une amélioration continue;
        
        f) évaluer les progrès accomplis dans le sens des objectifs de sécurité et de santé au travail de l’organisation et des mesures correctives; et
        
        g) évaluer l’efficacité des mesures prises à la suite d’examens précédents.
        
        La fréquence et la portée des examens périodiques du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail par l’employeur ou le plus haut responsable devraient être définies en fonction des besoins et des conditions de l’organisation.
        
        L’examen devrait porter sur:
        
        a) les résultats des enquêtes sur les cas de lésions, de dégradations de la santé, des maladies et d’incidents, la surveillance et la mesure de l’efficacité et les conclusions des activités d’audit; et
        
        b) les contributions internes et externes supplémentaires ainsi que les changements, y compris ceux d’ordre organisationnel, susceptibles d’avoir une incidence sur le système de gestion de la sécurité et de la santé au travail.
        
        Les conclusions de l’examen devraient être enregistrées et formellement communiquées:
        
        a) aux personnes chargées des éléments appropriés du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail afin qu’elles puissent prendre les mesures qui s’imposent; et
        
        b) au comité de sécurité et de santé au travail, ainsi qu’aux travailleurs et à leurs représentants.
      - Enquête et audit
        
        sont liés à l'évaluation et à l'amélioration des pratiques de SST.
        
        mais ont des significations distinctes
        
        Notion d'audit
        
        Un audit est un processus documenté destiné à évaluer la conformité globale d'un système de gestion (comme un système SST) avec des normes, des politiques ou des procédures établies.
        
        Portée : Il s'agit d'une évaluation plus large qui couvre l'ensemble du système de gestion SST d'une organisation, et non un incident isolé.
        
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        Notion d'enquête
        
        Une enquête est souvent déclenchée après un incident, un accident, un quasi-accident , un danger, une situation dangereuse, une plainte,...
        
        Portée : Elle est ciblée (Elle se concentre généralement sur une situation, un événement ou une condition particulière)
        
        1 more item...
        
        Ces deux approches se complètent pour améliorer continuellement la gestion de la sécurité et de la santé au travail.
        
        et sont différents du diagnostic
        
        notion de diagnostic
        
        Un diagnostic vise à établir un état des lieux global ou spécifique, généralement pour identifier les forces, faiblesses, risques et opportunités d'un système ou d'une situation.
        
        Il a pour but de comprendre la situation actuelle avant de mettre en place des actions correctives ou des améliorations.
        
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  - - - Action préventive et corrective
        
        Des dispositions devraient être prises et tenues à jour en matière d’action préventive et corrective résultant de la surveillance de la sécurité et de la santé au travail, de l’audit du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail et des examens par la direction. Ces dispositions devraient permettre:
        
        a) d’identifier et d’analyser les causes profondes de tout aspect non conforme aux réglementations en vigueur en matière de sécurité et de santé au travail et/ou aux dispositions relatives aux systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail; et
        
        b) d’introduire, de planifier, de mettre en oeuvre, de consigner l’action corrective et préventive, et d’en contrôler l’efficacité, notamment eu égard aux modifications du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail lui-même.
        
        Lorsqu’il ressort de l’évaluation du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail ou d’autres sources que les mesures de prévention et de protection contre les risques et dangers sont inappropriées ou susceptibles de le devenir, ceux-ci devraient être traités conformément à l’ordre de priorité reconnu des mesures de prévention et de maîtrise et être complétés et consignés, en temps voulu, le cas échéant.
      - Amélioration continue
        
        Des dispositions devraient être établies et mises à jour pour l’amélioration continue des éléments pertinents du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail et du système dans sa globalité. Elles devraient tenir compte des points suivants:
        
        a) des objectifs de l’organisation;
        
        b) des conclusions de l’identification et de l’appréciation des dangers et risques;
        
        c) des résultats de la surveillance et des mesures de l’efficacité;
        
        d) des enquêtes sur les lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents, ainsi que des conclusions et recommandations des audits;
        
        e) des conclusions de l’examen par la direction;
        
        f) des recommandations en vue de l’amélioration émanant de tous les membres de l’organisation, y compris du comité de sécurité et de santé, lorsqu’il existe;
        
        g) des changements intervenus dans la législation et la réglementation nationales, les programmes volontaires et les conventions collectives;
        
        h) de nouvelles informations pertinentes; et
        
        i) des résultats des programmes de protection et de promotion de la santé.
        
        Les procédures et les résultats en matière de sécurité et de santé dans l’organisation devraient être comparés à ceux d’autres organisations afin d’améliorer l’efficacité en matière de sécurité et de santé au travail.
- - - - processus d'examen initial
  - - - la prendre en considération y compris
        
        les enjeux (mentionnés plus haut ),
        
        les exigences (mentionnées plus haut)
        
        et le périmètre d’application de son système de management de la S&ST (mentionné plus haut) )
    - - au regard du Contexte de la S&ST
        
        cad de déterminer la stratégie de l'organisation
        
        qu'il a décidé de retenir et de déployer pour répondre à ce contexte
        
        Il s'agira
        
        d'identifier certains principes et objectifs auxquels réponds ou souhaite répondre l'employeur
        
        Principe 1
        
        3 more items...
        
        principe 3
        
        1 more item...
        
        Principe 2
        
        3 more items...
        
        de clarifier la compréhension de la SST et de partir sur un concept et un vocabulaire partagé
        
        processus de compréhension
        
        2 more items...
      - d' atteindre des résultats (qui sont ceux escomptés d'un SG/SM S&ST ) qui devraient viser et inclure
        
        -> Principes
        
        -> moyens
        
        L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour des processus pour:
        
        identifier les exigences légales acutalisées
        
        et déterminer les autres exigences actualisées
        
        1 more item...
        
        mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer continuellement
        
        les objectifs de S&ST.
        
        1 more item...
        
        les objectifs de son SG/SM S&ST
        
        1 more item...
        
        tenir à jour des informations documentées sur ses exigences
        
        y compris en tenant compte des éventuels changement
        
        1 more item...
  - - - processus de sélection et de choix des personnes compétentes
    - - cela inclut l’engagement à la consultation des travailleurs
        
        y compris quand ils existent, des représentants des travailleurs.
        
        NOTE : La représentation des travailleurs peut être un mode de consultation.
        
        il s'agit d'établir et de mettre en œuvre et tenir à jour des processus pour la consultation des travailleurs encadrant et non encadrants
        
        et, quand ils existent, des représentants des travailleurs,
        
        à tous les niveaux , pour toutes les fonctions applicables
        
        1 more item...
        
        Processus de consultation
- - - - a) des représentants syndicaux, à savoir des représentants nommés ou élus par des syndicats ou par les membres de syndicats; ou
      - b) des représentants élus, à savoir des représentants librement élus par les travailleurs de l’organisation, conformément aux dispositions de la législation ou de la réglementation nationales ou de conventions collectives, et dont les fonctions ne s’étendent pas à des activités qui sont reconnues, dans les pays intéressés, comme relevant des prérogatives exclusives des syndicats.
  - - - 3.1 organisme
        
        personne ou groupe de personnes ayant un rôle avec les responsabilités, l’autorité et les relations lui permettant d’atteindre ses objectifs
        
        Note : Le concept d’organisme englobe sans s’y limiter, les travailleurs indépendants, les compagnies, les sociétés, les firmes, les entreprises, les administrations, les partenariats, les organisations caritatives ou les institutions, ou bien une partie ou une combinaison des entités précédentes, à responsabilité limitée ou ayant un autre statut, de droit public ou privé
      - 3.2 partie intéressée (terme privilégié) - partie prenante (terme toléré)
        
        personne ou organisme (3.1) qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être influencé ou s’estimer influencé par une décision ou une activité
      - 3.3 travailleur
        
        personne effectuant un travail ou exerçant des activités en relation avec le travail qui sont sous le contrôle de l’organisme
        
        Notes :
        
        Les personnes effectuent un travail ou exercent des activités en relation avec le travail dans diverses configurations, avec ou sans rémunération, par exemple de façon régulière ou temporaire, intermittente ou saisonnière, ponctuelle ou à temps partiel.
        
        Les travailleurs incluent la direction et le personnel d’encadrement ou non.
        
        Le travail ou les activités en relation avec le travail exercés sous le contrôle de l’organisme peuvent l’être par des travailleurs employés par l’organisme, des travailleurs de prestataires extérieurs, des intervenants extérieurs, des particuliers, des travailleurs intérimaires, et par d’autres personnes dans la mesure où l’organisme exerce un contrôle conjoint sur leur travail ou leurs activités en relation avec le travail, et ce, en fonction du contexte de l’organisme.
      - 3.4 participation
        
        implication dans la prise de décision
        
        La participation inclut l’implication de comités pour la santé et la sécurité et de représentants des travailleurs, quand ils existent.
      - 3.5 consultation
        
        recherche d’avis avant une prise de décision
        
        La consultation inclut l’implication de comités pour la santé et la sécurité et de représentants des travailleurs, quand ils existent.
      - 3.6 lieu de travail
        
        lieu sous le contrôle de l’organisme où une personne doit se trouver ou se rendre pour son travail
        
        Note: Les responsabilités de l’organisme dans le cadre du système de management de la S&ST concernant le lieu de travail dépendent de son degré d’autorité sur le lieu de travail.
      - 3.7 intervenant extérieur
        
        Organisme externe fournissant des services à l’organisme conformément à des spécifications, termes et conditions convenus
        
        Note: Les services peuvent comprendre, entre autres, des activités de construction.
      - 3.8 exigence
        
        besoin ou attente formulé, généralement implicite ou obligatoire
        
        Notes:
        
        «Généralement implicite» signifie qu’il est habituel ou courant, pour l’organisme et les parties intéressées, que le besoin ou l’attente en question soit implicite.
        
        Une exigence spécifiée est une exigence formulée, par exemple une information documentée
      - 3.9 exigences légales et autres exigences
        
        Exigences légales auxquelles un organisme doit se conformer et autres exigences auxquelles un organisme doit ou choisit de se conformer
        
        Notes:
        
        Pour les besoins du présent document, les exigences légales et autres exigences sont celles qui sont pertinentes pour le SMSST
        
        Les «exigences légales et autres exigences» incluent les dispositions de conventions collectives.
        
        Les exigences légales et autres exigences incluent celles qui déterminent les personnes qui sont les représentants des travailleurs en conformité avec les lois, les réglementations, les conventions collectives et les usages.
      - 3.10 système de management
        
        Ensemble d’éléments corrélés ou en interaction d’un organisme, utilisés pour établir des politiques, des objectifs et des processus de façon à atteindre lesdits objectifs
        
        Notes:
        
        Un système de management peut traiter d’un seul ou de plusieurs domaines.
        
        Les éléments du système comprennent
        
        la structure
        
        les rôles et responsabilités
        
        la planification
        
        et le fonctionnement de l’organisme
        
        ainsi que l’évaluation et l’amélioration de ses performances.
        
        Le périmètre d’un système de management peut comprendre
        
        l’ensemble de l’organisme
        
        des fonctions ou des sections spécifiques et identifiées de l’organisme
        
        ou une ou plusieurs fonctions dans un groupe d’organismes.
      - 3.11 système de management de la santé et de la sécurité au travail -système de management de la S&ST
        
        système de management ou partie d’un système de management utilisé pour mettre en œuvre la politique de S&ST
        
        Notes
        
        Les résultats escomptés du système de management de la S&ST sont d’éviter les traumatismes et pathologies aux travailleurs et de procurer des lieux de travail sûrs et sains.
        
        Les termes santé et sécurité au travail (OH&S en anglais) et sécurité et santé au travail (OSH en anglais) ont le même sens.
      - 3.12 direction
        
        personne ou groupe de personnes qui oriente et dirige un organisme (3.1) au plus haut niveau
        
        Notes:
        
        La direction a le pouvoir de déléguer son autorité et de fournir des ressources au sein de l’organisme, à condition qu’elle conserve la responsabilité finale du système de management de la S&ST
        
        Si le périmètre du système de management ne couvre qu’une partie de l’organisme, alors la direction s’adresse à ceux qui orientent et dirigent cette partie de l’organisme.
      - 3.13 effectivité/efficacité
        
        niveau de réalisation des activités planifiées (effectivité) et d’obtention des résultats escomptés (efficacité)
      - 3.14 politique
        
        intentions et orientations d’un organisme, telles qu’elles sont officiellement formulées par sa direction
      - 3.15 politique de santé et de sécurité au travail - politique de S&ST
        
        politique visant à éviter les traumatismes et pathologies liés au travail chez les travailleurs et à procurer des lieux de travail sûrs et sains
      - 3.16 objectif
        
        résultat à atteindre
        
        Notes:
        
        Un objectif peut être stratégique, tactique ou opérationnel.
        
        Les objectifs peuvent se rapporter à différents domaines (tels que finance, santé, sécurité, et environnement) et peuvent s’appliquer à divers niveaux [au niveau stratégique, à un niveau concernant l’organisme dans son ensemble ou afférant à un projet, un produit ou un processus, par exemple].
        
        Un objectif peut être exprimé de différentes manières, par exemple par un résultat escompté, un besoin, un critère opérationnel, en tant qu’objectif de S&ST ou par l’utilisation d’autres termes ayant la même signification (par exemple finalité, but ou cible).
      - 3.17 objectif de santé et de sécurité au travail - objectif de S&ST
        
        objectif fixé par l’organisme en vue d’obtenir des résultats concrets cohérents avec la politique de S&ST
      - 3.18 traumatismes et pathologies
        
        effets négatifs sur l’état physique, mental ou cognitif d’une personne
        
        Notes:
        
        Ces effets négatifs incluent maladie professionnelle, affection, décès.
        
        Le terme « traumatismes et pathologies » implique l’existence de traumatismes ou de pathologies, seuls ou bien en combinaison.
      - 3.19 danger
        
        source susceptible de causer traumatisme et pathologie
        
        Note : Les dangers peuvent inclure les sources susceptibles de causer un dommage ou des situations dangereuses, ou des circonstances d’exposition potentielle conduisant à des traumatismes et pathologies.
      - 3.20 risque
        
        effet de l’incertitude
        
        Notes:
        
        Un effet est un écart, positif ou négatif, par rapport à une attente.
        
        L’incertitude est l’état, même partiel, de manque d’information qui entrave la compréhension ou la connaissance d’un événement, de ses conséquences ou de sa vraisemblance.
        
        Un risque est souvent caractérisé par référence à des « événements » potentiels (tels que définis dans le Guide ISO 73:2009, 3.5.1.3) et à des «conséquences» également potentielles (telles que définies dans le Guide ISO 73:2009, 3.6.1.3), ou par référence à une combinaison des deux.
        
        Un risque est souvent exprimé en termes de combinaison des conséquences d’un événement (y compris des changements de circonstances) et de sa « probabilité » d’occurrence (telle que définie dans le Guide ISO 73:2009, 3.6.1.1).
        
        Dans le présent document, lorsque le terme «risques et opportunités» est utilisé, cela signifie les risques pour la S&ST, les opportunités pour la S&ST et les autres risques et opportunités pour le système de management.
      - 3.21 risque pour la santé et la sécurité au travail - risque pour la S&ST
        
        combinaison de la probabilité d’occurrence
        
        d’(un) événement(s) ou d’(une) exposition(s) dangereux liés au travail,
        
        et de la gravité des traumatismes et pathologies pouvant être causés par l’(les) événement(s) ou la(les) exposition(s)
      - 3.22 opportunité pour la santé et la sécurité au travail - opportunité pour la S&ST
        
        circonstance ou ensemble de circonstances susceptible de conduire à une amélioration de la performance en S&ST
      - 3.23 compétence
        
        aptitude à mettre en pratique des connaissances et des savoir-faire pour obtenir les résultats escomptés
      - 3.24 information documentée
        
        information devant être maîtrisée et tenue à jour par un organisme ainsi que le support sur lequel elle figure
        
        Notes:
        
        Les informations documentées peuvent se présenter sous n’importe quel format et sur tous supports et peuvent provenir de toute source.
        
        Les informations documentées peuvent se rapporter:
        
        a) au système de management , y compris les processus connexes;
        
        b) aux informations créées en vue du fonctionnement de l’organisme (documentation);
        
        c) aux preuves des résultats obtenus (enregistrements).
      - 3.25 processus
        
        ensemble d’activités corrélées ou en interaction qui transforme des éléments d’entrée en éléments de sorite
      - 3.26 procédure
        
        manière spécifiée de réaliser une activité ou un processus
        
        Note: Les procédures peuvent ou non faire l’objet de documents. [SOURCE: ISO 9000:2015, 3.4.5]
      - 3.27 performance
        
        résultat mesurable
        
        Notes :
        
        Les performances peuvent être liées à des résultats quantitatifs ou qualitatifs. Les résultats peuvent être déterminés et évalués au moyen de méthodes qualitatives ou quantitatives.
        
        Les performances peuvent concerner le management d’activités, de processus, de produits (y compris de services), de systèmes ou d’organismes.
      - 3.28 performance en santé et sécurité au travail - performance en S&ST
        
        performance relative à l’effectivité/efficacité de la prévention des traumatismes et pathologies chez les travailleurs et à la mise à disposition de lieux de travail sûrs et sains
      - 3.29 externaliser
        
        passer un accord selon lequel un organisme externe assure une partie de la fonction ou met en œuvre une partie du processus d’un organisme
        
        Note: L’organisme externe n’est pas inclus dans le périmètre du système de management, contrairement à la fonction ou au processus externalisé qui en font partie intégrante.
      - 3.30 surveillance
        
        détermination de l’état d’un système, d’un processus ou d’une activité
        
        Note: Pour déterminer cet état, il peut être nécessaire de vérifier, de superviser ou d’observer d’un point de vue critique.
      - 3.31 mesure
        
        processus visant à déterminer une valeur
      - 3.32 audit
        
        processus méthodique, indépendant et documenté, permettant d’obtenir des preuves d’audit et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d’audit sont satisfaits
        
        Notes:
        
        Un audit peut être interne (de première partie) ou externe (de seconde ou tierce partie), et il peut être combiné (s’il associe deux domaines ou plus).
        
        Un audit interne est réalisé par l’organisme lui-même ou par une partie externe pour le compte de celui-ci.
        
        Les termes «preuves d’audit» et «critères d’audit» sont définis dans l’ISO 19011.
      - 3.33 conformité
        
        satisfaction d’une exigence
      - 3.34 non-conformité
        
        non-satisfaction d’une exigence
        
        Note : La non-conformité se rapporte aux exigences du présent document et aux autres exigences relatives au système de management de la S&ST qu’un organisme établit pour lui-même.
      - 3.35 événement indésirable
        
        événement résultant du travail ou se produisant pendant le travail et qui conduit ou peut conduire à des traumatismes et pathologies
        
        Notes:
        
        Un événement indésirable induisant des traumatismes et pathologies est parfois appelé «accident».
        
        Un événement indésirable n’induisant aucun traumatisme ni aucune pathologie, mais ayant le potentiel de le faire, peut être appelé «incident», «presque accident» ou «situation dangereuse».
        
        Bien qu’une ou plusieurs non-conformités puissent être liées à un événement indésirable, un événement indésirable peut également se produire en l’absence de non-conformité.
      - 3.36 action corrective
        
        action visant à éliminer la ou les causes d’une non-conformité ou d’un événement indésirable et à éviter qu’ils ne réapparaissent
        
        Note: les activités nécessaires pour remédier aux événements indésirables sont les mêmes que pour les non-conformités, à savoir des actions correctives.
      - 3.37 amélioration continue
        
        activité récurrente menée pour améliorer les performances
        
        Notes:
        
        L’amélioration de la performance fait référence à l’utilisation d’un système de management de la S&ST en vue d’obtenir l’amélioration de la performance globale en S&ST en cohérence avec la politique de S&ST et les objectifs de S&ST
        
        «Continue» ne signifie pas que l’activité doive avoir lieu dans tous les domaines simultanément.
- - - - la politique, l' organisation, la planification et sa mise en œuvre, l'évaluation et l'action, en vue de l’amélioration:
        
        ces éléments peuvent être représentés
        
        selon le concept cyclique PDCA de l'amélioration continue: Planifier, Réaliser, Évaluer, Améliorer.
        
        point central : politique et organisation
        
        Politique de sécurité et de santé au travail (LEADERSCHIP et PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS)
        
        La mise en œuvre d'une politique efficace et efficiente (cad doté d’un système de management de la S&ST) relève d’une décision stratégique et opérationnelle d’un organisme.
        
        1 more item...
        
        Organisation
        
        organiser la politique de sécurité et de santé au travail de l'organisation et veiller à la satisfaire
        
        3 more items...
        
        7 Support
        
        5 more items...
        
        l'approche iso 45001
        
        considère que la politique, et l' organisation,
        
        cad le leadership et la participation des travailleurs
        
        1 more item...
        
        l'approche ILO-OSH 2001
        
        considère que
        
        la politique, l' organisation, la planification et sa mise en œuvre, l'évaluation et l'action, en vue de l’amélioration:
        
        1 more item...
        
        à chaque étape et durant tous le cycle d'amélioration
        
        Un objectif peut être exprimé de différentes manières, par exemple par un résultat escompté, du système de management de la SST
        
        par exemple
        
        2 more items...
        
        on peut prévoir l'intégration d'un audit
- - - - 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles
        
        8.1.1 Généralités
        
        L’organisme doit planifier, mettre en œuvre, maîtriser et tenir à jour les processus nécessaires pour satisfaire aux exigences du système de management de la S&ST et pour réaliser les actions déterminées à l’Article 6, en:
        
        a) établissant des critères pour ces processus;
        
        b) mettant en œuvre la maîtrise de ces processus conformément aux critères;
        
        c) tenant à jour et conservant des informations documentées dans une mesure suffisante pour avoir l’assurance que les processus ont été réalisés comme prévu;
        
        d) adaptant le travail aux travailleurs.
        
        Sur les lieux de travail comptant plusieurs employeurs, l’organisme doit coordonner les parties pertinentes du système de management de la S&ST avec les autres organismes.
        
        8.1.2 Élimination des dangers et réduction des risques pour la S&ST
        
        L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour l’élimination des dangers et la réduction des risques pour la S&ST en utilisant la hiérarchie des mesures de prévention suivante:
        
        a) éliminer le danger;
        
        b) substituer par des procédés, des opérations, des matières ou des équipements moins dangereux;
        
        c) mettre en œuvre des mesures de protection collective et réorganiser le travail;
        
        d) utiliser des mesures de prévention administratives, y compris la formation;
        
        e) utiliser des équipements de protection individuelle adéquats.
        
        NOTE Dans de nombreux pays, les exigences légales et autres exigences incluent la fourniture gratuite des équipements de protection individuelle (EPI) aux travailleurs.
        
        8.1.3 Pilotage du changement
        
        L’organisme doit établir un (des) processus pour la mise œuvre et la maîtrise des changements temporaires et permanents prévus ayant une incidence sur la performance en S&ST, y compris:
        
        a) les nouveaux produits, services et processus ou les changements dans les produits, services et processus existants, y compris:
        
        les lieux et environnements de travail;
        
        l’organisation du travail;
        
        les conditions de travail;
        
        les équipements;
        
        les effectifs;
        
        b) les changements relatifs aux exigences légales et autres exigences;
        
        c) l’évolution des connaissances ou des informations sur les dangers et sur les risques pour la S&ST;
        
        d) l’évolution des connaissances et de la technologie.
        
        L’organisme doit analyser les conséquences des modifications imprévues et, si nécessaire, mener des actions pour limiter tout effet négatif.
        
        NOTE Les changements peuvent générer des risques et opportunités.
        
        8.1.4 Acquisition de biens et services
        
        8.1.4.1 Généralités
        
        L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus permettant de maîtriser l’acquisition des produits et services afin de garantir leur conformité au système de management de la S&ST.
        
        8.1.4.2 Intervenants extérieurs
        
        L’organisme doit coordonner son (ses) processus d’acquisition de biens et services avec ses intervenants extérieurs, pour identifier les dangers et pour évaluer et maîtriser les risques pour la S&ST dus:
        
        a) aux activités et opérations des intervenants extérieurs ayant une incidence sur l’organisme;
        
        b) aux activités et opérations de l’organisme ayant une incidence sur les travailleurs des intervenants extérieurs;
        
        c) aux activités et opérations des intervenants extérieurs ayant une incidence sur les autres parties intéressées sur le lieu de travail.
        
        L’organisme doit s’assurer que les exigences de son système de management de la S&ST sont remplies par les intervenants extérieurs et leurs travailleurs. Le ou les processus d’acquisition de biens et services de l’organisme doivent définir et appliquer des critères de santé et de sécurité au travail pour la sélection des intervenants extérieurs.
        
        NOTE Il peut être utile d’inclure les critères de santé et de sécurité au travail pour la sélection des intervenants extérieurs dans les documents contractuels.
        
        8.1.4.3 Externalisation
        
        L’organisme doit s’assurer que les fonctions et processus externalisés sont maîtrisés. L’organisme doit s’assurer que ses dispositions en matière d’externalisation sont cohérentes avec les exigences légales et autres exigences et avec l’atteinte des résultats escomptés du système de management de la S&ST.
        
        Le type et le degré de maîtrise à appliquer à ces fonctions et processus doivent être définis au sein du système de management de la S&ST.
        
        NOTE La coordination avec les prestataires extérieurs peut aider un organisme à faire face à l’incidence éventuelle de l’externalisation sur sa performance en S&ST.
      - 8.2 Préparation et réponse aux situations d’urgence
        
        L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour le(s) processus nécessaire(s) pour la préparation et la réponse aux situations d’urgence potentielles, telles qu’identifiées en 6.1.2.1, incluant:
        
        a) l’établissement d’une réponse planifiée aux situations d’urgence, y compris l’administration des premiers secours;
        
        b) la formation à la réponse planifiée;
        
        c) la réalisation périodique d’essais et d’exercices visant à évaluer la capacité de réaction telle que planifiée;
        
        d) l’évaluation des performances et, si nécessaire, la révision de la réponse planifiée, y compris après un essai et surtout après la survenue de situations d’urgence;
        
        e) la communication et la fourniture d’informations pertinentes à tous les travailleurs sur leurs obligations et leurs responsabilités;
        
        f) la communication d’informations pertinentes aux intervenants extérieurs, aux visiteurs, aux services d’urgence, aux autorités publiques et, selon le cas, aux communautés locales;
        
        g) la prise en compte des besoins et des capacités de toutes les parties intéressées pertinentes et l’assurance de leur implication, selon le cas, dans l’élaboration de la réponse planifiée.
        
        L’organisme doit tenir à jour et conserver des informations documentées sur le(s) processus et sur les plans de réponse aux situations d’urgence potentielles.
    - - 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation de la performance
        
        9.1.1 Généralités
        
        L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation de la performance.
        
        L’organisme doit déterminer:
        
        a) ce qu’il est nécessaire de surveiller et mesurer, y compris:
        
        1) le degré de satisfaction aux exigences légales et autres exigences;
        
        2) ses activités et opérations concernées par les dangers et les risques et opportunités identifiés;
        
        3) les progrès vers l’atteinte des objectifs de S&ST de l’organisme;
        
        4) l’effectivité/efficacité des mesures de prévention opérationnelles et autres mesures de prévention;
        
        b) les méthodes de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation des performances, selon le cas, pour assurer la validité des résultats;
        
        c) les critères sur lesquels l’organisme se fondera pour évaluer sa performance en S&ST;
        
        d) quand la surveillance et la mesure doivent être effectuées;
        
        e) quand les résultats de la surveillance et de la mesure doivent être analysés, évalués et communiqués.
        
        L’organisme doit évaluer la performance en S&ST, et déterminer l’effectivité/efficacité du système de management de la S&ST.
        
        L’organisme doit s’assurer que les équipements de surveillance et de mesure sont étalonnés ou vérifiés, selon le cas, et qu’ils sont correctement utilisés et entretenus.
        
        NOTE Il peut exister des exigences légales ou d’autres exigences (par exemple, des normes nationales ou internationales) sur l’étalonnage ou la vérification des équipements de surveillance et de mesure.
        
        L’organisme doit conserver des informations documentées pertinentes:
        
        comme preuves des résultats de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation des performances;
        
        sur la maintenance, l’étalonnage ou la vérification des équipements de mesure.
        
        9.1.2 Évaluation de la conformité
        
        L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus permettant d’évaluer la conformité aux exigences légales et autres exigences (voir 6.1.3).
        
        L’organisme doit:
        
        a) déterminer la fréquence et la ou les méthodes d’évaluation de la conformité;
        
        b) évaluer la conformité et agir si nécessaire (voir 10.2);
        
        c) entretenir la connaissance et la compréhension de sa conformité aux exigences légales et autres exigences;
        
        d) conserver des informations documentées sur les résultats des évaluations de conformité.
      - 9.2 Audit interne
        
        9.2.1 Généralités
        
        L’organisme doit réaliser des audits internes à des intervalles planifiés pour fournir des informations permettant de déterminer si le système de management de la S&ST:
        
        a) est conforme:
        
        1) aux propres exigences de l’organisme concernant le système de management de la S&ST, y compris la politique de S&ST et les objectifs de S&ST;
        
        2) aux exigences du présent document;
        
        b) est efficacement mis en œuvre et tenu à jour.
        
        9.2.2 Programme d’audit interne
        
        L’organisme doit:
        
        a) planifier, établir, mettre en œuvre et maintenir un ou des programmes d’audit, couvrant notamment la fréquence, les méthodes, les responsabilités, la consultation, les exigences de planification et le compte rendu. Le ou les programmes d’audit doivent prendre en considération l’importance des processus concernés et les résultats des audits précédents;
        
        b) définir les critères d’audit et le périmètre de chaque audit;
        
        c) sélectionner des auditeurs et réaliser des audits pour assurer l’objectivité et l’impartialité du processus d’audit;
        
        d) veiller à ce que les résultats des audits soient rapportés au personnel d’encadrement concerné; veiller à ce que les résultats d’audit pertinents soient rapportés aux travailleurs et, quand ils existent, aux représentants des travailleurs, et aux parties intéressées concernées;
        
        e) prendre des mesures pour remédier aux non-conformités et améliorer en continu sa performance en S&ST
        
        f) conserver des informations documentées comme preuves de la mise en œuvre du programme d’audit et des résultats d’audit.
        
        NOTE Pour plus d’informations sur les audits et la compétence des auditeurs, voir l’ISO 19011.
      - 9.3 Revue de direction
        
        À des intervalles planifiés, la direction doit procéder à la revue du système de management de la S&ST mis en place par l’organisme, afin de s’assurer qu’il est toujours approprié, adéquat et efficace.
        
        La revue de direction doit prendre en considération :
        
        a) l’état d’avancement des actions décidées à l’issue des revues de direction précédentes;
        
        b) les modifications des enjeux externes et internes pertinents pour le système de management de la S&ST, notamment:
        
        1) les besoins et attentes des parties intéressées;
        
        2) les exigences légales et autres exigences;
        
        3) les risques et opportunités;
        
        c) le niveau de réalisation de la politique de S&ST et d’atteinte des objectifs de S&ST;
        
        d) les informations sur la performance en S&ST, y compris les tendances concernant:
        
        1) les événements indésirables, les non-conformités, les actions correctives et l’amélioration continue;
        
        2) les résultats de la surveillance et de la mesure;
        
        3) les résultats de l’évaluation de la conformité aux exigences légales et autres exigences;
        
        4) les résultats d’audit;
        
        5) la consultation et la participation des travailleurs;
        
        6) les risques et opportunités;
        
        e) l’adéquation des ressources pour maintenir un système de management de la S&ST efficace;
        
        f) la communication pertinente avec les parties intéressées;
        
        g) les opportunités d’amélioration continue.
        
        Les éléments de sortie de la revue de direction doivent inclure les décisions relatives:
        
        à l’adéquation, à la pertinence, et à l’effectivité/efficacité permanentes du système de management de la S&ST pour l’atteinte des résultats escomptés;
        
        aux opportunités d’amélioration continue;
        
        aux éventuels changements à apporter au système de management de la S&ST;
        
        aux ressources nécessaires;
        
        aux actions éventuelles à mener;
        
        aux opportunités d’améliorer l’intégration du système de management de la S&ST aux autres processus métiers;
        
        aux éventuelles répercussions sur l’orientation stratégique de l’organisme.
        
        La direction doit communiquer les éléments de sortie des revues de direction pertinents aux travailleurs et, quand ils existent, aux représentants des travailleurs (voir 7.4).
        
        L’organisme doit conserver des informations documentées comme preuves des éléments de sortie des revues de direction.
    - - 10.1 Généralités
        
        L’organisme doit déterminer les opportunités d’amélioration (voir Article 9) et mettre en œuvre les actions nécessaires pour obtenir les résultats escomptés de son système de management de la S&ST.
      - 10.2 Événement indésirable, non-conformité et actions correctives
        
        L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus, incluant le compte rendu, l’analyse et la mise en place d’actions, afin de déterminer et de gérer les événements indésirables et les non-conformités.
        
        Lorsqu’un événement indésirable ou une non-conformité se produit, l’organisme doit:
        
        a) réagir rapidement à l’événement indésirable ou la non-conformité et, le cas échéant:
        
        1) agir pour le maîtriser et le corriger ;
        
        2) faire face aux conséquences ;
        
        b) évaluer, avec la participation des travailleurs (voir 5.4) et l’implication des autres parties intéressées pertinentes, s’il est nécessaire de mener une action corrective pour éliminer la ou les causes fondamentales de l’événement indésirable ou de la non-conformité, afin qu’ils ne se reproduisent pas ou n’apparaissent pas ailleurs, en:
        
        1) analysant l’événement indésirable ou en effectuant la revue de la non-conformité;
        
        2) recherchant et analysant la ou les causes de l’événement indésirable ou de la non-conformité;
        
        3) recherchant si des événements indésirables similaires se sont produits, si des non-conformités similaires existent, ou s’ils pourraient éventuellement se produire;
        
        c) revoir, lorsque pertinent, les évaluations existantes des risques pour la S&ST et des autres risques (voir 6.1);
        
        d) déterminer et mettre en œuvre toutes les actions requises, y compris des actions correctives, conformément à la hiérarchie des mesures de prévention (voir 8.1.2) et au pilotage du changement (voir 8.1.3);
        
        e) évaluer les risques pour la S&ST liés aux dangers nouveaux ou différents, avant de mener des actions;
        
        f) examiner l’effectivité/efficacité de toute action mise en œuvre, y compris toute action corrective;
        
        g) modifier, si nécessaire, le système de management de la S&ST.
        
        Les actions correctives doivent être appropriées aux conséquences réelles ou potentielles des événements indésirables ou des non-conformités rencontrées.
        
        L’organisme doit conserver des informations documentées comme preuves:
        
        de la nature des événements indésirables ou non-conformités et de toute action menée ultérieurement;
        
        des résultats de toute action et action corrective, y compris leur effectivité/efficacité.
        
        L’organisme doit communiquer ces informations documentées aux travailleurs concernés, aux représentants des travailleurs, quand ils existent, et aux autres parties intéressées concernées.
        
        NOTE Rendre compte et enquêter sans attendre sur les événements indésirables peut permettre de supprimer les dangers et de minimaliser les risques associés pour la S&ST dans les meilleurs délais.
      - 10.3 Amélioration continue
        
        L’organisme doit améliorer en continu la pertinence, l’adéquation et l’effectivité/efficacité du système de management de la S&ST, en:
        
        a) améliorant la performance en S&ST;
        
        b) promouvant une culture favorable au système de management de la S&ST;
        
        c) promouvant la participation des travailleurs dans la mise en œuvre d’actions pour l’amélioration continue du système de management de la S&ST;
        
        d) communiquant les résultats pertinents de l’amélioration continue aux travailleurs et, quand ils existent, aux représentants des travailleurs ;
        
        e) tenant à jour et conservant des informations documentées comme preuves de l’amélioration continue.